Service de transport scolaire

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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
WILAYA DE GUELMA DAIRA DE KHEZARAS COMMUNE DE AIN SANDEL MF:098424075164714
Adresse : Cite ain souda - commune ain sandel-
AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT Nº03/2025
-Le président de l'assemblée populaire communale de AIN SANDEL Wilaya de Guelma lance un avis d'appel d'offres ouvert pour: la service de transport scolaire pour l'annee 2026 lotiré ( 17 lot) comme suit :
GROUPE *A* NEMERO DE PLACE 35 ET PLUS
Lot 01:linge école chahid sekakmia houssine ' à ain sandel.
Lot 02 : linge mechta boubidi - lycee chahid bahloul mehdià bouhachana.
Lot 03: linge la poine kilo 45- lycee chahid bahloul mehdi à bouhachana
Lot 04 : linge machtat ain saboune - CE.M chahid gazali moussa àai,sauda centre et Lycé chahid bahloul mahdi à bouhachana ..
Lot 05 : linge Ain Souda -Lycéchahidbahloul mahdi à bouhachana ..
GROUPE *B* NEMERO DE PLACE 30 ET PLUS
Lot 06: linge école chahid aidaui masaoud à mechta widane laadjoul.
Lot 07 : linge école chahid touahria amor à mechta djenane arokhma.
Lot 08 : linge école chahid boussah alarbi à mechta maarouf.
Lot 09 : linge ain souda centre.
Lot 10 : linge mechta djenane rokhma commune hammam n'bail ..
Lot 11:linge mechta elkoliel fogani - lyceechahid bahloul mehdi.à bouhachana
Lot 12: linge mechta tabatladiablycee el imeme mohamed guitatlia et C. E. M chahid souayhia abdel madjid commune hamm n'bail.
Lot 13: linge mechta medjez tebassa C. E. M chahid guazali moussa à ain souda.
Lot 14: linge ecole chahid stiti belkhir a mechta sabaa ayoune .
Lot 15: linge Ain Sandel - C. E. M chahid guazali moussa à ain souda .
Lot 16: linge Ain Sandel -
Lot 17: linge. tabat ladiab - ecole chahid mazyani ali a mechta suigue.
- l'appel d'offres national est ouvert s'adresse aux transports ( privés ou les etablissements de transports prives ou publics ) qualifiés dans le domaine et et ayant une autorisation de transport collective .disposent d'un registre de commerce inviteé pour participeé dans toutes les lots a chaque un groupe , peuvent retirer Le cahier des charges auprès du bureau d'équipement et des marchés publics du siège de l'APC de la commune de AIN SANDEL compter de la date de la première publication de L'avis d'appel d'offres est publié obligatoirement dans le bulletin officiel des marchés de l'opérateur public (BOMOP) et au moins dans deux quotidiens nationaux,ou la presse électronique diffusés au niveau national contre paiement des frais de soumission Dix mille Dinars (10.000.00 DA) Auprès de trésorier entre les communes khezaras .
-Les offres(Le Dossier De Candidature, L'offre Technique Et L'offre Financière) doivent contenir les pièces et documents réglementaires suivants :
Le dossier de candidature contient :
- La déclaration de candidature dume remplie, datée, paraphée et signée.
- La déclaration de probité dûment remplie, datée, paraphée et signée.
- Le statut pour les sociétés.
- les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise.ou le groupement d'entreprise.
- Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats des soumissionnaires à savoir :
- a) Capacité professionnelle :
*Ayant un registre du commerce en transport .
b) Capacitesfinanciere :
C20délivré par les sevises des impôts justifiant un chiffre d'affaires moyen des années 2023/2024 .
- Bilans des trois derniers années2022. 2023 .2024. plus .référence banqueure.
. C) capacités techniques ;
- Liste des moyens humains : justifié par attestation d'affiliation CNAS pour chaque ouvriers en cours de validité le jours de l'ouverture des plis.
· Liste des moyens matériels : justifié par carte grise (ou carte jaune) + assurance en cour de validité + Copie du contrôle technique en cours de validité.
- · Les références professionnel : Attestation de bonne exécution délivrée par le maitre de l'ouvrage.
* Le dossier technique contient :
- La déclaration à souscrire dûment remplie, datée, paraphée et signée(le délai doit être inscrit dans la déclaration).
- Le mémoire technique justificatif dûment remplie, paraphée, datée et signée.
- Le cahier des charges dûment remplie, paraphée, datée, signée et portant à la dernière page la mention manuscrite « lu est accepté ».
* Le dossier financier contient :
- la lettre de soumission dûment remplie, datée, paraphée et signée.
- le Bordereau des prix unitaires(BPU) remplie, datée, paraphée et signée.
- le Devis quantitatif et estimatif(DQE) remplie, datée, paraphée et signée.
Observation :
Conformément à L'article 69 du décret présidentiel nº 15/247 du 16/09/20215 portant rglementation des marches publics et des délégations de service public les document justifiant les informations contenues dans la declaration de candidature sont exigés uniquement de l'attributaire du projet public qui doit les fournir dans un détail maximum de dix (10) jours à comter de la date de sa saisir recommandé et en tout état de cause avant la publication de l'avis d'attribution provisoire du projet .
-Les offres doivent être déposées le dernier jour limite de la durée de préparation des offres fixée à Huit (08) JOURS à compter de la date de la première publication de L'avis d'appel d'offres est publié obligatoirement dans le bulletin officiel des marchés de l'opérateur public (BOMOP) et, au moins, dans deux quotidiens nationaux, ou la presse electronique avant Honze heure ( 11.00h ) du matin auprès du bureau d'équipement et des marchés publics du siège de l'APC de la commune Ain sandel . Si ce jour coïncide avec un jourférié ou un jour de repos légal, la durée de préparation desoffres est prorogée jusqu.au jour ouvrable suivant.
Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière, Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination du fournisseur, la référence et l'objet de la consultation ainsi que la mention « dossier de candidature », « offre technique » ou « offre financière », selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention « à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres» appel d'offre national ouvert nº03/2025. Objet : " SERVICES DE TRANSPORT SCOLAIRE POUR L'ANNEE 2026. ...- Mentionnant le nom du groupe et obligataire de participer dans toutes les lots -
-L'ouverture des plis qui aura lieu au siège de l'APC, se fera en séance publique le même jour à Honze heure (11h00), d'où les soumissionnaires sont cordialement invités à y assister. La durée de validité des offres est fixée à quatre vingt dix (90 jours) + la durée de préparation des offres, a partir de l'ouverture des offres.
Horizons : 08-12-2025 - Anep 2523007181