Réalisation des travaux de correction torrentielle

---

MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DU DEVELOPPEMENT RURAL ET DE LA PECHE
DIRECTION GENERALE DES FORETS
CONSERVATION DES FORETS DE LA WILAYA DE BEJAIA

Numéro d'identification fiscale : 0 995 0601 00005 50

AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT Nº 02 /C.F.B/S.G.D/2025

La Conservation des Forêts de la wilaya de Bejaia lance un avis d'appel d'offres national ouvert pour la
réalisation des travaux de Correction torrentielle - Programme d'investissement public 2025, sur un volume de 2750m3,
réparti en deux (02) lots, tel que précisé ci-dessous :

Désignation de l'opération	Nº du lot	Quantité M3	Localisation/Volume par commune Correction torrentielle sur 2750 M3
Correction torrentielle sur 2750 M3	01	1500	Commune : IGHRAM : 1000 M3
			Forêt domaniale : Illoula Canton: Ighram
			Lieu dit :Ait Amar Ouzeguen-Ivoulaachen Commune : OUZELLAGUEN : 500 M3 Forêt domaniale : Nezla Canton : Nezla Lieu dit :Nezla
	02	1250	Commune : AKFADOU : 300 M3 Forêt domaniale : Akfadou Est Cantons : Aguelmim ouroufal et Azrou n'taghat
			Commune : TIMEZRIT : 200 M3
			Forêt domaniale : Beni Immel Canton : Timezrit
			Commune : TIFRA : 750 M3
			Forêts domaniale : Akfadou Est et Taourirt Ighil Cantons : Takamra et Tala Ainsar ouaddour

Les entreprises spécialisées dans les travaux forestiers, inscrites au registre de commerce sous le code d'activité :
101-103 (Travaux forestiers et exploitation des forêts) , intéressées par le présent avis, peuvent retirer, gratuitement, le
cahier des charges auprès de la Conservation des Forêts de la wilaya de Bejaia sise à : Rue MAHFOUDI Fatah-Zone
industrielle - Wilaya de Bejaia. - Téléphone : 034.18.71.49 - Fax : 034.18.71.28.

Les trois offres, dossier de candidature, offre technique et offre financière, accompagnées des pièces
réglementaires énumérées ci-dessous, seront placées dans trois (03) enveloppes séparées, portant la mention DOSSIER
DE CANDIDATURE - OFFRE TECHNIQUE et OFFRE FINANCIERE selon le cas et mises dans une enveloppe
principale, anonyme, scellée et comportant uniquement la mention :

«A N'OUVRIR QUE PAR LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS ET D'EVALUATION DES OFFRES»
-Avis d'appel d'offres national ouvert nº 02 /C.F.B/S.G.D/2025.
«Correction torrentielle sur 2750 M3»

Lot Nº :

qui sera adressée au maitre de l'ouvrage à l'adresse suivante : Conservation des Forêts de la wilaya de Bejaia, Rue
MAHFOUDI Fatah-Zone industrielle-Bejaia.

\- Les trois (03) enveloppes intérieures porteront le nom et l'adresse du soumissionnaire pour permettre de lui restituer, le
cas échéant, son pli.

01/. Un dossier de candidature : qui contient:

-Une déclaration de candidature (renseignée et signée) selon le modèle joint au dossier ;

-Une déclaration de probité (renseignée et signée) ;

-Copie du registre de commerce lié à l'activité actualisé ;

-Numéro d'identification fiscale (N.I.F);

-Extrait de rôle apuré ou échéancier de paiement, le cas échéant ;

\- Attestations de mise à jour CNAS-CASNOS et CACOBATH :

\- Extrait du casier judiciaire nº03 du soumissionnaire ;

\- Une copie du statut pour les sociétés ;

\- Documents justificatifs, juridiques, des pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise ;

· Dépôt légal des comptes sociaux(CNRC) pour les sociétés dotées de personnalité morale ;

\- Documents justifiant les capacités professionnelles, financières et techniques de l'entreprise à savoir :

\- Etat des moyens humains justifié par des Diplômes, Affiliation CNAS et attestation ou certificat de travail.

\- Etat des moyens matériels justifiés par des cartes grises et assurances pour le matériel roulant et rapport d'expertise
datant de moins d'une année et factures pour le matériel non roulant en propriété et justifié par un contrat notarié de
location pour le matériel en location.

· Copie des références bancaires (Relevé bancaire et bilans financiers des trois dernières années).

\- Procès verbal de visite des sites des travaux (Sous peine de rejet de l'offre).

· Le calendrier prévisionnel d'exécution.

02/. Une offre technique : qui contient:

-La déclaration à souscrire (renseignée et signée).

-Mémoire technique justificatif permettant d'analyser et d'évaluer les diverses compétences de l'entreprise (Informations
sur la capacité financière, les moyens techniques, humains, qui seront mis en œuvre pour la réalisation du projet,
dans des conditions optimales ainsi que les références significatives sur des prestations similaires réalisées).

-Le cahier des charges (offre technique) portant à la dernière page, la mention manuscrite «lu et accepté».

03/. Une offre financière : qui contient:

-Le cahier des prescriptions spéciales (offre financière).

-La lettre de soumission (renseignée et signée).

-Le bordereau des prix unitaires (renseigné et signé).

-Le devis quantitatif et estimatif (renseigné et signé)

# N.B : Toute pièce présentée doit être en cours de validité.

\- La durée de préparation des offres est fixée à 15 jours à compter de la date de la première parution du présent
avis dans la presse nationale et le BOMOP. Les offres doivent parvenir au plus tard le dernier jour de la durée de
préparation des offres avant 12h.

· Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal la durée de préparation des offres est prorogée
jusqu'au jour ouvrable suivant.

\- Toute soumission incomplète fera l'objet d'un rejet conformément aux clauses du cahier des charges.

\- Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de cent cinq (105) jours à compter de la date
de clôture du dépôt des offres.

· Les soumissionnaires sont invités à assister à l'ouverture deș plis qui aura lieu le jour correspondant à la date limite de
dépôt des offres, à treize heures (13 h) à l'adresse citée plus haut.

LE REDACTEUR 04/02/2025

ANEP: 2516003499