Suivi et réalisation aire de jeux

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WILAYA MSILA
DAIRA D OULED DERRADJ
COMMUNE DE MTARFA

· AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N º 04/2025
NIF :098428065034816

Le président de l'assemblée populaire communale de la commune de M"TARFA lance un avis d'appel d'offres
national ouvert avec exigence de capacités minimales pour l'opération :

Lot 01 : Suivie et réalisation aire de jeux à Mechtat Amroune ( lot réalisation).

Lot 02 :Suivie et réalisation deux aires de jeux à Ouled Oualhi et Zouaoula (lot réalisation).
Affecté aux entreprises et sociétés qualifie principalement aux domaine construction catégorie deux et plus .
Les candidats ou les soumissionnaires intéressés. peuvent retirer le cahier des charges contre paiement d'une
somme de 4.500 DA auprès du service des marchés publics de la commune de M'tarfa aux prés secrétaire
trésorerie communales a Ouled Derradj comme frais de participation a cette appel d'offres , les offres présenter
par les candidats doit comprendre :

01- Le dossier de candidature contient : Conformément a l'article 67 et 69 du décret présidentiel nº15/247 du
16/09/2015 , le dossier de candidature est constitué :

-Une déclaration de candidature remplie et signée , datée , paraphée.

-Une déclaration de probité, remplie et signée , datée , paraphée

-Copie du certificat de qualification et de classification profitionelle (copie).

-Bilan financier de l'entreprise des 03 dernières années .

Capacités techniques :

01.moyens humains :liste des moyens humains destinés au projet déclarée au Casnos-Cnas et Cacobath avec
présentation diplômes et attestations d affiliations pour les cadres et gestionnaire des travaux .

02.Moyens matériels : liste détaillée du moyens matériels à mobiliser pour le projet signée par le
soumissionnaire justifier par les cartes grises des engins et véhicules y / c attestations d'assurances du
matérielles roulant valables et pour le matériels qui ne possède pas la carte grise il faux justifier avec une liste
notariée moins de (02)deux derniers années délivrée par un notaire ou l'huissier ou expert .

\- Le statuts pour l'entreprise ( pour la personne morale).

Observation :

les documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de candidature sont exigés uniquement de
l'attributaire du marché public, qui doit les fournir dans un délai maximum de 10 jours a compter de la date de sa
saisine . sont :

\- attestations fiscales et para fiscales : Casnos .Cnas. Cacobath valables.

, Copie d'extrait de rôle daté moins de trois mois apuré ou accompagné d'une attestation d'échéance de
paiement visé par service des impôts.

-Copie du registre de commerce.

-Copie de la carte d'identification fiscale (NIF).

-Copie de la carte d'identification statistique (NIS).

-Attestation de dépôt des comptes sociaux pour les sociétés commerciales dotent de la personnalité morale.
-Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise (pour personne morale ).

02- L'offre technique contient :

\- Une déclaration à souscrire ( remplie et signée ,datée , paraphée) .

\- Le cahier des charges (Instructions pour les entrepreneurs, cahier clauses généraux et spéciaux parapher tous
les pages )portant à la dernière page, la mention manuscrite (LU ET ACCEPTE).

\- Mémoire technique justificatif.

\- Déclaration de visite des lieux.

\- Planning d'exécution des travaux.

03 L'offre Financière :

\- la lettre de soumission remplie, visée .datée et signée .

-le bordereau des prix unitaires remplie, visée ,datée et signée.

· Le détail quantitatif et estimatif remplie, visée ,datée et signée.

Observation :

Dans le besoins et nécessité et dans le délais fixer les documents manquants ou non compléter seront compléter
sauf c elles délivres par le soumissionnaire et concernant I évaluation de | offre . Concernant légalisation des

photocopies des document soumis par les administrations publics sont soumis aux procédures du décrets exécutif
n 14/363 date le 15/12/2014.

l'attributaire du marché public doit présenter les document originales en cas | administration le demande .
Le soumissionnaire doit examiner avec Soigneusement tous les instructions, conditions, délais . les détails
montres dans le dossier des offres.

Les offres seront exclus ceux qui ne contient pas I une des pièces : Une déclaration de candidature ,une
déclaration de probité, la lettre de soumission, cahier des charges , I offre financier.

Le soumissionnaire doit présenter les enveloppes fermes avec utilisation de 03 enveloppes intérieur sépares
Contenant le nom et adresse du soumissionnaire et nom dossier ( le dossier de candidature, l'offre technique et
l'offre financière) sont obligatoire insérer dans Un enveloppe extérieur fermé, indiquant l'objet d'avis d'appel
d'offre ainsi que comportant la mention :

Monsieur le président I assemblé populaire communale - commune de M'tarfa.

« A n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et évaluation des offres »

AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N º : 04/2025

Lot 01 : Suivie et réalisation aire de jeux à Mechtat Amroune (lot réalisation).

Lot 02 : Suivie et réalisation deux aires de jeux à Ouled Oualhi et Zouaoula ( lot réalisation).

*Le délais préparation des offres :La durée de préparation des offres est fixer de dix (10)jours à partir de sa
première publication aux BOMP ou la presse Nationale.

*Dépôt des offres :Les offres doivent être déposées au service des marchés à partir de la premier parution du
présent avis dans les journaux nationaux, et BOMOP avant 09h30 à la date de la séance d'ouverture des si ce jour
coïncidé avec une jour férie ou un jour de repos légal , la durée de préparation est prorogée.

*Le délai de validité des offres :

Le délai de validité des offres est égal au délai de préparations des offres augmenté de (90) quatre vingt dix jours
*Ouverture des plis:

Les candidats ou les soumissionnaires sont invités a assister a l'ouverture des plis en séances ouverte qui aura lieu
le dernier jour de dépôt des offres à 10H00 au sièges de la commune de MTARFA