Réalisation et revêtement et réhabilitation des routes communaux

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Wilaya de : Sétif
Daïra de : Bouandas
Commune de Ait Tizi
Nº fiscale : 098419549001124

# AVIS DE MARCHÉ NÉGOCIÉ APRÈS CONSULTATION

Conformément aux dispositions du décret présidentiel nº 15/247 du 16/09/2015, portant
réglementation des marchés publics et des délégations de service public et de la loi n 23-12
Fixant les règles générales relatives à marches publiques

Le Président de l'APC de AIT TIZI lance Avis de marche négocié après consultation pour la
raison avis d'appel d'offre national ouvert Nº : 02/2025 pour la deuxième fois pour Réalisation et
revêtement et réhabilitation des routes communaux :

Lot Nº 01 : Réalisation de la route reliant tizi maalem et ighil izougaghene sur 0.5 km.

Lot Nº 02 : revêtement de la route reliant la route communal N 90 e village igueni nesbaa sur 2 km
Lot Nº 03 : réhabilitation de la route reliant entre CW06 et village chefiaa sur 2 km

Les qualifiants dans le Domaine des Travaux publics activité principale :

-03ème degré ou plus.

Les intéressés par le présent avis d'appel d'offre sont invités à prendre le cahier des charges
auprès du bureau des marchés, contre paiement d'un montant de 4 000.00 DA au trésorier
communal de Bouandas.

Les offres comportant un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière. Le
dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes
séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel
d'offres, ainsi que la mention «dossier de candidature», «offre technique» ou «offre financière»,
selon le cas.

Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention

\- A n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres
\- Avis de marche négocié après consultation
Objet d'appel d'offre numéro de lot

01-Dossierde candidature :

01-Déclaration de candidature remplie et signée et daté suivant le modèle joint.

02-Déclaration de probité remplie et signée et daté suivant le modèle joint.

03-Copie des Statuts pour les sociétés SARL EURL SNC ...

04-Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats ou des soumissionnaires.

05- Capacités professionnelles : copies de La qualification en cours de validité

06- Capacités financières :

-Copies des bilans financiers des trois années dernier 2021.2022.2023 visés par les services des impôts
qui déterminent son chiffre d'affaires justifié par une attestation d'activité C20

\- Références bancaires : Une attestation bancaire prouvant la biographie de le soumissionnaire ou Relevée
bancaire RIB.

07- Capacités techniques :

A- Les moyens humains : l'encadrement justifiés par CNAS +Diplômes pour

\- Autres ouvriers justifiés par CNAS.

B- Liste du matériel : appuyée par des (cartes grises avec assurance en cours de

Validité ou certificat de roulement provisoire En cours de validité pour le

Matériel roulant .et pour le matériel non roulent justifie par un PV de constat établi par un huissier de

justice ou un expert valable pour une année.

En cas de location justifie par un PV de constat de l'huissier de justice ou un acte notarié prouvant le bail
de location de matériel valable pour une année avec pièces jointes cartes grises et assurance en cours de
validité.

C- Références professionnelles : les Certificats de bonne exécution similaires aux projets dans le domaine
des travaux publics selon le lot délivrés par les maîtres d'ouvrage des projets.

02- Offre technique : présenté la dénomination de l'entreprise et la référence d'appel d'offre et son
objet, contient :

01-Déclaration à souscrire (model retirer avec le cahier des charge) remplie à main, signée, daté et caché
02- Le cahier des charges remplie à main, signée, daté et caché portent à la dernière page, la mention
manuscrite = lut et accepté =

03- Mémoire technique justificatif model retiré avec le cahier de la charge) remplie à main, signée, daté et
caché

04- le planning d'exécution des travaux signée et dates

03- Offre Financière : présenté la dénomination de l'entreprise et la référence d'appel d'offre et
son objet, contient :

01-Lettre de soumission (model retirer avec le cahier des charge) remplie à main, signée, daté et caché.

02-Bordereau des prix unitaires remplient à main, signée, daté et caché.

03-Devis quantitatif et estimatif remplie à main, signée, daté et caché.

\- Les soumissionnaires restent engagées par leurs offres pendant Trois (03) Mois à compter de la date
limite de dépôt des offres, dans le cas, où le service contractant n'est pas en mesure d'attribuer le marché
et le notifier avant l'expiration du délai de validité des offres, il peut le proroger, après accord des
soumissionnaires concernés, dans le cas de l'entreprise attributaire d'un marché public, le délai de validité
des offres est prorogé systématique, d'un mois supplémentaire.

\- la date de dépôt des offres est fixée à huit (08) jours à partir de la lére parution dans deux journaux
nationaux ou BOMOP, à partir de huit heures (08h00) de matin jusqu'à onze heures (11h00) du matin, Si
ce jour coïncide avec une journée fériée ou un jour de repos légal, cette date sera reportée au premier jour
ouvrable suivant.

\- la séance d'ouverture des plis à laquelle les soumissionnaires sont invités à assister, sera publique et
aura lieu le jour correspondant à la date limite de dépôt des offres à 11h00 au siège de la commune de Ait
Tizi "salle des réunions". .

\- le maitre de l'ouvrage pourra prolonger exceptionnellement le délai de préparation des offres en cas de
nécessité.