Rénovation et extension de rejet final du réseau d'assainissement

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# REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE WILAYA D'EL BAYADH DAIRA DE BREZINA COMMUNE DE BREZINA NIS : 41800200003203501003

## AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALES N': 06 /2025 POUR LA 26me fois

Le président de l'assemblée populaire De La Comamano De Brezina lance un avis d'appel d'offre national cuvart avec exigence de capacité minimale
conforment en application des disposition de lol 12-23 che 05/08/2023 quel détermine les règles générales libas aux marchés publics et de l'article n 15/247ca
16/09/2015 portant réglementation das marchoa public et des délégations de service public pour des travaux suivante :
OBJET: Rénovation Et Extension de rejet final du réseau d'assainissement à village Sidi Hadj Dine- Rénovation Et Extension du réseau
d'assainissement a hal Nakhil , hai Chobada 2, hal Khallof

lot N º02 : Rénovation El Extension du réseau d'assainissement hai Naktil ,hai Chohada 2, hat Khalaf

Condition d'élietkilini.

Pour que las ofres soient odmises à l'évaluation technique les entreprises doivent répondre aux conditions d'éligibilité suivantes :

\- Certificat de qualification at classification en cours de validité de catégori Quatre ( 04) at plus en Hydraulique activité principale (en cours de validité)
Les Entreprises ayant un registro de commerce conforme avec les travaux

Las douiers de l'avis d'appel d'ofre peuvent être ratiria auprès de l'APC DE BREZINA (Buroet de marchãs) site à siège de l'APC de Brezina :
La soumissionnaire devra cachater son ofre, en utilisant Trois enveloppar intérieures cachetbas, portant les mentions (dostlar de candidature), (offre technique) où
(offre financière).

Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachatia et anonyme, comportant la mention
SOUMISSION " à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des ofres -

Avis d'appel d'offres national ouvert avec axigencs de capacités minimale: Nº 08 /2025 pour la 2ème fois
«OBJET: Rénovation Et Extension de rejet final du réseau d'assainissement à village Sidi Hadj Dinet Rénovation Et Extension du réseau d'assainissement a hai
Nakhil, hai Choboda 2, hai Khallaf

Lot N º02 : Rénovation Et Extension du réseau d'assainissementhai Nakil ,hai Choada 2, hai Khalaf
À l'APC de Brezina Bureau de marchés. Sis à Brezina.

DOCUMENT CONSTITUANT L'OFFRE

Vla danrier de candidabang : l'enveloppe de dossier de candidature contiendra :

· Une déclaration de candidature, dimant remplie et signée (selon modèle ci-joint)
Dans la déclaration de candidature, le candidat ou soumissionnaire atteste qu'il :

Y n'est pas crelu ou Interdit de participer aux marchés publics conformément aux dispositions des articles 66 et 51 de la loi Nº 23-12 du 05 aout 2023fixant lex
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reglas générales relatives aux marchés publics ets articles 75 et 89 du Décret présidentiel nº 13-247 du 2 dhou el hidja 1436 correspondant au 16 septembre
2015 portant réglementation des marchés publics at das délégations de service public.

/ N'est pas en redressement judiciaire et que son casier judiciaire datant de moins de trois (3) mois porte la mention néant ". Dans le cas contraire, il doit
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joindre le jugement et le casier judiciaire. Le casier judiciaire concerne le candidat ou le soumissionnaire lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et du
gérant ou de directeur général de l'entreprise loraqu'il s'agit d'une société.

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V est en règle avec ses obligations fiscales, parafiscales at envera l'organisme en charge des congés payés at du chômage intempéries des secteurs du bâtiment,
des travaux publics et de l'hydraulique, le cas Échéant, pour les entreprises de droit algérien et les entreprises Étrangères ayant déjà à exercé en Algérie.
est inscrit au registre de commerce ou au registre de l'artisanat et des métiers, pour les artisans d'art ou détenant la carte professionnelle d'artisan, en
relation avec l'objet du marché.

a effectué le dépôt légal des comptes sociaux, pour les sociétés de droit algérien.
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détient un numéro d'identification fiscale, pour les entreprises de droit algérien et les entreprises Étrangères ayant déjà exercé en Algérie.

· Une déclaration da probité, diment remplie et signée (selon modèle ci-joint)

· Les statuts pour les sociétés.

· Les documents relatifs aux pouvoirs habilitasi les personnes à engager l'entreprise.

" Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires.

Certificat de qualification et classification comme activité principale Hydraulique (en cours de validité) catégorie. Quatre (04) et plus

A. Capacités financières : Les bilana financiers das trois (03) dernières années.

B. Capacités techniques :

· Moyens Humains

· Une copie de l'attestation de dépôt des complas socimax pour les sociétés commerciales dotdas de la personnalité morala de droit algérien.

· La liste des moyens humains appuyle des pièces justificatives (déclaration annuelle, liste nominative DAS at Attestation d'efiliation individuelle pour
l'encadrement + diplômes

· Moyena matériels :

· La liste des moyens materials, appuyée des pièces justificatives (copies des cartes grises, assurances valides et PV de contrôle technique en cour de
validité),

· références professionnelles :

· Expérience de l'entreprise dans le domaine, appuyée das attestation de bonne exécution pour les travaux similaires (datés, numérotés et portant le
montant)

### 2/ L'OFFRE TECHNIQUE : contient

· Une déclaration à souscrire diamant remplis et signée (salon modèle ci-joint)

· La dilai et planning d'exécution des travaux.

" Une attestation de vitita du site diment signée par Le soumissionnaire. (selon modèle ci-joint).

· Mimoira technique justificative des documents constituent l'offre technique (modila jota)

· le cahier des charges partant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté net paraphá par le soumissionnaire

### 3/L'OFFRE FINANCIÈRE : contient

· La lettre de sotomission : ciment remplie et signée (selon modèle ci-joint)

· Le borduresa des prix unitaires (BPU) diamant rempli at signà (las prix unitaires doivent être clairs et lisibles et ne contiennent pas des surcharges).

· Le devis quantitatif et estimatif (DQE), diment rempli et signé, (las chiffres doivent être clairs at lisibles et ne contiennent pas des surcharges).

' La durée de préparation des offres est fixée à DIX (10) jours à partir de la date de la première parution du présent avis Dans les quotidiens nationaux ou dans le
BOMOP.

\* La date et l'heure limite de dépôt des offres correspondent au denier jour de la durée de préparation des offres avant 14 heures. Si ce jour colnaide avec un jour férié
ou un jour de repos legal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant

· · La dato et l'houre limite de dépôt des offres:
avant 14 500

\* \- la science de l'ouverture à commencer
à 14h 00

\* La durée de validité des offres est égale à la durée de préparation des ofres (intervalle do tempo entre le premier parution de l'avis d'appel d'offre et la date de dépôt
des offres augmentée de 03 mois, qui égale à (100jours)

' NB:
-les entreprises qualifiées dans le domaine peuvent rapprocher à la commune De Bresinn retrait du calder des charges contre payement de 10. 000,00 DA .
·La réception de cahiera charge est effectuée par l'Intéressé personnellement ou par le représentant légal dolt se munir de la carte d'identité et aceou de
l'établissement.

LE P/APC




Jeunesse d'Algérie