Revêtement et entretien des routes et ouverture d'une piste

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WILAYA DE GUFL.MA
DAIRA DE KHEZARAS
COMMUNE DE KHEZARAS
NIF : 095424151173902

AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT
AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES Nº 01/2026

LE PRESIDENT DE L'ASSEMBLÉE POPULAIRE COMMUNAL DE LA COMMUNE DE KHEZARAS lance un avis d'Appel
d'Offres Ouvert avec exigence de capacités minimales pour réaliser le projet suivant :

PROJET : Revêtement et Entretien des routes, Ouverture d'une piste EN LOTS SEPARES

. Lot Nº01 : Revêtement de la Route Reliant RN 80 - CW 123 sur 1 km (2- Tranche)

· Lor Nº92 : Revêtement de la Route Reliant RN 80 - CW 123 sur 1 km (3 ** Tranche)

\* Lot Nº03: Ouverture d'une piste reliant mechia Mrah Nfag (Commune de KHEZARAS) Au limite Communal
BOUHACHANA sur 1.7 Km

· Lot Nº04 : Entretien du CC Nº62 rellant Kheraras et RN8G passant par mechtats Kharouba et Besbassa (Conunune
de KHEZARAS) sur 8.5 Km

Les opérateurs économiques , ou groupement d'entreprise disposant
g)- Capacité professionnelle :

# LOTS 01. 02. 04 :

Ayant un certificat de qualification et de classification professionnelle en travaux publics comme activité
principale catégorie Quatre (04) ou plus, en cours de validité Et ayant une capacité de réaliser les travaux dans un
délai n'excédant pas 80 jours, et Avoir réalisé au moins un projet similaire une (01) attestation de bonne exécution
délivrée par le maitre de l'ouvrage portant la réalisation de Revêtement ou entretien des routes (selon le cas) d'un
montant au mais 10.000.000.00 DA durant les trois années 2023-2024-2025.

## LOT 03 :

Ayant un certificat de qualification et de classification professionnelle en travaux publics comme activité
principale catégorie Trois (03) ou plus, en cours de validité Et ayant une capacité de réaliser les travaux dans un
délai n'excédant pas 80 jours, et Avoir réalisé au moins un projet similaire une (01) attestation de bonne exécution
délivrée por le maitre de l'ouvrage portant l'ouverture de piste d'un montant au mois 10.000.000.00 DA durant les
trois années 2023-2024-2025.

NB : - Tout pli dont le délai dépasse (80 Jours) sera rejeté (Tous les lots).

\- Tous plis dont le soumissionnaire a eu une note de 00 point dans le critère des moyens humains ou moyens
matériels sera éliminé (Tous les lots).

Le cahier des charges doit être retiré por le soumissionnaire ou son représentant auprès de L'APC DE KHEZARAS,
service des marchés publics, contre paiement d'une somme de :

/ TREIZE MILLE (13.000,00 DA), auprès de trésorier entre les communes datras de khezaras contre un reçu, ce
montant est non remboursable.

Les offres doivent comporter un Dossier de candidature, une offre technique et une offre financière (Le dossier de
candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la
dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention « dossier de candidature », «
offre technique » ou « offre financière », selon le cas.

· Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention « à
n'ouvrir que por lo commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres - 'Appel d'offres Ouvert avec exigence
de capacités minimales Nº 01/2026 Relatif: Revêtement et Entretien des routes, Ouverture d'une piste EN LOTS
SEPARES [Lot Nº. Intitulé du Lot :....... (Pour chaque lot de participation)

S'adresser à Mr le P.APC KHEZARAS.

\* Les Composants des Dossiers :

1- Le dossier de candidature contient :

\- La déclaration de careAdature dument remplie, signée et datée (Annexe I);

\- La déclaration de probité dument remplie, signée et datée (Annexe II) ;

\- Le statut pour les sociétés ;

\- Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise ou le groupement
d'entreprises ;

· Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires à savoir :

a)- Capacité professionnelle :

. LOTS 01. 02. 04 :

Ayant un certificat de qualification et de classification professionnelle en travaux publics comme activité principale
catégorie Quatre (04) ou plus, en cours de validité Et oyant une capacité de réaliser les travaux dans un délol
n'excédant pas 80 jours

· LOT 09:

Ayant un certificat de qualification et de classification professionnelle en travaux publics comme activité principale
catégorie Trois (03) ou plus, en cours de validité Et ayant une capacité de réaliser les travaux dans un délai
n'excédant pos 80 jours

b)- Capacités financières :

· C20

· Bilans des trois dernières années 2022, 2023 et 2024.

· Référence bancaire représentée par une attestation de solvabilité (Année 2025)

c)- Capacités techniques

· Liste des moyens humains destinés au projet.

· Liste des moyens matériels destinés au projet.

· Références professionnelles (Avoir réalisé au moins un projet -similaire Travaux Publics, au moins une (01)
attestation de bonne exécution délivrée por le maitre de l'ouvrage portant sur la réalisation des travaux
(Revêtement, ouverture, entretien selon le cas) d'un montant au moins 10.000.000.00 DA durant les trois années
2023-2024-2025.

2- L'offre technique contient :

1- La déclaration à souscrire dument remplie, signée et datée (Annexe III);

2- Le mémoire technique justificatif dument remplie, signée et datée (Annexe V)

3- Planning des travaux dument remplie et signée (annexe VI) (Selon délai inscrit dans la déclaration souscrire) ;

4- P.V. de visite des lieux de travaux dument remplie, signée et datée (annexe VN) ;

5- Copies des pièces justificatives des moyens matériels destinés au projet ;

6- Copies des pièces justificatives des moyens humains destinés au projet

7- Le cahier des charges dument rempli, signé et daté et paraphé dans toutes ces pages, et qui doit porter à la première
page le visa de la commission des marchés de commune et dans la dernière page, la mention manuscrite « lu er
accepté »

.3- L'offre financière contient :

\- La lettre de soumission dument remplis, signée et datée (Annexe IV).

· Le bordereau des prix unitaire (BPU) dument rempli, signé et daté.

\- Le détail quantitatif et estimarif (DQE) dument rempli, signé et daté.

Les documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de candidature sont exigés uniquement
de l'attributaire du projet public, qui doit les fournir dans un délai maximum de dix (10) jours à compter de la
date de sa saisir recommander Il s'agit notamment de :

\- L'extrait de rôle apurée ou accompagné d'une échéance d'un paiement à jour,

\- Les déclarations CASNOS. CACOBATH,

\- Registre de commerce portant l'activité demandée,

Extrait du casier judiciaire accompagné du jugement s'il est porté une mention autre que la mention
« Néant »

\- NIF ..... et tous les documents estimés nécessaires par le maitre de l'ouvrage

Les offres doivent être déposées (et non envoyées) au siège de L'APC - LOTISSEMENT Nº03- BEN NACER
MESSAOUD- BUREAU DES MARCHES PUBLICS - Premier Etage.

La durée de l'appel d'offre est fixée de Huit (08) jours à partir du la première parution de cet avis dans la les
journaux nationaux ou BOMOP ; ou la presse électronique agréer ou le portail électronique des marchés
publics (C'est si possible).

La date de dépôt des offres est fixée le dernier jour de préparation des offres de 8 .30h à 10.00 ; L'ouverture des
plis se fera au siège de l'APC le dernier jour de dépôt des offres à 10 h.30m .

Les offres resteront valides pendant une période égale à la durée de préparation des offres augmentée de Quatre-
vingt-dix (90) jours à compter de la date de l'ouverture des plis.