Réalisation et équipement d'un service de réanimation polyvalente

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Compétition / PUB

REPUBLIQUE AGERIENNNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
MINISTERE DE SANTE
Wilaya de Temeen
Centre Hospitalo-Universitaire
Dr Tidjani Damerdji -Tlemcen
Nº d'identification fiscale du contractant : 0962 130 190825 24
APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE
CAPACITES MINIMALES Nº 09/2025

Réalisation et équipement d'un service de réanimadon polyvalente au profit du CHU
Tlemcen
LOT : ACQUISITION D'UN CAISSON HYPERBARE 12 PLACES (10+2)

Confeemittent a l'article 62 de Décret présidentiel Nº15-247 du 16/09/2015 portant
réglementation des marchés publics et des delegatices de service public et conformément E;m
dispositions de la loi Nº23-12 du 18 moharwn 1445 correspondant au 05 août 2023 fixant les règles
générales relatives aux marchés publics.

Condition D'éligibilité :

Le présent anis d'appel d'ulTre national ouvert aver exigence de capacités micimales est adressé
toutes les sociétés privées on publiques : fabricama, importateers es grossistes ayant le registre commerce
électronique dans la spécialité, et l'agrément ministérielle de l'industrie pharmaceutique en cuu de validité
pour l'exécution du marché.

Avoir la moyenne de chiffre d'affaires des bilans comptables des trois deraières années (2022-
2013-2024) certifiés par les services des impôts on an commissaire ant comptes qui doit être égale ou
supérieure à : 30 000 000,00 DA.

Ayaar nalisé dos équipements similaires à l'objet du cahier des charges " ACQUISITION D'UN
CAISSON HYPERBARE 12 PLACES (10+2) ", appuyées par ube (01) attestation de bonne exécutica
qui doit être deliv ree et signé par un maître d'ouvrage du secteur public.

La livraison des produits doit être effectuée obligatoirement dans un délai de 90 jours au
Hatimam Après la notification d'ordre de service, et tout offre qui ne répond pas à cette condition sera
rejetée d'office. (Joindre engagement obligatoire de délai de livraisco).

Les travaux d'amlongeinen ! pour l'équipement seront à la charge de l'entreprise retenue.

Un appel d'offres national ouvert avec exigerce de capacités minimales nº09/2025 est lancet pour
renhisation et équipement d'un service de réanimation polyvalente au profit de CHU Tlemcen
LOT : ACQUISITION D'UN CAISSON HYPERBARE 12 PLACES (10+2)

N.B .: - Tuut offre mun conforme aux dispositions du cahier des charges sera rejette

\- Tout lot incomplet sera rejeté d'office

Les soumissionnaires intéressés peuvent setiver et dépostes le cahier des charges auprès de la
Direction Générale 4 Bureau des mesthes » CHU Wilaya de Tlamoen, bd Mohamed V BP 1254-Tlemcen.
Chatre paiement de 1.000,09 DA.

Les offres doivent être accompagnées des pièces réglementaires suivantes.

Les soumissions doivent comprendre :

I- un dossier de candidature

ANEP 2631000045 du 05/01/2026|

2- une offre technique

J- une offre financière

1- Le dossier de candidature contient : les documents suivants : (obligatoire)

· Une déclaration de candidature ; remplie ; signée ; cachete et datée
Dans la déclaration de candidature, lu candidat ou zuemissiondaice aneste qu'il :

\* s'est pas esolu ou interdit de participer aux marchés publics confonudineni aux dispositions des articles 75
ci 89 de présent décret ;

\* N'est pes en redressement judiciaire et que son casier judiciaire datant de moins de trois (3) mois parte in
mentiur. n nien! ». Dans le cas contraire, il doit joindre le jugement et le casier judiciaire. Le casier judiciaire
concime le condical ou le soumissionnaire lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et de gérant ou du
directeur général de l'entreprise lorsqu'il s'agit d'une societe ;

" Fat en règle avec ses chligarioas fisenles, parafiscales et envers l'organisna en charge des congés payés et
du chireagu intempéries des secteurs du bitiment, des travaux publics et de l'hydraulique, le cas échéant. pour
kes entreprises de droit algérien et les entreprises daytres ayant dejs exerce en Algérie ;

\* A effectué le dipet legal des compres sociaux. pour les sociétés de droit algérien ;

· Détient un mamzéro d'identification fiscale, pour les culreprises de droit algérien et les entreprises étrangères
ayant déjà exarsé en Aladrie ;

· · Une déclaration de probité remplie, signée, cacheite et datée ;

. Les statuts pour les sociétés ;

. Une délégation de pouvoirs en cours de validite, dans le cas ou le signataire n'est pas le
soumissionnaire lui-même.

L'out decumsent permettant d'évaluer les capacités des candidats, das soumissionnaires ou, te cas échéant, des
sous-traitants :

# A/ Capuche professionnelle

\* Le registre de commerce électronique,

· Agrément ministère d'industries pharmaceutiques

# B/ Capacité financière :

. Moyers financière justifie par les bilans 2022-2021-2024 et les reference bencalres

C/ Capacités techniques !

· Moyens humains (Joindre la liste du personnel technique assuré (affiliation CNAS validu) + beurs
diplomes) el moyens mabiriels.

· Attestation de bonne exécution qui doit être délivrée et signé par un maître d'ouvrage de secarir public.
I.e dossier de candidature doit être insèree dans une enveloppe séparé et cuchele , indiquant la
denominatica de l'entreprise , la reference et l'objet de l'appel d'offre ainsi que le mieblion sun mete :
« dossier de candidature u

# 2-L'offre Technique Contenira

\+ U'ne désisration à souscrire ; rereplie , signée ; cashonó et datée

· Tout document permettant d'évaluer l'offre technique : un mémoire technique justificatif et tout autre
documeti exigé en application des dispositions de l'article78 de présent décret, et conformément eux
dispositions de l'article 53 de la loi Nº22-12 du 18 mohartsta 1445 correspondant an 05 motr 2023 fixant
les règles générales relatives aux marchés publics ;

" Les resumes des caractéristiques de l'équipement, celafugues, brochures parsphe gar le soumissionnaire
(en langue arabe, françoise) pour tout le lot

. Engagement de delai de livraison

. . Engagement ds delai d'intervention

· Engagement de délai de garsole

Engageinert de disponibilité des pièces do rechange.

· Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « In of accepté p.

L'offre techalque dolt être Josérée dans une coveloppe séparé et eachett, lediquezt la désopleation de
l'entreprise, la référence et l'objet de l'uppal d'offre ainsi que la mention suivante : a offre technique >

NR 01: le défaut de remplis les rubriques de memoire technique ou sa signature entraine le rejet de l'offre de
soumissionair

3: L'offre financière Contient :

· Ta lettre de soumission ; remplie ; signée ; cachete et datte

· Le bordereau des prix unitaires (BPL') ;

· Devis estimatif et quantitarif (DEQ) ;

L'altre Financière doit être inserte dans une emelogge séparé et cachete, indiquant le dinominativa de
l'entreprise , la reference et F'objet de l'appel d'offre siti que la mention suivante : e offre Financière »

NB Of r le defaul de remplir le moalaut de la soumission en chiffre et en lettre cu an signature de la lenre de
soumission entraine le rejer de l'offre du soumissionnaire

# - Le soumissionnaire qui bénéfice de l'attribution provisoire doit

# compléter son dossier par les pièces suivants :

· Casier Judiciaire du gérant cu directeur datant de 03 mois. (Original).

\+ Un extrait de rôles ou échéancier de paiement doit porter la mention non inscrit au fichier astienel
des fraudeurs.

· Carte d'immatriculation fiscale.

· Attestation de mise à Jour CNAS

· Attestation de mise à jour CASNOS

· Anesration de dépôt légal des comptes sociaux (pour les personnes morales). Annie 2024

Conformément e l'article 69 de décret présidentiel Nº15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des
marchés publics.

Les documents justifiant les informations correoes dans in declaration de camilidsture soar exiges aniquerocat
de l'amibetire de marcas public, qui doit les fournir dans un délai maximum de dix (10) jours à compter de

la die de sa saisine, et, en tout éca, de coupe, svagt la publication de l'avis d'enributico provisoire da marché.
Si les documents, précises ne sont pas reinis dans le delai requis on s.il s'avère après leur remise qu'ils
comportent des i fontations non conforme & celles figurant dans la déclaration de candidature, l'offre
ennioerade est écartée, Er le service coomicient reprend la procédure d'attribution du rtarche.
Si après signature du Astrché, le service centrictael découvre que des informations fournies par le titulaire du
marché public sont erronées, il prononce la résilimion do marche aux torts exclusifs da poriennine
cococuncmat.

NB : le service commetant peut demander au soumissionsaire retens de fournir les documents originaux de

l'offre technique

Le sourmissionnaire est lamu de présenter sont offre on deux (02) exemplaires « Original » et & Copiee,
Chaque exempleke doit contenir !

Une Ler enveloppe Tenné contenent le dossier de candidature, portasi en phs du nom da soumissionnoirs et rk;
sont adresse et iv numeru d'identificatione fiscale, la mernigra DOSSIER DE CANDIDATURE >

Une deuxième to-eloppe lerdič cenietent l'offre technique, portant en plus du nom du soumissionnaire et de
sont adresse et le numéro d'identifications fiscale, la mention« OFFRE TECHINIQUE

Une imvisiems enveloppe fermé cortenem l'offre inancière ponant en plus du nom de sormissionnaire et da
sont adeesos et le eutiro d'identifications fiscale, la mention x OFFRE FINANCIERE .

I.es trois (03) enveloppes doivent être insérer dans une enveloppe onique fermé et anonyme, no portant que la
mention suivante :

« À NE PAS OUVRIR »

APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVECEXIGENCE DE
CAPACITES MINIMALES Nº 09/2025

Réalisation et équipement d'un service de réanimation polyvalente au profit du

CHL Tlemcen

LOT : ACQUISITION D'UN CAISSON HYPERBARE 12 PLACES (10+2)

Les offres doivent être présentées par le soumissionnaire lui-même ou son représentant dûment
mandare.

· Le délai de préparation des offres est fixé à quinze (15) jours ; et commence à courir a partir de
la première parution de l'avis d'appel d'offre dans les quotidiens mionaux et le BOMOr.

. Le depet des offres est fixé le dernier jour de lo durde de pedpention des offres de 8 heures &
12400 heurte. Si ce jour coincide avec un jour de repos legal, in durée de préparation des offres
est prorugće jusqu'au jour ouvrable sur vant aux mêmes heures.

L'ouverture des plis se tiendra le jour correspondant à In dice de depot des offres 3 12 h30
(Joar Ouvrable] au siège de la Directica Generale < Bureau des marches » du CHU Tlemcen.

Les sourmissionnaires resteront cogzees por lewes offres pendant une durée de quitize (15)
jours augmentée de trois mois séparant le délai de préparation des offres.

NB : il est porté à la connaissance de l'ensemble des soumissionnaires participant au présent appel
d'offre et ayant des reserves concernant leurs dossiers administratifs demandés lors de l'ouverture
des plis qu'ils devrom crumplerer leurs pièces manquants ou non valides dans un deinis de dix (10)
jous & partir de la date d'ouverture des plis , A defum leves cfres se vetrent rejetdes lors de
l'évaluation

Les soumissionnaires sont cordialement invités à In séance
D'ouverture des plis survisés.