Repeuplement (75 hectares) dans le cadre du Programme Sectoriel Décentralisé PSD pour l'année 2024

---

# AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES APRES INFRUCTUOSITE Nº 05 /2025

La Conservation des forêts de la Wilaya de Bordj Bou Arreridj lance un avis d'appel d'offres ouvert avec
exigence de capacité minimale après infructuosité pour: Repeuplement (75 hectares) dans le cadre du
Programme Sectoriel Décentralisé PSD pour l'année 2024 repartie sur 02 lots selon le tableau suivant :

Action	Nº de Lot	Daira	Commune	Localité	Unité	Volume
Repeuplement (75 Hectares)	02	Mansoura	Mansoura	Qued friridj	Ha	20
	S / Total 2					20
	03	El Hammadia	El Hammadia	Biyata	Ha	10
		Bir Kasd Ali	Khelil	Meriouet		10
		Bordj Ghedir	Bordj Ghedir	Al djar	Ha	10
	S / Total 3					30
	Total général					50

Le présent avis d'appel d'offre ouvert est destiné aux entreprises qui remplissent les conditions
suivantes :

· Les entreprises concernées par les travaux forestiers et exploitation forestière (Registre de
commerce code 101-103).

· Les soumissionnaires doivent présenter un chiffre d'affaire moyen supérieur ou égale à :
2.500.000,00 DA au minimum pour les trois meilleures années sur les cinq dernières années
(2018-2022) ou les bilans des trois dernières années (2020-2022) visés par les services des impôts.

· Possède une attestation de bonne exécution des travaux similaires (plantation fruitières et forestières)
pour les dix dernières années, visées par les ordonnateurs publics

NB : les soumissionnaires peuvent participer à tous les Lots, mais ne peuvent avoir qu'un seul lot
selon le classement ascendant des lots sus cités.

Les entreprises intéressées peuvent retirer le cahier des charges auprès de la Conservation des forêts
de la wilaya de Bordj Bou Arreridj sise rue Remache Aissa Nº 17, Bordj Bou Arreridj (service extension
du patrimoine forestier et mise en valeur des terres).

1\) Dossier de candidature contient :

· Une déclaration de candidature renseignée (selon le model joint), signée datée et cachetée.

· Une déclaration de probité renseignée (selon le model joint), signée datée et cachetée.

· Statuts des sociétés cas des (SPA - CSC- SNC - EURL -SARL).

· Une pièce justifiant le dépôt légal des comptes sociaux des sociétés.

· Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise.

· Registre de commerce code 101-103 pour entreprises concernées par les travaux forestiers
et exploitation forestières.

· Copie des attestations de mise à jour (CNAS+CASNOS+CACOBATPH) année 2024.

· Liste des moyens matériels délivrée par huissier de justice - année 2024 (joindre copies cartes grises +
assurances du matériel roulant valable lors de l'ouverture des plis).

2\) Offre technique contient :

· Une déclaration à souscrire renseignée (selon le model joint), signée et datée.

· Un mémoire technique justificatif ( model joint), et tout autre document exigé en conformément avec
l'article 67 du décret présidentiel Nº15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés
publics et des délégations des services public -Pièce éliminatoire -.

· PV de visite des sites des travaux-Pièce éliminatoire -.

\- Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et approuvé » signé
et cacheté.

3\) Offre financière contient :

\- Lettre de soumission renseignée (selon le model joint) datée et signée

\- Bordereaux des prix unitaires renseignés en chiffre et en lettre, signés, cachetés et datés.

· Devis quantitatif et estimatif renseigné signé, cacheté et daté.

Conformément à l'article 67 du décret présidentiel Nº15-247 du 16/09/2015 portant
réglementation des marchés publics et des délégations des services public qui stipule que les offres
doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière .

Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière doivent être insérés dans
des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet
de l'appel d'offre ouvert ainsi que la mention " Le dossier de candidature", "l'offre technique"
et "l'offre financière" selon le cas.

Ces enveloppes doivent être mises dans une autre enveloppe fermée et anonyme sans aucun
signe distinctif, comportant la Mention -

A Monsieur le Conservateur des Forêts de la Wilaya de Bordj Bou Arreridj

"A ne pas ouvrir que par la commission d'ouverture et d'évaluation des offres"
Avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales après infructuosité Nº 05 /2025
Repeuplement (75 hectares).

Dans le cadre du Programme Sectoriel Décentralisé PSD pour l'année 2024

\> La durée de préparation des offres est fixée à 10 jours à compter de la date de la première publication de
l'avis d'appel d'offre avec exigence de capacités minimales dans le bulletin officiel des marchés de
l'opérateur public (BOMOP), la presse nationale (langue arabe et étrangère).

\> Les offres doivent être déposées au siège de la conservation des forêts de la wilaya de Bordj Bou
Arreridj, rue Remache Aissa Nº 17 - service extension du patrimoine forestier et mise en valeur des terre-
à la date correspondant au dernier jour de la durée de préparation des offres avant 13 h 30. Si ce jour coïncide
avec un jour férié ou un jour de repos l'égal, la durée de préparation des offres est prolongée jusqu'au jour
ouvrable suivant à la même heure.

› L'ouverture des plis dossier de candidature, des offres technique et financière se tiendra en une seule
séance publique au siège de la conservation des forêts de la wilaya de Bordj Bou Arreridj à 14 h 00.

\> Les candidats soumissionnaires sont invités à assister à la séance d'ouverture des plis.

\> Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de validité de l'offre : trois
mois + la durée de préparation de l'offre à compter de la date de dépôt des offres.