Transport des étudiants en mode suburbain

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# REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

Ministère de l'enseignement supérieur Et de la recherche scientifique
Office National des Œuvres Universitaires
Direction des Œuvres Universitaires M'sila
numéro d'identification fiscal nil : 000428019000848
adresse - siège résidences universitaire ben boulaid Mohamed Msila

Avis d'appel d'offres ouverte national avec exigences de capacités minimales nº 02/DOU. M /2025 (après Infructueux
lot nº 01 Avis d'appel d'offres ouverte national avec exigences de capacités minimales nº 01/DOU. M /2025)

La Direction des CEuvres Universitaires M'sila Lance un appel d'offres ouvert avec de capacités minimales (Après Infructueux
lot n' 01 Avis d'appel d'offres ouverte national avec exigences de capacités minimales nº 01/DOU. M / 2025 ) pour la conclusion
de marchés en vue de Transport des étudiants en mode suburbain durant l'année 2026 en Le lot sont définis comme suit :
Lot Nº 01 ,transport étudiants en mode sub urbain « côté Nord - Est », nombre de bus= 20 bus

I-CONDITIONS D'ELIGIBILITE : : Peuvent participer à cet appel d'offres, les entreprises répondant aux condition suivantes :

	Lot	Intitulé du lot	Conditions de participation justifiées de l'une ou plusieurs des activités commerciales, inscrites sur le registre de commerce
01		Transport des étudiants en mode saburbain « côté Nord - Est »	capacités professionnelles : : registre du commerce électronique .registre du ccenmerce transport de voyageurs. capacités financières : avoir réalisé un chifre d'affaire moyen de 21.000.000.00 DA durant les trois dernières années soll . (2019-ou2024). justifié par les documents requis au cahier des charges à l'article 11 : contenu l'offre (les établissements nouvellement créés sont exclus(registre du commerce2025) elle offre la justification qu'elle a pour son existence ou son établissement) capacités techniques : Les bus proposés nécessaire pour lot (20) bus. - Les bus proposés doivent être de type " autocar ", dont la capacité minimale eodgée ast de 49 places assises et plus, Ces spécifications sont indiquées sur les documents d'immatriculation du véhicule [carte grise), al le rapports de contrôle technique ou le certificat de conformité délivré par la Direction de l'Énergie et des Mines. - Les autobus proposés ne soit pas hypothéqué. - Läge des bus proposés ne doit pas dépasser vingt (20) ans . · et au moins une atestation de bonne exécution cinq (05) demières meileures années (de 2019 ou2024) d'un montant supérieure à 21.000.000,00 da, portant sur l'objet du lot .délivré par établissement public . et le montant réalisé .signé par le ordonrateur. (les établissements nouvellement erbés sent exclus(registre du commerce2025) · au moins D1 travailleurs (Moniteur de bus) et plus (assurée à la CNAS) . justifié per les documents requis au cahier des charges à l'article 11 · Posséder au moins un bus de rechange âgé de moins de(20) vingt ans

2: RETRAIT DU CAHIER DES CHARGES : Les candidats intéressés peuvent, directement ou par le biais de représentants dûment mandatés par
leurs soins, retirer le présent cahier des charges à l'adresse figurant ci-dessous, contre remise d'un récépissé de versement, au régisseur de la Direction des
Œuvres Universitaires de Msila de la somme de cinq mille dinars algériens (5000,00 DA), non remboursable, représentant les frais de documentation et de
reprographie : Direction des Œuvres Universitaires de Msila.

Adresse : Direction des Œuwes Universitaires de M'sila - siège résidences universitaire ben boulaid mohamed Msla

Le retrait du cahier des charges s'effectue dès la première parution de l'avis d'appel d'offres dans la presse nationale ou au bulletin officiel des marchés de
l'opérateur public (BOMOP).

3 : CONTENU DES OFFRES : Les afres doivent comporter un dossier de candidature, une ofre technique et une ofre financière.

3M - Dossier de candidature :

· Une déclaration de candidature remplie, dalé et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire ;

\- Une déclaration de probité remplie, daté et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire ;

\- les statuts pour les sociétés ; - les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise

\- lout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires (professionnelles, financières, techniques]

· Les copies des allestations de mise à jour envers les organismes de sécurité sociale (CNAS et CASNOS) en cours de validité.

\- les bilans financiers visés par les services des impôts des (03) trois meileures années (2019 ou 2024). ... etc( Voir .en plus de tous les documents
requis dant le cahier des charges, Instructions aux soumissionnaires -l'article nº11: contenu des ofres).

3/2 -Offre technique :

\- Pour chaque lot une déclaration à souscrire remplie, dalée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire,

\- Mémoire technique justificatif : liste (s) des moyens matériels et humains proposés pour le transport, selon le modèle joint en annexe du présent cahier des
charges.

· Le présent cahier des charges rempli, paraphé, revêtu, en sa demière page, à l'endroit indiqué à cet effet, du cachet el de la signature du soumissionnaire,
précédés de la mention manuscrite « Lu et accepté a

3:3- Offre financière :

· Pour chaque lot une lettre de soumission remplia, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire, selon le modèle joint en annexe du
présent cahier des charges;

\- bordereau (x) des prix unitaires rempli, datè et revêtu du cachet et de la signature du soumissionnaire, selon le modèle joint en annexe du présent cahier des
charges;

\- détail quarttaff (s) et estimaif (s)rempli, daté et revêtu du cachet et de la signature du soumissionnaire, selon le modèle joint en annexe du présent cahier des
charges

· résumé général rempli, dată et revêtu du cachel et de la signature du soumissionnaire, selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges

4 : PRÉSENTATION DES OFFRES : Les trois enveloppes visées à l'article 11 ci-dessus, comportant le dossier de candidature, l'offre technique et
l'offre financière, doivent être insérées dans une enveloppe cachetde (celée) et anonyme, comportant la mention :

« Appel d'offres national ouvert avec ex gance de capacités minimales nº02COU, Msia./2025 Après Infructueux Avis d'appel d'ofres
ouverte national avec exigences de capacités minimales nº 01/DOU. M /2025
ayant pour objet Ayant pour objet le transport des étudiants en mode sub urbein durant l'année 2026>

« À n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation das ofresa

5 : Durée de préparation des offres : La durée de préparation des ofres est fixée de die( 10) jours par référence à la date de la première publication
de l'avis d'appel d'afre , lorsqu'elle est requise, dans le bulletin officiel des marchés de l'opérateur public (BOMOP), la presse ou le portail des marchés publics.

6 : Date et heure limite de dépôt des offres : La date de dépôt des offres est fixée pour le 10%* jour - 8.30 H à 12H00 ,Si ce jour coincide avec un
jour férié ou avec des jours de repos légal (vendredi et samedi), la date de dépôt des ofres est prorogée au jour ouvrable suivant.

7 : Lieu de dépôt des offres : Les afres doivent être déposées par leur propriétaire ou son représentant dûment habilité à l'adresse suivante: Direction des
ŒEuvres Universitaires de Msila.

Adresse : Direction des Œuvres Universitaires de M'sila -(DFMP) résidences universitaire ben boulaid Mohamed Msila

8 : DURÉE DE VALIDITÉ DES OFFRES: Le délai de valicité des ofres est égal à la durée de préparation des ofres, augmentée de trois (03) mois et
ce, à compter de la data de leur dépôt.

9 :OUVERTURE DES PLIS : Les soumissionraires sont conviés à assister à la séance publique d'ouverture des pis qui aura lieu le même jour à 13h00
au siège de DOU Msia

Le Jeune Indépendant du 20/11/2025 / ANEP 2516036191