Réalisation des tribunes, extension du mur de clôture et réhabilitation des vestiaires au stade de Koudia

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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA DE TLEMCEN
DAIRA DE TLEMCEN
COMMONE DE TLEMCEN

AVIS D'APPEL D'OFFRE OUVERT
AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES, Nº 11 /2025
NIF APC 096 2130 1915 0629

Le Président de l'Assemblée Populaire Communale de Tlemcen informe les entreprises dûment
qualifiées en bâtiment activité principale catégorie deux (02) ou plus qu'un avis d'appel d'offre
national ouvert est lancé pour :

Réalisation des tribunes, extension du mur de clôture et réhabilitation des vestiaires au stade dè
Koudia.

Les entreprises intéressées par le présent avis peuvent consulter le cahier des charges contre
paiement de 10.000 DA .pour un cahier des charges Auprès de la Commune de Tlemcen.

Les soumissions doivent être présentées en trois (03) offres distinctes, accompagnées des
pièces réglementaires.

a)-l'offre de candidature contient :

\* La déclaration de candidature remplie et signée, cachetée et datée Conformément au
modèle

\* La déclaration de candidature remplie et signée, cachetée et datée Conformément au
modèle

\* La déclaration de Probité remplie et signée, cachetée et datée Conformément au modèle

\* Copie Statut pour les sociétés

\* Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise

\* Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires ou,
le cas échéant, des sous-traitants :

w/ Capacités professionnelles : certificat de qualification bâtiment activité principal
catégorie deux (02) ou plus En cours de validité.

b/ Capacités financières : moyens financières justifiés per les bilans des dernières années
(.2022.2023.2024).

e/ Capacités Techniques : moyens humains (liste nominatifs déclaré a la CNAS et le CV
«Diplôme» ei matériels liste des matériels du projet avec justification des cartes grise
et des attestations d'assurance en cours de validité et les Factures d'achat indépassable et
une copie d'un procès verbal d'inventaire et références professionnelles les attestations
de bonnes exécutions approuvées par les services contractants.

D)/ Au moins 01 attestation de bonnes exécutions dans la même nature des travaux du
projet

\* Conformément à l'article 69 du décret présidentiel nº 15-247 du 16/09/2015 les
documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de candidature sont
exigés uniquement de l'attributaire du marché public, qui doit les fournir dans un délai
maximum de dix (10) jours à compte de la date de sa saisine, et, en tout état de cause,
avant la publication de l'avis d'attribution provisoire du marché aux journaux.

\* Copie de registre de commerce électronique.

\* Copie des mises à jour CNAS, CASNOS, CACOBATPH en cours de validité (03 mois).

\* Extrait de rôle en cours de validés dernières exercice, & l'attestation de non inscrit au
fichier des fraudeurs Apuré

\* Copie de la carte d'immatriculation fiscale

\* Casier judiciaire moins de 3 mois originale

\* Document justifiant le dépôt légal des comptes sociaux (Pour les personnes Morale)

\* Un Planning de réalisation des travaux établie par le soumissionnaire y compris le délai
d'exécution

# b)- l'offre technique :

L'enveloppe contenant l'offre technique doit comporter :

\- La déclaration à souscrire (Remplie et signée, cachetée, datée Conformément au modèle)

\- tout document permettant d'évaluer l'offre technique : un mémoire technique justificatif

\- Le cahier des charges paraphé portant à la dernière page, la mention manuscrite
(Lu et Accepté).

## g)- L'Offre Financière :

L'enveloppe contenant l'offre financière doit comporter :

\- La lettre de soumission dûment remplie, signée et datée par le soumissionnaire.

\- Le bordereau des prix unitaires (BPU) rempli en chiffre et en lettre et ne comporte ni grattage ni
surcharges et signé par le soumissionnaire.

\- Le détail quantitatif et estimatif (DQE) rempli en chiffre et en lettre et ne comporte ni grattage ni
surcharges et signé par le soumissionnaire.

· La décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF)

Ces trois offres doivent être contenues dans trois (03) plis séparés, portant la mention +
Offre de candidature + Offre technique + sur la deuxième et la mention +Offre financière+ sur la
troisième indiquant la dénomination de l'entreprise , le tout dans une enveloppe extérieure anonyme
scellée et portant la mention suivante :

Avis d'appel d'offre ouvert avec exigence de capacités minimales
L'intitulé du projet :
Monsieur le Président de l'assemblée Populaire Communale de Tlemcen
+Soumission à ne pas ouvrir+
Que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres
Et contiendra trois (03) enveloppes intérieures séparées :

Une enveloppe portera la mention « Offre de candidature », « Offre Technique » et l'autre « Offre
Financière »

La durée de préparation des offres est fixée à 15 jours à compter de la première parution.
Le dépôt des offres se fera le dernier jour de la durée de préparation des offres qui aura lieu le
à partir de (08H00 heures jusqu'au 14H00 heures) au plus tard aux services de la
direction des finances de la Commune de Tlemcen.

(Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est
prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant).

L'ouverture des plis s'effectuera le mème jour de la date de dépôt des offres à 14 H 15 en séance
publique, au siège de la Commune de Tlemcen (Les soumissionnaires sont invités à y assister).
Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant 90 jours à compter du dernier jour
correspondem la date du dépôt des offres augmenté du délai de préparation des offres.

La Concorde 25-09-2025