Rénovation et entretien réseau d'assainissement et eaux pluviales

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Wilaya de Guelma
Daïra de Guelma
Commune de Guelma
Direction de Finance, Administration et Moyens
Service des patrimoines et des Marchés Publics
Bureau des Marchés Publics
NIF: 096624010065438

# Appel de Négociation Après Consultation Nº 01/2025 Après l'appel d'offres declare Infructueux Pour la deuxième fois.

Le président de l'APC de Guelma lance un avis de Negociation Après Consultation Après l'appel d'offres declare Infructueux Pour la deuxième fois pour la
réalisation de :

« Rénovation et Entretien Réseau D'assainissement et eaux Pluviales A Travers Les Quartiers De La Ville Y compris frais d'édition et de publicité >
en Un Seul (01) lot Séparés.

Lot 02 : Traitement Des Points Noirs Au Reseau D'assainissement Et Des Eaux Pluviales A Travers Differents Quartiers De La Ville (Cite frères rahabi,
cite Emir Abd kader, cite chahali, cite bourdjha, rue benchikh et Kelbout, jardin public seridi Moustafa, Boulevard soudani Boudjemaa, cite 1000 lots,
Cité champs manœuvres, Cite des fils de choubani et des enseignants, cite Ain defla.)

Les Entreprises qualifiés, intéressées par le présent avis et répondent aux critères suivants :

. Capacité professionnelle

Attestation de qualification et de classification professionnelle en Activité principale en Hydraulique catégorie (Trois III ou plus)

. Reference professionnelle

Avoir réalisé au moins un projet en (Assainissement) pour un montant superieur ou égal à 8 000 000.00 DA justifie par une attestation de bonne exécution ou
procès verbal de réception définitif délivrée par le maître de l'ouvrage durant les cinq (5) dernières années 2020-2021-2022-2023-2024.

Peuvent retirer les cahiers des charges auprès du bureau des marchés publics 3ème étage au siège APC de Guelma (02 rue Abdaoui Abdelhamid Guelma) contre
paiement de la somme de 10.000.00 DA non remboursable auprès du tresorier communal.

Les offres doivent comporter les pièces suivantes :

1/ Le dossier de candidature :

1- Une déclaration de candidature dûment remplie, paraphé, daté et signée par la personne habilitée

2- Déclaration de probité dûment remplie, datée signée par la personne habilitée

3- Les statuts pour les sociétés Statut de l'entreprise. SARL .EURL .SNC .SPA ... etc

4- les documents relatifs aux pouvoirs habilitant la personne à engager l'entreprise

5- tous les documents permettant d'évaluer les capacités des candidats, des sous soumissionnaires

A- Capacités professionnelles :

Attestation de qualification et de classification professionnelle en Activité principale en Hydraulique categorie (Trois III ou plus), en cours de validité.

B- Capacités financières :

les bilans financiers des trois (03) dernières années 2022-2023-2024 dûment visés par les services des impôts.

Le C20 (en cours de validité)

Attestation de solvabilité.

C- Capacités techniques :

. Moyens humains destinés au projet :

-Encadrement : justifier par (Diplôme + contrat CID ou CTA ou notarie) + attestation d'affiliation individuelle CNAS moins de 03 mois à la date d'ouverture des plis.
\- Les ouvriers : justifier par Attestation d'affiliation CNAS pour chaque ouvrier datant maximum 03 mois jusqu'à la date d'ouverture des plis, plus Mise à jour CNAS
et CACOBATH en cours de validité.

. Moyens matériels destinés au projet : doit être prouvé par cartes grises ou carte de mise à la circulation ou recepisse ou fiche contrôle technique (en cours de
validité le jour d'ouverture des plis) + assurance pour le matériel roulant ,

facture d'achat ou procès - verbal d'un huissier de justice ou procès-verbal d'un commissaire priseur (valide d'une Année à partir de la date d'ouverture des plis)
ou acte de vente notarié pour le matériel non roulant .

· Références professionnelles : Attestation de bonne exécution ou procès verbal de réception définitif d'un projet en (Assainissement) « pour un montant supérieur
ou égale à 8 000 000.00 DA > délivrée par le maître de l'ouvrage (Durant les cinq (5) dernières Année 2020-2021-2022-2023-2024).

2/ Offre « technique »> contiendra

Déclaration à souscrire dûment remplie, paraphé, datée et signée par la personne habilitée
Tout document permettant d'évaluer l'offre technique :

\- mémoire technique justificatif

\- Attestation de visite du site datée et signée par la personne habilitée

\- planning d'exécution des travaux daté et signé.

Cahier des charges paraphé, signé, daté portant à la dernière page la mention manuscrite « lu et accepté » conformément de l'article 71 du décret présidentiel
du 15/247 au 16/09/2015.

## 3/ Offre « financière > contiendra

1- La lettre de soumission dûment remplie , cachetée , date et signée par la personne habilitée.

2- Le bordereau des prix unitaires (BPU) dûment rempli , cacheté , daté et signé par la personne habilitée.

3- Le détail quantitatif et estimatif (DQE) dûment rempli , cacheté , daté et signé par la personne habilitée.

\- Les offres sont déposées au bureau des marché public (3ª étage) au siège de L'APC de Guelma (02 rue Abdaoui Abahamid ).

Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offres technique et offre financière. Le dossier candidature, l'offre technique, et l'offre financière sont
inseres dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant les denominations de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention
«dossier de candidature» - «offres technique. ou «offre financière. selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme,
comportant la mention :

« A n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres ».
Appel de Négociation Après Consultation Nº 01/2025

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Avec Mention du Lot

Les offres sont remises à :

Mr LE P/APC de Guelma rue Abdehamid Abdaoui Guelma.

\- La durée de préparation des offres est fixée à Dix (10) jours à compter de la première parution du présent avis à l'appel d'offre dans les quotidiens locaux ou
régionaux.

\- La date limite de dépôt des offres est fixée au dernier jour de préparation des offres soit : 08 h 30 min

si ce jour coïncide avec un jour ferie ou un jour de repos legal, la durée de préparation des offres est
Prolongée jusqu'au jour ouvrable suivant.

\- L'ouverture des plis se déroulera le même jour de la date de dépôt des offres à 10 h heures au siège de L'APC de Guelma (salle de délibération 2 ème étage).
\- Les soumissionnaires sont invités aux travaux de la commission, et restent engagés par leur offres pendant 90 + 10 jours (durée de préparation des offres après
la date limite d'ouverture des plis).