Réalisation des travaux d'aménagement de pistes forestières

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# الجمهورية الجزائرية الديمقراطية الشعبية REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DU DEVELOPPEMENT
RURAL ET DE LA PECHE
DIRECTION GENERALE DES FORETS.
CONSERVATION DES FORETS DE LA
WILAYA DE SIDI BEL ABBES.

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وزارة الفلاحة والتنمية الريفية والصيد البحري.
المديرية العامة للغابات.
محافظة الغابات لولاية سيدي بلعباس

NIF du maître de l'ouvrage: 099522019000238

## AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC CAPACITES MINIMALES

Nº01/CF/SBA/2025.

La conservation des forêts de la Wilaya de Sidi Bel Abbés Lance un avis d'appel d'offres ouvert avec
capacités minimales pour la réalisation des travaux d'aménagement de pistes forestières, cet appel d'offres s'inscrit
dans le cadre du programme neuf 2025.

Nº da lọt	Circonscription	Cammone	Foret	Longueur (Km)
01	Kas El Ma	Bir H'Mun	FD Beni Matchar	09
		Marhoum	FD Beti Matchar	04
Total Lot Nº01				13
02	Sfisef	Benachiba Cheila	FD Kounteida	01
		Tenir	FD Tenir	06
		Zerowała	FD Loura	04
	Sidi Af Benyoub	Bookbeatfis	Tenira	2,5
		Sidi Ali Besyoub	FD Eghti	2,5
Total Let Nº02				16
#3.	Telagh	Ain Tindarninc	FDToumict Sud	07
		Telagh	FD Khodids	08
	Sidi Bel Abbes	Ain El Berd	FD Addala	03
Total Let Nº03				23
04	Merine	Taoudmout	FD Zegla	#2
05	Aferine	Merine	FD Zid El Moumich	03.5
06	Merine	Merine	FD Žád El Mouthen	04.5
TOTAL GENERAL				62

Les entreprises éligibles et intéressées par le présent avis peuvent retirer le cahier des charges auprès de la conservation
des forêts de la wilaya.

LE DOSSIER COMPRENDRA LE NOMBRE DE DOCUMENT SUIVANT :

## * Pour les entreprises qualifies en travaux publics

1\. Une déclaration de candidature dûment remplie, datée, signée et cacheté

2\. La déclaration de Probité dûment remplie, datée, signée et cacheté.

3\. Copie de certificat de qualification et classification professionnel en travaux publics, principale en cours de
validité catégorie quatre (IV) et plus

4\. Copie du dossier fiscal et parafiscal (mise à jour de l'extrait de rôle datant de trois (03) mois apuré ou avec
échéancier de paiement, CNAS, CASNOS et CACOBATPH) valides.

5\. Statut de l'entreprise éventuel (dans le cas d'une SARL ou EURL).

6\. Copie de L'extrait de registre de commerce électronique l'égalisé par la caisse nationale du registre commerce
(CNRC) portant code 101-103 e travaux forestiers » en cours de validité

7\. Copie de l'attestation de dépôt des comptes sociaux légaux de l'exercice 2023 pour les personnes morales.

& Délai avec planning des travaux en chiffre et en lettre, signé, cacheté et daté.

*. Les références professionnelles justifiées uniquement par des attestations de bonne exécution) visées par les maîtres
de l'ouvrage uniquement pour projets similaire, délivrées par les différents services contractants publics, dont le
montant cumul des trois (03) attestations de bonne exécution en maximum supérieur ou égale à 5 000 000,00 DA ou
d'un volume supérieur ou égale à 05 Km.

10\. Copies des bilans financiers visées per les services des impôts des trois dernières années

11\. Le chiffre d'affaire justifié par les C20 et la moyenne des chiffres d'affaires des bilans financiers des trois
dernières années ,

La liste des moyens matériels destinés à l'exécution du projet justifiés par des cartes grises ou pièces réglementaires
en cours de validité, et un contrat d'assurance valide au jour de L'ouverture des plis. La remorque doit être justifiée
par un PV d'expertise, ou par une facture d'achat

12\. Copie de numéro d'identification fiscal NIF de l'entreprise.

13\. Les moyens humains au sein de l'entreprise justifié par :

· Un état de mouvement de salariés trimestriel ou manuel, justifiant l'existence du personnel en question.

. La mise à jour CNAS

· Ou attestations d'affiliation des salariés établies durant l'année de la soumission.

L'encadrement doit être justifié par les attestations d'affiliations (télé déclaration) délivrées par la
CNAS (moins de 03 mois à la date d'ouverture des plis) et accompagnées par des copies de leurs
diplômes, s'il s'agit du gérant de l'entreprise lui-même, il doit être justifié par la CASNOS valide à la
date d'ouverture des plis, et accompagné d'une copie de son diplôme

## * For la micro-entreuchee

Une déclaration de candidature dûment remplie, detés, signée et cacheté

La déclaration de Probité dûment remplie, datée, signée et cacheté.

Copie du dossier fiscal et parafiscal (mise à jour de l'extrait de rôle datant de trois (03) mois apuré ou avec
échéancier de paiement,CNAS, CASNOS et CACOBATPH) valide

Copie de L'extrait de registre de commerce électronique l'égalisé par la caisse nationale du registre commerce
(CNRC) portant code 101-103 « travaux forestiers » en cours de validité.

Délai avec planning des travaux en chiffre et en lettre, signé, cacheté et daté.

« La liste des moyens matériels destinés à l'exécution du projet appuyée par des copies des pièces justificatives
d'appartenance : carte grise avec assurances valides, factures d'achat, récépissé de circulation ,pour le matériels non
roulant doit être justifié par un PV. d'expertise ou facture d'achat

1\. Copie de numéro d'identification fiscal NIF de l'entreprise.

% Les moyens humains au sein de l'entreprise justifié par :

· Un état de mouvement de salariés trimestriel ou annuel, justifiant l'existence du personnel en question.

· La mise à jour CNAS ou attestations d'affiliation des salariés établies durant l'année de la soumission par des
diplômes et attestation d'affiliation

· L'encadrement technique doit être justifié par les affiliations individuelles visées par la CNAS durant le
trimestre correspondant à l'avis d'appel d'offres:

IL L'offre techotene contient :

1\. La déclaration à souscrire dûment remplie, datée, signée et cacheté.

2\. Mémoire technique dément remplie, datée, signée et cacheté.

3\. L'instruction aux soumissionnaires dûment remplie, datée, signée et acheté.

4\. Le cahier des prescriptions spéciales (C.P.S) parties A ec B dûment remplie, datée, signée, cacheté paraphée portant à la
dernière page, in mention manuscrite « ha et accepté »

11-l'offre financiice

1\. La lettre de soumission dûment remplie, datée, signée et cacheté.

2\. Le bordereau des prix unitaires dûment remplie, daté, signé et cacheté.

3\. Le devis quantitatif et estimatif dûment remplie, daté, signé ot cacheté.

Le soumission naire présentera son office de la manière aotranto :

\* Offre technique : Dans une première enveloppe cachetée portant en évidence le nom et l'adresse de l'entreprise.

· Offre financière : Dans une deuxième enveloppe cachetée portant en évidence le nom et l'adresse de l'entreprise.

· Ces deux enveloppes seront enfennées dans une troisième enveloppe cachotée, cette enveloppe extérieure devra être
anonyme sans aucune inscription ou marque permettant l'identification du soumissionnaire et doit porter uniquement la
mention APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC CAPACITES MINIMALES Nº 01/CF/SBA/2025 « Soumission à ne pas
ouvrir » et l'objet de l'appel d'offres « TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE PISTES FORESTIERES »

· Les offres doivent être déposées le dernier jour à 13 :30 h, la durée de préparation des offres fixée à 15 jours à compter de
la première parution du présent appel d'offres au siège de la conservation des forêts de la wilaya de Sidi Bel Abbés. A
l'adresse suivante « 55, Rue KAISSAR Bouziane (Hai Adim Fatiha). »

· L'ouverture des plis se fera en séance publique au siège de la conservation des forêts de la wilaya de sidi bel abbés le même
jour du dépôt des offres à 14 h 30 mn, conformément à l'article 70 du décret présidentiel Nº15-247 du 16/09/2015 portant
la réglementation des marchés publics et des délégations de service publics.

· Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu'au jour
ouvrable suivant.

· La période de validité des offres est égale à cent cinq jours (105) jour à partir de la date de dépôt des offres conformément
aux dispositions de l'article 62 du décret présidentiel Nº15-247 du 16/09/2015 portant la réglementation des marchés
publics et des délégations de service publics.

LE CONSERVATEURDES FORETS