Renouvellement de la literie

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# AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALE Nº : 11/DG/BM /2025

Le Centre Hospitalo-universitaire BENFLIS Touhami Batna lance un avis d'appel d'offres ouvert
avec exigence de capacité minimale
Objet de l'appel d'offre :
Renouvellement de la literie au CHU BATNA

Les opérateurs économiques autorisés à participer à l'appel d'offres : Fabricant, importateur ou
distributeur dans le domaine médical, ayant un agrément délivré par le ministère de l'industrie
pharmaceutique ou ministère de l'industrie et de production pharmaceutique.

Retrait du cahier des charges :

Le cahier des charges doit être retiré par le soumissionnaire ou son représentant dûment désigné
auprès du bureau des marchés publics du Centre Hospitalo-universitaire BENFLIS Touhami contre un
versement de 3000.00 DA libellé à l'ordre du Trésorier du C.H.U. de BATNA.

Présentation des offres :

Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière.
Chaque offre est insérée dans une enveloppe fermée et cachetée portant le Nº de TEL et du FAX et l'adresse
du soumissionnaire, indiquant la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention (dossier de
candidatureE1), (offre technique E2) ou (offre financière E3), selon le cas. Les trois enveloppes E1, E2 et E3
sont mises dans une autre enveloppe anonyme E, comportant la mention

# A N'OUVRIR QUE PAR LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS ET D'EVALUATION DES OFFRES APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALE Nº 11 /DG/BM/2025 RENOUVELLEMENT DE LA LITERIE AU CHU BATNA

Lieu de dépôt des offres :

Les offres seront adressées à Monsieur le Directeur Général du Centre Hospitalo-universitaire
BENFLIS Touhami, route de Tazoult BATNA 05000 Bureau des marchés publics.

La liste sommaire des pièces exigées

LE DOSSIER DE CANDIDATURE :

À insérer dans une enveloppe à part fermées, cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, porte
les références de l'appel d'offres ainsi que la mention« dossier de candidature », doit comprendre ce qui
suit :

1- Une déclaration de candidature renseignée, signée et cachetée par le soumissionnaire selon le
modèle joint en annexe du présent cahier des charges ;

2- Une déclaration de probité renseignée, signée et cachetée par le soumissionnaire selon le modèle
joint en annexe du présent cahier des charges ;

3- Pour les sociétés, une copie des statuts ;

4- Agrément ou autorisation délivrée par Ministère de l'industrie pharmaceutique ou ministère de
l'industrie et production pharmaceutique attestant de la qualité de fabricant, d'importateur ou de
distributeur agréé, en cours de validité

5- Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise ;

6- Les bilans comptables des trois années 2021-2022-2023 pour les entreprises ayant plus de trois ans
d'existence ou certificat de chiffres d'affaires visé par les impôts. Pour les entreprises ayant moins de
trois ans d'existence, le soumissionnaire doit joindre le bilan du dernier exercice;

7- Documents d'affiliation d'assurance et les diplômes pour le personnels technique: les ingénieurs,
master ; les techniciens, les techniciens supérieurs, licence.

8- Les références professionnelles du soumissionnaire justifiées par au moins par une attestation de
bonne exécution de même objet de cahier des charges pendant les cinq dernières années, signées par
le directeur d'un établissement de la santé public;

9- Attestation de dépôt des comptes sociaux (2023) pour les sociétés commerciales de droit algérien ;

10- Pour les importateurs, l'engagement solidaire fabricant/importateur ;

11- Atelier de maintenance justifie par acte notarié (propriété ou location) ou PV huissier de justice
(délivré l'année en cours)

12- Copie du registre de commerce électronique ;

L'OFFRE TECHNIQUE:

À insérer dans une enveloppe à part fermées, cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, porte
les références de l'appel d'offres ainsi que la mention« offre technique », doit comprendre ce qui suit :

1\. La déclaration à souscrire renseignée, signée et cachetée par le soumissionnaire selon le modèle
joint en annexe du présent cahier des charges ;

2\. La fiche technique de l'équipement plus les :- « Catalogues, fiche descriptifs en couleur,
Certificat ISO »

3\. certificat de conformité de l'équipement.

4\. Mémoire technique selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges renseignée et
signée

5\. Engagement de formation délivré par le soumissionnaire selon le modèle joint en annexe du
présent cahier des charges

6\. Engagement délai de garantie signé par le soumissionnaire selon le modèle joint en annexe du
présent cahier des charges.

\- Le délai de garantie doit être obligatoirement mesurable et dûment déterminé (A éviter
l'intervalle)

7\. Engagement de délai de fourniture et pose signé par le soumissionnaire, selon le modèle joint en
annexe du présent cahier des charges.

\- Le délai de livraison doit être obligatoirement mesurable et dûment déterminé (A éviter
l'intervalle tel que De ..... Jours à ..... Jours ou bien la mention dans l'immédiat).

8\. Engagement de délai d'intervention signé par le soumissionnaire selon le modèle joint en annexe
du présent cahier des charges.

9\. Engagement de service après-vente signé par le soumissionnaire (minimum 10 ans) après
l'expiration de délai de garantie selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges.
10\. Le présent cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté » ;

## OFFRE FINANCIERE

À insérer dans une enveloppe à part fermées, cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, porte
les références de l'appel d'offres ainsi que la mention« offre financière », doit comprendre ce qui suit :

1\. La lettre de soumission renseignée, signée et cachetée par le soumissionnaire dûment renseignée
et signée, établie selon le modèle joint au cahier des charges (signature, cachet et griffe).

2\. Le bordereau des prix unitaires dûment renseigné et signé (signature, cachet et griffe).

3\. Le détail quantitatif et estimatif dûment renseigné et signé (signature, cachet et griffe).

Validité des offres :

La durée de validité des offres est fixée à 90 jours plus la durée de préparation des offres

Durée de préparation des offres: 15 jours à partir de la première parution dans les quotidiens nationaux
cu BOMOP.

Date de dépôt des offres:

Les offres accompagnées des pièces exigées par le cahier des charges doivent être déposé :-
Le
quinzième jour à partir de la première parution dans les quotidiens nationaux ou BOMOP avant
10h00, ci ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est
prorogée au jour ouvrable suivant.

Ouverture des plis :

L'ouverture des plis dossier de candidature, techniques et financiers se fera le quinzième jour

à

10h00
en séance publique au siège de la Direction Générale du Centre Hospitalo-Universitaire BENFLIS
Touhami Batna en présence des soumissionnaires désireux y assister.