Rénovation du réseau d'assainissement

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NIF : 098448015139517

# AVIS D'APPEL D'OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DES CAPACITÉS MINIMALES Nº 46/2025

Conformine its Articles 39, 40,42 et 44 articles du décret présidentiel nº 15-247 da 16 septiembre 2045, portant réglementation des marchés publics
di des délégations de service public Et les articles 36,37,38 e 39 de le tai 23-12 du 05/08/2023 fant les règles générales relatives aux marches publics,
Le Président de l'assemblée populaire comomamie de io ville de RELIZANE, lanes un appel d'offre ouvert avec exigence des capacités minimales pour
réaliser les droveax maivon's :

-*- Rénovation du réseau d'assainissement Des Divers eltés De la ville De Relizane
Lot 01 : Achèvement du réseau d'assainissement dn Cité Berrezaga Abdelkader

Lot 02 : Rénovation du réseau d'assainissement du cité 150 logements cité Belkhodja Ben Aouda

Lot 03 : Rénovation de tronçons du riaeau d'assainissement de Citt 354 Logement Boorazsedia

Les opérateurs économiques qualifiés souhaitant participer dolvent remplir les capacités minimales;

\- Capacités professionnelles :

Dans le cas des Instburtons qui fournisent un goge ludividuellement : un certificat de qualification professionnelle et de classification
dans le domaine Hydraulique, activité principale, catégorie (Di) at plus en cours de validité pour lot 01 et lot 08

\- un certificat de qualification professionnelle et de classification dans le domaine Hydraulique, activité principale, catégorie (03) el plus en
cours de validité pour lot 02

Dons le cas d'un groupe d'établissements : un certificat de qualification professionnelle et de classification
dans le domaine Hydraulique, activité principale, catégorie (01) et phu en cours de validité pour lot Of er lo: 03

· un certificat de qualificatica professionnelle et de classification dans le domaine Hydraulique, activité principale, catégorie (03) el plus en
cours de validiré pour Jo: 02

Conformème l'articles 57 du décret présidentiel nº 15-247 du 16 septembre 2015, portant réglementation des marchés publica et des
délégations de service, Dans le cadre d'un groupement momentané d'entreprise. le service contractant tien compte der capacités de
groupement dans sa globalité. A ce titre, les membres du groupement ne soru pas tenus de justifier de l'ensemble des capacités exigéesdu
groupement, dans le cahier de charges .

\- Capacités techniques :réalité au moins un (01) projets de même nature des travaux d'assainissement délivrée por son Service contractant
-Capacités financières : une moyente du chifre d'affaire des trois années(2022-2023-2024) virdes par les services der impdu égale ou supérieur
3 500 000.00 de pour loto!
$ 085 000.00 de pour loc02
3 500 000.00 de pour lot@3

Toutefois, si vous soumissiones à plusieurs projets, le chtfire d'afaires moyen ust de 10 000 000,00 de

Retirer le cahier des charges auprès de la commune de Relizone bureau des marchés publics ou Télécharger le cahier des charges à
portir da lien électronique indiqué sur l'annonce sur la page officeile de la commune de Relizane

-*- Le dossier de candidature

· la déclaration de candidature dument renseignée, datée, cacheée et signée por le constidai - modlit ci-joint

· la déclaration de probiti dumeni renseignée, datée, cocherés et signée por le condidal - modèle ci found
· la copia des arohas de la socidid, si soumissionnaire personne morale (E. U.R.L. S.A.R.L. S.N.C ou S.P.A)

. Les Documents relerth aux pouvoir, habilvare ies personnes à engager i entraprira

· Tout document permettent d'évaiser les capacités des candidats ou des soumissionnaires, le car échéant :
A! Capacités professionnelies : un certificat de qualification et de classification professionnelle mentionnés ci-dessus

B/ Coperiets financieres : les Bilionta financiers er references bancaires mentionnis ci-dessus

C' Capaciés techniques : Ressources matérielles et références professionneliez mentionnés ci-dessus

· Référence bancaire du roumissionnaire R/B

\- Copie de l'oriestorion de opór des compues sociaux pour la roclint commerciale durée die te personnalité moraie de drou uigdrien (SA, SARL , EURL .. )
pour l'année 2024

. Dans le cas d'un groupement (roliduricé ou partenariat) doit être soumis « Protocol d'accord »comme indiqué è cahier des charges

\- Extrait du casier judiciaire de l'entrepreneur nº 02. datant de moins de 03 mois è roogver de la dare d'ouvertart des plis

:* L'offre schnigye

· La déclaration à souscrire dament renseignée dotte cacheile ei signde par le candidat- modèle clyjoint

· le prézens couler dra charges. avec l'ensemble de ses pages paraphier, revêm de lo signature e de cackui du Soumissionnoirs porté la
mention manuscrite a Lu et accepté a.

· Choque document permet d'évaluer l'egire technique,

\- La Mémoire technique Justifier renseignée, datée, cachetér et signée par le condidat - models ci-joint

\- Les moyens Humains à mettre à la disposition du chantier diment jie copies des aides on attendation de successe temporary, dores
mouvemg al dr salariés ou alim plien d'affiliation inchideile vil par le CN45)

\- Les moyens matériels de mettre è la disparition du chantier chomert justifiés (cartes grises + cirestations d'assurances- PV' conerGie trebuique
Je motiriel rouianty ou facture d'achat ou pre d'huissier pour le matériel non roulant - contrat de l'ocation notarié

· Planning d'exécution des travaux Incluant routes les phases des travaux

\- Prover verbal de walle du ste du projet- modèle eljoles

-". L'offre financière

\- la lenre de soumission dumen renseignée, porte, cochesés et signée par le condid'ar- modlie ci-joint

\- le bordereau des prix unitaires (BPL) dumer renseigné and cachet et signé par it condlidat

\- de deris quomirar er satimati/ (D)(25) dument renseigné daré cochesé et signé par fe condidar

\- Les offres doivent être dipoader au niveau de areritcriar de la commission d'ouverture des plis at evaluation des offres . chaque ofte er insgry
dans une enveloppe formée en cacherde Indiquant la référence er l'objet de l'appel d'affe alatt que la mention" d'arnier de candidature "ou
"technique "ou "inancière " selon le cos les trois envelopper sont mise dans une autre enveloppe anonyme el cachetde .comporient In mention ..
l'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des ofires .

Appel D'offre Ouvert evec exigence Des capacités minimoins Nº 46/2015
CA m'est que par la commission d'ouverture des pits er d'évaluation der entes)
Operation: 4^- Renovation det Pisosu d'assulmbasement Des Olvera citta De la vie De Reduune

· Là durée accordi pour la préparation des affres est fixé à Der (10) jours à compter de la première publication de l'avis d'appel d'af're dans la presse
écrit ov diectronique evou le bomop

·Lo date et l'heure limite de dépôt des offres correspondant au dernier jour de la durée de préparation des offres à 11:00H

-L'ouverture des plus techelque et financiers se fera en stones publique is dernier jour de la durée accordé a 11:00H au siège de La commune,

· les soumissionnaires restent engagés por fears offres pendant une période de quoire vingt-dix (90) jours en plus du liai de préparation sier ofres, à
compter de la date d'ouverture des plis

LE PRESIDENT DE LAASSEMBLEE POPULAIRE COMMUNALE

LE RÉGIONAL - ANEP Nº 2631000389 - 13-01-2026