Repeuplement forestier

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# AVIS D'APPEL D'OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALE N°05 /CFK/2025

\- Le wali de la wilaya représenté par le conservateur des forêts de la wilaya de khenchela, lance un Avis
D'appel D'offre Ouvert avec exigence de capacités minimales pour la réalisation du projet suivant:« Repeuplement
750 HA sur un volume de 1.500 Ha » divisé en 7 lots, selon le tableau ci-dessous, Dans le cadre de l'application
du programme sectoriel 2023,

Nº lot	Circonscription	Commune	Triage	Lieu-dit	Espèce	Volume (HA)	Désignation des travaux
02	KAIS	Chélia	Chélia	Kaf tkatoust	Pin d'Alep 50% Caroubier 25% Oliviers 10% Pistachier d'Atlas	220	تجديد الغابة REPEUPLEMENT
03				Touaget		400
04		Kais	Kais	Oued kibes	15%	30
07	KHENCHELA	KHENCHELA	KHENCHELA	Chabord ras serthoun1	Pin d'Alep 70% Frêne 20% Cyprès 10%	25
08				Chabord ras serthoun2		25
09	BOUHMAMA	Yabous	Chaabet Khaled	Achika1	Pin d'Alep 70% Chêne vert 20% Cyprès 10%	25
10				Achika2		25
TOTAL GENERAL					750 hectares

\- Le présent avis d'appel d'offre ouvert pour les entreprises ayant un registre de commerce
électronique des travaux forestiers et exploitation des forêts code 101-103 et possédant les moyens
humains au moins 03 ouvriers pour chaque lot et justifiés par CNAS et CACOBATH valable lors de la
date d'ouverture des plis, ces entreprises ont le droit de participer dans un lot où plus et peuvent
être bénéficier un lot où plus en cas le moins disant.

\- Remarque : le nombre d'ouvriers est compté pour chaque lot a part.

\- Il n'est pas possible de participer en groupement de plusieurs entreprises.

\- Le cahier des charges doit être retiré par le soumissionnaire ou leurs représentants auprès de
la conservation des forêts de la wilaya de khenchela contre paiement d'une somme d'argent cinq
mille (5000,00 da) justifié par un reçu de paiement délivre par le trésor khenchela représentant
les frais de documentation.

A-Dossier de candidature:

\- Une déclaration de candidature, dûment renseignée, signée, paraphée et datée.

-Une déclaration de probité, dûment renseignée, signée paraphée et datée.

\- Le statut de l'entreprise dans le cas d'une personne morale : EURL, SARL, SNC et SPA

-Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise ;

-Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires ou, le cas échéant :

a- Capacités professionnelles: un registre de commerce des travaux électronique forestiers et
exploitation des forêts code 101-103

b-capacités financières : Copie des Bilans financiers des deux dernières années où C20;
c-capacités techniques : moyens humains et matériels et professionnels justifies.

\- Mise à jour CACOBATH- CNAS- CASNOS (Copie valide à l'ouverture des offres);

\- Extrait de rôles apuré ou avec échéancier de paiement (Copie valide à l'ouverture des offres);

\- Copie du registre de commerce électronique code 101-103.

\- Attestation justifiant l'accomplissement de la procédure de dépôt légal des comptes sociaux de
l'entreprise (EURL, SARL, SNC et SPA) de la dernière année, délivrée par le CNRC;

\- Copie de numéro d'identification fiscale ;

\- Liste des moyens matériels justifiés par des cartes grises au nom du soumissionnaire ;

\- tout document permettant dévaluer l'offre technique :( Moyens Matériels justifier avec copies
des cartes grises , ou un contrat de location, Moyens humains justifient par Copie des Diplômes
contrats de travail + l' affiliations à la CNAS orientés à la réalisation du projet Liste des ouvriers
affiliés à la CNAS valide à l'ouverture des offres;

\- Attestation de la visite du site signé par le soumissionnaire.

B-Offre technique:

\- Déclaration à souscrire, remplie signée paraphé et datée ;

\- Cahier des charges signé paraphé et datée, avec l'insertion à la main de la mention lu et
approuvé par le soumissionnaire ;

\- Planning et délais d'exécution des travaux signés par le soumissionnaire;

\- mémoire technique remplie signée justificatif conformément à l'article 78 du D.P 15/247 du 16
septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public.

C- Offre financière:

\- Lettre de soumission, remplie signée paraphé et datée ;

\- Bordereaux des prix unitaires rempli, paraphé signé et datés;

\- Devis quantitatifs et estimatifs rempli, paraphé signé et datés.

Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes
séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel
d'offre ainsi que la mention «dossier de candidature», «offre technique» ou « offre financière» selon le
cas, ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la
mention: «A N'OUVRIR QUE PAR LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS ET D'EVALUATION DES
OFFRES-AVIS D'APPEL D'OFFRE Nº :..... , l'objet de l'avis d'appel d'offre.
»

Adressé à monsieur le conservateur des forêts de la wilaya de Khenchela, Allées Abdellah Ben Ahmed
Khellaf 40.000 khenchela.

Le délai de préparation des offres est fixé à quinze 15 jours à compter de la première date de
publication du présent avis dans les quotidiens nationaux et BOMOP où la presse électronique. Les
offres doivent être déposées le dernier jour du délai du présent avis entre huit heures du matin (08 :00
h) et treize heures trente minute (13 :30 h) « heure limite de dépôt » au niveau du secrétariat de la
conservation des forêts de la wilaya de Khenchela. Le même jour à quatorze heures (14 :00 h) se
tiendra la séance de l'ouverture des plis. - Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres
pendant 03 mois + le délai de préparation des offres à compter de la date d'ouverture des plis
techniques et financières.

OBSERVATION :- Si le dernier délai de dépôt des offres correspond à un jour de repos, l'ouverture se
fera le premier jour ouvrable qui suit. Les soumissionnaires sont invités à assister à la séance
d'ouverture des plis.