Suivi pour la réalisation d'une piscine 25 m

---

MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DE SPORTS
DIRECTION De LA JEUNESSE ET DE SPORTS
WILAYA EL BAYADH
Numéro fiscale NIF 099032015036825
APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALES
N 012024/

La Direction de la jeunesse et des sports de la Wilaya d'EL Bayadh lance un APPEL D'OFFRE
NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE MINIMALES pour la maîtrise d'œuvre :

# « SUIVI POUR LA REALISATION D UNE PISCINE 25 M A BREZINA

. Cette Appel d'offres National Ouvert Avec Exigence de Capacité Minimales est ouvert aux
architectes inscrits au tableau national de l'ordre des architectes et en possession de l'agrément
d'exercice pour l'année coïnciderai en cours de validité. (suivant le spécimen fourni par le CNOA ),
exerçant sous forme libérale, et aux bureaux d'études pluridisciplinaires publics et privés.

· · A Pour les soumissionnaires seuls :

01/ Capacités techniques :

En termes d'existence : est destiné pour les bureaux d'études et architecte agrée qui ont au minimum
Cinq 05 ans d'existences.

*Références professionnelles : ayant au moins assuré étude ,ou étude et suivi ou suivi ) d'un un projet
catégorie « C » ou plus conformément à la classification des ouvrages fixée par l'arrêté interministériel du
15 mai 1988 modifié par l'arrêté interministériel du 04 juillet 2001.

A justifié par des attestations de bonne exécution délivrées par des maitres d'ouvrages publics,
accompagnées de tous documents probants permettant de vérifier cette donnée.

/ Capacités professionnelles

· Une copie de l'agrément délivré par l'ordre des architectes en cours de validité.

3/Capacités financières: Bilans des trois (03) dernières années ou déclarations du chiffre d'affaires (régime
de l'impôt forfaitaire unique) IFU visés par les services des impôts. Le moyen du chiffre d'affaires des
années égal ou supérieur à 5 000 000.00 da

NB Si l'une des conditions d'éligibilité n'est pas satisfaite, l'offre sera rejetée systématiquement.
B Pour les groupements :

Sur présentation d'une convention constitutive du groupement en précisant la nature de ce groupement
solidaire ou conjoint, signé par un notaire , le chef de file majoritaire désigné comme représentant de
l'ensemble des membres vis-à-vis le service contractant, le compte bancaire commun ouvert au nom du
groupement.

En termes d'existence : est destiné pour le chef de file du groupement et architecte agrée est ayant
minimum cinq (05) ans d'existences.

Disposant des moyens humains et des références professionnelles suivantes :

*Références professionnelles : ayant au moins assuré étude ,ou étude et suivi ou suivi ) de deux projet
catégorie « C » ou plus conformément à la classification des ouvrages fixée par l'arrêté interministériel du
15 mai 1988 modifié par l'arrêté interministériel du 04 juillet 2001.

A justifié par des attestations de bonne exécution délivrées par des maitres d'ouvrages publics,
accompagnées de tous documents probants permettant de vérifier cette donnée.

## / Capacités professionnelles

Une copie de l'agrément délivré par l'ordre des architectes en cours de validité.

/Capacités financières: Bilans des trois (03) dernières années ou déclarations du chiffre d'affaires (régime de
l'impôt forfaitaire unique) IFU visés par les services des impôts. Le moyen du chiffre d'affaires des années
égal ou supérieur à 9 000 000.00 da

Si l'une des conditions d'éligibilité n'est pas satisfaite, l'offre sera rejetée systématiquement.

es bureaux d'études et les architectes agrées intéressées par l'appel d'offre national ouvert avec exigence de
capacité minimales retirer le cahier de charge de l'appel d'offre national ouvert avec exigence de capacité
minimales mentionner ci-dessus depuis la direction de la jeunesse Et des sports ELBAYADH Route aflo
de préparation du présent avis est fixé à dix (10) jours accordés aux soumissionnaires pour la préparation et
la remise des plis, et ce à compter de la première parution de l'avis dans les quotidiens nationaux(ou) le
BOMOP

L'ensemble du dossier d'appel d'offres qui doit être présenté par le soumissionnaire, Les offres
doivent être accompagnées des documents administratifs et juridiques (valables à la date d'ouverture
des plis) et

Doivent comporter comme suit :

1/ Dossier de candidature : doit comporter

Déclaration de candidature dument remplie et signée (selon modèle ci-joint) ;
☒ ☒

Declaration de probité dument remplie et signée et datée (selon le modèle ci-joint) ;

Les staruts pour les sociétés
☒

v l'agrément
☒

' l'extrait du registre de commerce pour les sociétés.
☒

« Les documents relatifs au pouvoir habilitant les personnes à engager
☒ ☒
Mise à jour d'exercice de l'année actuelle (2024) vue par CNOA

☒
L'extrait d'inscription au tableau national des architectes pour les architectes libéraux

☒
Une lettre d'engagement signé par le soumissionnaire portant sur la liste du personnel pour
l'encadrement du projet. appuyée par une attestation des autorités d'assurances sociales +certificat
de réussite

Attestation de dépôt des comptes sociaux des entreprises
☒

Un extrait de rôle apuré datant de moins de 3 mois ou calendriers des dettes.
☒

/ Document parafiscal (CNAS-CASNOS-CACOBAT)
☒

/ Attestation Visite du site
☒

## 2/ L'offre Technique :

\- La déclaration à souscrire dûment remplie et signée.

\- Le cahier des charges et l'instruction aux soumissionnaires dûment signée et paraphée sur chaque
page

\- Le mémoire technique

## 3 / L'offre financière :

\- La lettre de soumission

· Une proposition de la rémunération de la partie variable

· N.B : Après évaluation des dossiers de candidatures et techniques .Seuls les candidats ayant
obtenus une note inférieure de 35 points seront éliminés

Le dossier de candidature doit être déposé à la DIRECTION la direction de la jeunesse Et des sports
ELBAYADH Route aflo

Dans une enveloppe renfermant d'une enveloppe à l'intérieur contenir le dossier de candidature et
l'enveloppe extérieure devra être anonyme et portera la mention :

«APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALES
Nº01/2024 »

DE MAITRISE D'ŒUVRE «SUIVI POUR LA REALISATION D UNE PISCINE 25 M A BREZINA

« À ne pas ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres »
La durée de préparation des offres est fixée à 10 dix jours,

Le jour de dépôt des dossiers (de candidature+technique+finance)se tiendras le dernier jour de préparation
de 08 H00 à 14H00 l'heure limite est à 14H00

L'Ouverture des dossiers sera faite par la commission d'Ouverture des plis en séance publique et en
présence de l'ensemble des soumissionnaires le même jour de dépôt des offres à 14:00 Heures au siège de la
direction de la jeunesse Et des sports ELBAYADH

Les soumissionnaires resteront engagés par leur offre pendant cent onze 03 mois +(10) jours, à compter
de la date de la clôture

LE DIRECTEUR