Transport scolaire

---

WILAYA de BordjBouArreridi
Dairad'El-Hammadia
Commune d'El-EUCH
Nº FISCAL : 098434279000913APPEL D'OFFRE OUVERT Nº .... 06 ... / 2025 pour la 2eme fois

-Le président de l'assemblée populaire communale de la commune d'El-euch lance un avis d'appel d'offre ouvert pour
TRANSPORT SCOLAIRE POUR L'ANNEE 2026

إسم الخط	الرقم
الحصة 04 خط الفج- شلخة عمار -معازة -١-	04
الحصة 05 خط الفج - شلخة عمار-معازة.ب-	05
الحصة17 خط أولاد بلواضح لمحامدية لمخازن	17
الحصة 24 خط القطارة - نزا حواص - العش -	24
الحصة 47 خط تحمامين - القصور	47
الحصة 51 خط أولاد علي - الطويلة - مدرسة قندوز عبد القادر	51
الحصة 55 خط لعمارة - عي - بعبوش - محمدي - مدرسة بعبوش علي - ب -	55
الحصة 56 خط معازة - اولاد سعادة - أ.	56
الحصة 57 معازة - اولاد سعادة - ب -	57
الحصة 60 خط بومروان - العش (ذكور)	60

Les transporteurs intéressés par cette annonce et remplissant les conditions suivantes peuvent
Que leur historique commercial soit compatible avec l'objet de l'appel d'offres.

· Il possède au moins un bus

Les soumissionnaires qualifiés intéressé par le présent avis , peuvent se rapprocher de la commune d'El-euch
pour retirer le cahier des charges contre paiement de la somme de 1.000.00 DApour chaque ligne. Au niveau de
bureau de marche

Trois enveloppes doivent être insérées dans une enveloppe fermée, la première comporte l'offre financière et la
deuxième. Comporte L'offre technique et la Troisième l'offre de Candidature. L'enveloppe extérieure devra
anonyme est ne comporte que la mention :

A n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres

Appel d'offre ouvert nº ..... 06 .... /2025

TRANSPORT SCOLAIRE Pour L'ANNEE2026 . Linge Nº ...... / Non du linge.

Les offres doivent être déposées auprès de bureau des marchés publics de la commune d'El-EUCH,
accompagnées des documents suivants

L'Offre de dossier de Candidature Contient :

1-La déclaration de candidature doit être remplie, signée, datée et tamponnée par l'entrepreneur selon le
formulaire joint au cahier des charges.

2-La déclaration d'intégrité est remplie, datée, signée et tamponnée par l'entrepreneur selon le formulaire joint au
cahier des charges.

3- Une copie du registre du commerce électronique dans l'activité requise

4- Une copie de l'extrait fiscal en cours de validité et datant d'au moins trois mois à la date d'ouverture des
enveloppes, elle doit être filtrée ou tabulée (original).

5- Une copie de l'extrait de casier judiciaire valable à la date d'ouverture des plis pour l'entrepreneur lorsqu'il s'agit
d'une personne physique ou pour le gérant ou directeur général lorsqu'il s'agit d'une entreprise.

6- Le bilan fiscal des trois(03) dernières années ... 2022-2023-2024 ou Bien C20

7- Une attestation de paiement des cotisations à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale des Salariés (CNAS),
valable à la date d'ouverture des enveloppes.

8 -- Une attestation de paiement des cotisations à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale pour les démarches non
CASNOS valable à la date d'ouverture des plis.

9- Une copie du numéro d'identification fiscale

10- Copie du numéro d'identification statistique.

11 La loi fondamentale pour les entrepreneurs ayant le statut d'entreprise.

12- Une copie des documents relatifs aux autorisations qui permettent à l'entreprise ou à l'institution d'être obligée.

13- Certificat de dépôt légal des comptes de la société pour l'année 2025, s'agissant des sociétés commerciales
dotées de la personnalité juridique et soumises au droit algérien.

14- Une attestation d'affiliation ou d'engagement délivrée par les services de sécurité sociale

15- Engagement de prendre toutes les précautions nécessaires en cas de dommage ou de tout autre
empêchement.

16 - Carte grise du véhicule + attestation d'assurance + attestation de surveillance valable à la date d'ouverture
des enveloppes

\- Le reste des documents se trouve dams l'article 09 du cahier de charge (Offre technique)
L'Offre technique Contient :

\- Une déclaration à souscrire Remplie, Signé, daté et Caché.

\- Unemémoire technique justificatif.

\- Le Cahier de charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ».

L'OffrefinancièreContient :

\- la lettre de soumission remplie Signé, daté et Caché.

· Le bordereau des prix unitaires(BPU) Signe, daté et Caché sans TVA

· Le devis quantitatif et estimatif (DQE) en TTC

La date limite de dépôt des offres est fixée à quinze (15) jours, à partir de la première date parution du
présent avis dans la presse, ou le BOMOP a partir de 08 :00 jusqu'à 10 :30

L'ouverture des plis se fera en séance publique le jour coïncidant avec la date limite de remise des offres,
indiquée ci-dessus à 11:00.

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant quater vingt dix (90) jours à compter de la
date limite de dépôt des offres +délais de la préparation des offres.

Tous plis arrivera après la date fixée dot être annule.

ENTRE NOUS