Réhabilitation stade de proximité Vas Djeffaffla

---

WILAYA D'ORAN
DAIRA DE BETHIQUA
COMMUNE DE MERS EL HADJADJ
Nº
/2025

# Zeme AVIS D'APPEL D'OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE

## DE CAPACITES MINIMALES

Le Président de l'Assemblée Populaire Communal de la Commune de MERS EL HADJADJ (Oran)
lance un avis d'appel d'offre ouvert avec exigence capacité minimales après l'annulation de 1er
l'opération pour :

LOT 01: REHABILITATION STADE DE PROXIMITE VAS DJEFFAFFLA.

Les entreprises qualifié et intéressées de cet avis peuvent retirer le cahier des charges contre
le paiement de la somme de 5.000.00 DA au niveau du bureau des marché au siège de l'APC de MERS EL
HADJADJ code fiscal 31008, les offres doivent être déposés au secrétariat commission d'ouverture et
évaluation des offres de l'APC avant 11h00 le ................ , l'ouverture des plis fera les mêmes jours à 11h00.

Les offres doivent êtres accompagnées par les pièces suivantes,

### 1/ LE DOSSIER DE CANDIDATURE

*Déclaration de candidature dûment remplie daté et signée. (selon modèle joint).

\* Déclaration de probité dûment remplie daté et signée. (selon modèle joint).

\* certificat de qualification et de classification professionnelle dans le domaine de bâtiment comme Activité Principale de
catégories Deux (02) et plus pour Lot 01 en cours de validité.

Capacité Financières :

\> \* Les Bilans de l'entreprise pour les deux dernières années (2021-2022) (chiffre d'affaire pour une moyenne
est égale ou supérieure à (2.5) Deux million cinq cent mille de dinars pour LOT 01) est exigé;

\* Extrait du casier judiciaire en cours de validité (copie original) daté moins de 03 mois du signataire de la
soumission (pour attributaire du marché).

\* Extrait de Rôle activité apuré ou accompagnée d'un échéancier de paiement (copie) portant la mention non
inscrit dans la liste des fraudeurs. (en cours de validité).

\* Registre de commerce Électronique (copie)

\* Attestation de mise à jour, CNAS, CASNOS,CACOBATPH (copie en cours de validité).

\* Numéro d'identification fiscale (copie).

\* Attestation de dépôt des comptes sociaux délivrée par l'antenne régionale du CNRC année 2022(copie).

\* Statut de l'entreprise (copie).

\* Planning prévisionnel des travaux et délai d'exécution.

Capacité Technique :

\* Les références professionnelles justifiées par des Attestations de bonne exécution pour des travaux même
nature délivrées par les maîtres d'ouvrages publics.

\* Liste des moyens matériels :

Les cartes grises au nom de l'entreprise (copie) + assurance en cour de validité (copie) pour le matériel
roulant, factures d'achat pour le matériel non roulant ou P.V huissier justice a partir l'année 2022 et contrat
location notarié en cours de validité.

\* les moyens humains :

Liste des moyens humains signée et paraphée (encadrement destiné au projet avec copie de diplôme) déclarée
à la CNAS justifiée par les attestations d'affiliation en cours de validité.

NB : Les copies des différents documents doivent être obligatoirement lisibles et en cours de validité.

### 2/- Offre technique

** le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ». dûment signée par le
soumissionnaire.

\* Déclaration à souscrire dûment remplie et signée et daté. (selon modèle joint).

\* Le mémoire technique justificatif dûment remplie complètement et signée et daté. (selon modèle joint).

3/- Offre financière :

\* Lettre de soumission dûment remplie daté et signée, en précisant. (selon modèle joint).

\* Le Bordereau des prix unitaires dûment remplie complètement en chiffre et en lettre daté et signée. (selon
modèle joint).

\* Devis quantitatif - estimatif dûment remplie daté et signée. (selon modèle joint).

Les offres doivent être adressées à Monsieur le Président de l'Assemblée Populaire Communal du
commune de Mers El Hadjadj scinde en trois enveloppes à savoir

\- Une enveloppe contenant dossier candidature.

-Une enveloppe contenant l'offre Technique.

\- Une enveloppe contenant l'offre Financière.

-Les enveloppes et contenu dans une enveloppe extérieure qui doit être anonyme et ne comporte
que la mention suivante :

A MONSIEUR LE PRESIDENT DE L'ASSEMLEE POPULAIRE COMMUNAL DE LA COMMUNE DE MERS EL HADJADJ

«2eme AVIS D'APPEL D'OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCEDE CAPACITES MINIMALES ..... /2025 »

Projet :
LOT 01: REHABILITATION STADE DE PROXIMITE VAS DJEFFAFFLA.

« A NE PAS OUVRIR QUE PAR LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS ET D'EVALUATION DES OFFRES»

Les offres doivent être déposé secrétariat de la commission d'ouverture et évaluation des offres de la
commune par les soumissionnaires avant la date limité de dépôt des offres fixée à « 15 jours» à compter de la
première parution du présent avis dans des quotidiens nationaux et le bulletin officiel des marchés de l'opérateur
public (BOMOP) et avant 11h00, Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation
des offres est prorogée jusqu.au jour ouvrable suivant.

Les soumissionnaires sont invités à assisté à la séance de l'ouverture des plis technique et financière à« 11H00»
au siège de l'APC DE Mers El Hadjadj.

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une période équivalente à la durée de
préparation augmentée de « 90 jours »,

LE P/APC DE MERS EL HADJADI