Transport des étudiants en mode suburbain

---

# REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE OFFICE NATIONAL DES CEUVRES UNIVERSITAIRES DIRECTION DES ŒUVRES UNIVERSITAIRES DE HISKRA (Numéro d'identification fiscale : 098407019067515) AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES Nº 01 / DOUBISKRA / 2025 AYANT POUR OBJET LA CONCLUSION DE MARCHES DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE TRANSPORT DES ETUDIANTS EN MODE SUBURBAIN POUR CHAQU'UNE DE : DIRECTION DES ŒUVRES UNIVERSITAIRES DE DISKRA DIRECTION DES CEUVRES UNIVERSITAIRES DE BISKRA-CHETMA DURANT L'ANNÉE 2026

La Direction des (Euvres Universitaires de biskra lance un avis d'appel d'offres national ouvert
avec exigence de capacités minimales ayant pour objet la conclusion de marches de groupement de
commandes pour le transport des étudiants durant l'année 2026 en mode suburbain en six (06) lots
séparés, comme le montre le schema de transport, Les lots sont séparés comme suit :

Mode	Nº den 1OCH	Nice des bus
Suburbain( 72 bus)	01	10
	02	19
	CKS	11
	0	09
	05	16
	de	12

Voir le detail sur le cahier des charges, Les candidats interesses peuvent retirer le presant cahier des
charges contre remise d'un recepisse de versement, au regisseur de la Direction des Œuvrea Universitaires de
biskra, de la somme de Dis Mille Dinars Algériens (10 000,00 DA), non remboursable

## I - Conditions d'éligibilité :

Peut participer à l'appel d'offres ouvert national aveo exigenee de capacitéo minimales faloant l'objet
du présent onhier des charges, toute personne physique ou morale régulièrement inserite au registre de
commerer, ayant in qualite requise pour cex lots et disposant de moyens nécessaires pour pouvoir honorer ses
engagemento et ve, conformément aux dispositions du présent cahier des charges.

A es titre, no sont admis A presenter des offres, que les personnes physiques ou morales remplissant les
conditions suivantes :

	Le Mode Transport Universitaire des étudiants en Mode Suburbain	Le Lot 01	A - Capacités Techniques i Conditions dieligibilité 1. Posséder des véhicules dediés au transport de voyageurs (bus) Immatricules au nom du candidat, dont le nombre ne doit pas être inférieur à dix (10) bus. 2. Les véhicules proposés doivent atre d'une capacité minimale requise cinquante (50) places assises, conformément aux dispositions du circulaire miniareriel n'as date du 28 janvier 2001. definissant les conditions d'exercice des activites de transport de voyageurs et de
			marchandises per voie terrestre. 3. Fournir au moins deux (02) contrôleurs par lot, Justifica por les copies des attestationa de mise a jour envers les organismes de securité
			sociale (CNAS) en coura de validité. 4. Les soumissionnaires "doivent dispceer d'au moins un (01) bus de
			reserve. leur permettant de remplacer les bus en panne, défectueux ou retires du service pour quelque raison que ce soit (accidents ... ), et celui-ci doit avoir les memea specificationa que les bus en servies. 5. Les bus proposés doivent être justifies par des cartes grises. récépisséa des bus, attestation d'assurance et certificat de controle technique au nom du candidat), ainsi que par un procès-verbal d'dent établi par un huissier de justice après la date de publication de l'appel d'offres, Ce procès-verbal doit préciser le type de bus proposes, leur capacità (nombre de passagers debout et aseis), le numero de carte 6. Un certificat de bonne exécution au cours des Cinq dernières années, grise, émis par des organismes, administrations ou établissements publics (les certificats emie par des particuliers ne cont pas acceptis), muni de La signature ot du cachet de l'ordonnateur. B . Capacités Financieresi Avoir realise un
			chiffre d'affaires moyen d'au moins 16.850.400.00 DA pour les trois meilleures années au cours des cix dernières années (2019 - 2024), attcaté par l'administration fiscale.
			C- Capacités Professionnelles : 1. Avoir un registre de commerce électronique de Transport collectif de passagers en zones urbaines, pariurbaines et inter wilayas.
	Transport Universitaire des étudiants en Mode Suburbain	02	A - Capacités Techniques: 1. Posukter des vehicules dedies au transport de voyageurs (bus) Immatricules au nom du candidat, dont le nombre ne doit pas être Interieur & quatorze (14) hus. 2. Lea vehicules proposta doivent être d'une copnoite minimale requise cinquante (500 places assises, conformément aux dispositions du
			circulaire ministériel nº35 date du 28 janvier 2001, définissant les conditione d'exercice des activités de transport de voyageurs et de marchandissa par voie terrestre. 3. Foumir au moins deux (02) contrôleurs par lot, Justifies par les copies des attestations de mise a jour envers les organismes de securite
			sociale (CNAS) en cours de validite. 4. Tas soumissionnaires doivent disposer d'au moins un (1) hus de reserve, leur permettant de remplacer les bas en panne, défectueux ou retirés du service pour quelque raison que se soit (accidente .. ), el celui-ci dolt avoir les mêmes specifications que les bus en service. 5. Les bus proposes doivent être justifies per : (les cartes grises. rdodpisses des bus, attestation d'assurance at certificat de contrôle technique ou nem du condidnt), cinsi que por un propdo-verbal d'état etabli par un huissier de justice après in date de publication de l'appel desenhobesseren pren Eure d'offres. Ce procès-verbal doit préciser le type de bus proposés, leur capacité (nombre de passagers debout et mewir), le numero de carte 6 Un certificat de bonne execution au cours des Cing dernières années, ANice,
			emis per des organismes, administrations ou établissements publics (lec certificate émie par des particuliers ne sont pas acceptés), muni de In signature et du cachet de l'ordonnateur. B - Canacitis Financières :
			Avoir réalisé un chiffre d'affaires moyen d'au moins 23.590.560.00 DA pour les trois meilleurca années au cours des aix dernières années (2019 - 20241. etteste par L'administration fiscale
			"Capaciton Professionnelles / i. Avoir un registre de commerce électronique de Transport collectif de A passagers en zones urbaines. perlurbaines et inter wilayas. & - Capacity Techniument
	Transport Universitaire des étudiants en Mode Suburbain	03
			1. Posséder des véhicules dedies au transport de voyageurs (bus) immatriculés au nom du candidat, dont le nombre ne doit pas être inferieur a onze (11) but-
			2. Les véhicules proposés doivent être d'une capacité minimala raquine cinquante (200) places assises, conformément aux dispositions du janvier 2001,
			circulaire ministériel nº35 date du 28 définissant les conditions d'exercice des activités de transport de voyageurs et de marchandiacs par voie terrestre. 3. Fournir au moins deux (02) contrôleurs par lot, Justifies par los copica
			des attestations de mise a jour envers les organismes de securite sociale (CNAS) en cours de validite.
			4. Les soumissionnaires doivent disposer d'au moins un (01) buz de réserve, leur permettant de remplacer les bus en panne. défectueux ou retirés du service pour quelque raison que ce soit (accidents ... ), et celui-ci doit avoir les memca specifications que los bus en service. 5. Les bus proposes doivent être justifies par : (les cartes grises, Tilcapireds des bus, attestation d'assurance et certificat de controle technique au nom du candidat), ainsi que par un proodo verbal d'état fabrik uns un huissigs de justice après le date de publication de l'appel d'offres. Ce procès-verbal doit preciser le type de bus proposes, leur capacité (nombre de passagers debout et accis), le numéro de carte 6. Un certificat de bonne execution au cours des Cing dernières années. prima, emis par des organismes, administrations ou établissements publics par des particuliers ne sont pas acceptés), muni de
			(les certificats émis la signature et du cachet de l'ordonnateur. B - Capacite Financières : Avoir realise un chiffre d'affaires moyen d'au moins 18.535.440.00 DA
			pour les trois meilleures années au cours des aix dernières années (2019 - 2024), altesté pour l'administration fiscale. C- Capacités Professionnelles : 1. Avoir un registre de commerce électronique de Transport collectif de
	0 Transport Universitaire des étudiants en Mode Suburbain	04	passagers en zones urbaines, periurbaines et inter wilayaa. As CapaciLes Techniques: 1. Posséder des véhicules dedies au transport de voyageurs (bus) immatricules au nom du candidat, dant le nombre ne doit pas atre inferiour a neuf (09) bus. 2. Les vehicules proposes doivent être d'une capacité minimale requise
			cinquante (S) places assises, conformément aux dispositions du circulaire ministériel n"35 date du 28 janvier 2001, definiogant les conditions d'exercice des activites de transport de voyageurs et de merchandises par vole terrestre. 3. Fournir au moins deux (02) controleurs par lot, Justifies par les copies des attestations de mise a jour envers les organismes de securite sociale (CNA5) en cours de validité.
			4. Les soumissionnaires doivent disposer d'au moins un (01) but de réserve, leur permettant de remplacer les bois en panne, défecte Ix ot
			retires du service pour quelque raison que ce soit (occidente .. ), et celui-ci doit avoir les mêmes specifications que lex bus en service. 5. Les bus proposés doivent être justifies par : (les cartes grises. Tevepisses tes bus, attestation d'assurance et certifiant de contrôle technique au nom du candidat), ainsi que per un procès-verbal d'état établi par un huissier de justice après la date de publication de l'appel d'offres. Ce procès-verbal doit prieiser le type de bus proposes, leur capacité (nombre de passagers debout et assis), le numéro de curte erRR 6. Un certificat de bonne exécution au cours des Cinq dernières annese, émis por des organismes, administrations ou dtablissementa publica
			(ex certificats emis par des particuliers ne sont pas necepies), muni de In signature et du esèbet de l'ordonnateur. B - Capacités Financieros Avoir réalisé un chiffre d'affaires moyen d'au moins 15.165.360.00 DA. pour les trois meilleures ennées au cours des six dernières années (2019 -
			2024), atteste par l'administration fiscale. C . Capacités Professionnelles : 1. Avoir un registre de commerce électronique de Transport collectif de passagers en zones urbaines, périurbaines et inter wilayas.
	Transport Universitaire des étudiants en Mode Suburbain	05	A - Cannait's Techniques 1. Paaseder des véhicules dedies au transport de voyageurs (bus) immatriculés au nom du candidat, dont le nombre ne doit pas être inférieur à seize (16) bis 3. Les véhicules proposes doivent être d'une espncite minimale requise cinquante (50) places assises, conformément aux dispositions du circulaire ministériel nº35 date du 28 janvier 2001, definiaaant Ica conditions d'exercice des setivites de transport de voyageurs et de marchandises par voie terrestre. 3. Fournir au moins deux (02) contrôleura par lot, Justifica par les copies des attestations de mise à jour envers les organismes de sécurité sociale (CNAS) en cours de validité. 4. Les soumissionnaires doivent disposer d'au moins un (01) bus de réserve, leur permettant de remplacer les bus en panne, défectueux ou melde du cercle pour quelque raison que ce soit (rechtents ). et celui-ci dois mines servicioations bug service. oclui-ci doit avoir les mêmes updeifications que les bus en service- 5. Les bus proposes doivent être Justifies par : (les cartes grises, rdrepites des bux, attestation d'assurance et certificat de controle technique au nom du candidat), ainsi que par un procès-verbal d'etat établi par un huissier de justice après la date de publication de l'appel d'offres. Ce procès-verbal doit préciser le type de bus proposta, leur capacité (nombre de passagers debout et essis), le numéro de carte grise. G. Un certificat de bonne execution au cours dea Cinq dernières années, émais par des organismes, administrations ou établissements publics (les certificats émis par des particuliers ne sont pas acceptés), muni de la signature et du cachet de l'ordonnateur. B - Capacités Financières :
			Avoir réalisé un chiffre d'affaires moyen d'au moins 26.960.640.00 DA pour les trois meilleures années au cours des six dernières années (2019 - 2024), attesté par l'administration fiscale.

ANEP: 2530005948

		C- Capacités Professionnelles : I Avoir un registre de commerce électronique de Transport onlinetif de passagers en zones urbaines, perturbaines et inter wilayas.
Transport Universitaire des étudiants eu Mode Suburbain	06	A - Capacités Techniques :
		1. Podder des vehicules dedies au transport de voyageurs (bus) immatriculés au nom du candidat, dont le nombre ne doit pas être Interieur a douze (12) hun- 2. Les véhicules proposes doivent être d'une capacité minimale requise cinquante (50) places assises, conformement aux dispositions du circulaire ministériel nº35 date du 28 janvier 2001, définissant les conditions d'exercice des activités de transport de voyageurs ot de marchandises par voie terrestre. 3. Fournir au moins deux (02) controleurs par lor, Justifies par les copies des attestations de mise à jour envers les organismes de sécurité sociale (CNAS) en cours de validite. 4. Les snumissionnaires doivent disposer d'au moins un (01) bus de reserve, leur permettant de remplacer les bus en panne, défectueux ou retiréa du service pour quelque raison que ce soit (accidents ... ), et celui-ci doit avoir les mêmes specifications que les bus en service,
		5. Les bus proposes doivent être justifies par : (les cartes grises, récépissés de contrôle recepisdes des bus, attestation d'assurance at certificat da controla technique au nom du candidat), ainsi que par un procès-verbal d'etat etabli par un huissier de justice après la date de publication de l'appel d'offres. Ce procès-verbal doit préciser le type de bus propoges, leur capacité (nombre de passagers debout et sasia), le numero de carte 6 Un certificat de bonne execution au cours der Cinq dernières années, grise. dris par des organismes, administrations ou établissements publics Des certificats émis per des particuliers ne sont pas acceptéa), muni de In signature et du eachet de l'ordonnateur. R - Capacités Financières 1 Avoir réalise un chiffre d'affaires moyen d'au moins 20.220.480.00 DA pour les trols meilleures années au cours des six dernières années (2019 2024), atteste par l'administration fiscale.
		-Capacités Professionnelles t
		1. Avoir un registre de commerce dlectronique de Transport collectif de passegers en zones urbaines, periurbnincs et inter wilayas.

Le cahier des charges ost retire par le candidat ou le soumissionnaire, ou par son representant dûment
mandate. Le cahier des charges doit être retire a l'adresse Indiquée ci-dessous, a partir du premier jour de
l'annonce de l'appel d'offres ouvert avec conditions de capacités minimales jusqu'au dernier jour du delai
préparation des offres, & Midi (12:00), contre le paiement d'un montant de : 10 000,00 DZD (Dix Mille
Dinars Algériens) à I'ngent des recettes de la Direction des Services Universitaires de Diskre montant non
remboursable ct non compensable,

Direction des œuvre Universitaires Diakra
Adresse a : citde Administratif El alla Biskra
Département des Finances et des Marchés Publics
\- Retrait du cahier des charges au service des Marches Publica.au deuxième élage =

## IV - Documenta constitutifs de l'offre ;

Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière comme
odiquer & l'article 11 du cahier des charges.

1 - Dossier de candidature :

Declaration de candidature, déclaration de probité.

Les statuts pour les sociétés ;

Las documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise :

a/ Capacités professionnelles : Une copie de l'extrait du registre du commerce électronique de
transport collectif ;

b/ Capacités financières :

\- Les bilans financiers vises par les services des impôts des (03) trois dernières années (2021 - 2022-
2023).

Line attestation de solvabilité.

\- Les références professionnelles justifiées par les attestations de bonne exécution du marché des (05)
cinq dernières années.

v/ Capacités techniques

Moyens humains : Juxtifide par lux copies des attestations de mise à jour envera les organismes de
sécurité sociale pour chaque emnlove (CNAS) et CASNOS).

Moyens Matériels :

. Moyens de transport : justifies par les copies des cartes grises. accompagnes de police
d'assurance, le contrôle technique.

· Moyens de maintenance ct d'entretien :

a) Ateliers de maintenance fixe : justifies par les copies d'actes de propriétés notarides ou
contrat de location pour atelier fixe, (Qui couvre toute la durée de vie du marche).

Esine uniquement de l'attributaire provisoire du marche. La non fourniture de ce moven
Entrainera le rejet immédiate de l'offre

b) Ateliers de maintenance mobile : justifies par les copies d'actes de propriete notario ou
contrat de location pour atelier Mobile.

9\) Les pares de stationnement : Justifices par les copies d'actes de propriété ou de location,
(Qui couvre toute la durée de vie du marche). au nom du soumissionnaire, dans la Wilaya
de Constantine.
Exigé uniquement de l'attributaire provisoire du marché. La non fourniture de ce moyen
Entraincra Ic reist immédiate de l'offre.

2 -Offre technique :

L'offre technique doit comprendre ce qui suit a

\- Pour chaque let une déclaration a cougarire remplie, datee et tamponné et revêtue de la signature du
coumissionnaire, selon le modèle joint en annexe du present cahier des charges

Pour chaque lot un mémoire technique justificatif : liste(a) des moyens matericla et humaina prupuses pour
la livraison, In stockage at la concervation dec produits, selon le modèle joint en annexe du présent cahier
des charges,

Pour chaque lot une fiche de renseignement': liste(a) des moyens matériels et humains proposda pour In
livraison, le stockage et la conservation des produits, selon le modèle joint en annexe du present onhier des
charges,

Le présent cahier des charges revêtu, en an dernière page, à l'endroit indiqué à cet effet, du onchet et de in
signature du soumissionnaire, precedes de la mention manuscrite & Lu et accepté o ;

3- Offre financière :

L'offre financière doit comprendre ou qui suit :

Pour choque lot une lettre de soumission remplie, dates et tamponne et reverue de In signature du
comtecionnaire, selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges ;

\- Bordereau(k) des prix unitaires rempli, datée ot tamponne et revêtue de la signature du soumissionnaire,
selon le modèle Joint en annexe du present cahier des charges :

Detalt quantitatif(s) et estimatif(s) rempli, datee et tamponne et revenue er de la signanive du
soumissionnaire, selon la models joint en annexe du présent cahier des charges ;

\- L'duu récapitulatif rempit, daide et tamponne et revêtue et de la signature du anummissionnaire, selon Je
modele Joint en annexe du present cahier des charges ;

Les trois enveloppea ci-dessus, doivent être innerden dans une enveloppe unique fermée et anonyme
ne comportant que les mentions suivantes ;

« À n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres >>
\- Appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales nº01/DOUBIS
/2025
Ayant pour objet le transport des étudiants en modes urbain et suburbain durant
l'année 2026

V.Durte de préparation des offres :

La durée de préparation des offres est fixée à Quinze (15) jours à compter de la date de la première
parution de l'avis d'appel d'offres au bulletin officiel des marches de l'opérateur public (BOMOP) au
dans la presse nationale ainsi que dans la presse électronique ou le portall electronique des marches
publics. Si cette date coïncide avec un jour ferie ou un jour de repos hebdomadaire legal (vendredi ou
samedi), la durde de préparation des offres sera prorogee jusqu'au jour ouvrable suivant.

VI - Date et heure limite de dépôt des offres :

La date de dépôt des offres eat fixée au dernier jour de In durée de préparation des offres, telle
qu'indiquée ci-dessus, de 09 H 00 à 12 H 00, heure limite,

### VII - Lieu de dépôt des offres 1

Les offres doivent être déposées à l'adresse suivante :

\- Direction DES CEUVRES Universitaires Biskra
Adresse a : citée Administratif El alia Biskra
Département des Finances et des Marchés Publics
-service des Marchés Publics au deuxième étage -

## VIII - Ouverture des polis :

L'ouverture en avance publique des pils, en présence de l'ensemble des soumissionnaires intéressés,
aura lieu le jour correspondant à la date de dépot des offres, à l'adresse sus indiquée & 13:00 heures.
Si ce jour coïncide avec un jour ferie ou un jour de repos legal, l'ouverture des plis acra prorogee au
jour ouvrable suivant.

X. Les bons sont assurés durant les jours ouvrables de 6 heures (06:00) 4 22 heures (22:00) aveo le
respect strict des horaires de départ ainsi que du nombre de rotations

IX - Durte de validité des offres :

les soumissionnaires resteront engages par leurs offres pendant un delat egal à la durée de
préparation des offres de Quinze (15) jours, augmentda de Quatre Vingt Dix (90) jours et ce, ₼
compter de la date de leur depot.

Le présent avis d'appel d'offres tient lieu d'invitation de Pensemble des
soumissionnaires ou de leurs représentants doment mandates, à la acance d'ouverture des plis
techniques et financiers.