Transport scolaire

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# Avis d'Attribution Provisoire

WILAYA D'AIN TEMOUCHENT
DAIRA D'AIN - EL - ARBA
COMMUNE D'OUED - SEBBAH

NIF : 4100020004602201015

Le Président de l'assemblée populaire communal d'Oued Sebbah informe les soumissionnaires participants à
l'avis d'appel d'offre national ouvert avec exigence des capacités minimales Nº 06/2025 Paru aux quotidien
nationaux (à Minbar Alquraa en date du 10/12/2025 et à La Media Expert en date du 10/12/2025)

Et En application de article 48 de la loi 23/12 du 05/08/2023 définissant les règles générales des marchés
publics et des articles 71 et 72 du décret présidentiel n' 15/247 Du 16/09/2015 portant réglementation des marchés
publique et des délégations du service publics, et après évaluation des offres effectuée le 22/12/2025, l'attribution
provisoire du projet cités ci dessous est comme suit :

Délal

OBS

Projet		Entreprise transport	Montant DA	NIF
Transport scolaire année 2026	Lot 1- Douar Raida, vers Chief lieud'Oued Sebbah	Bourada Djclout	1.275.000.00DA	197346160024629
	Lot 2- Donar Sidi Belhadente et Drabin vers Chef lieu d'Oued Sebbala	Zeroug Teldja	1.050.000.00DA	2790717000511590 4600
	Lot 3- Douar Zounirin vers Chef lieu d'Oued Sebbal	Masınoudi Alimed	1.245.000.00DA	1814616001101430 4600
	Lot 4- Douar Dhamna , Hmiane et Frail vers Chef lieu Oued Sebbah	Entreprise transport urbain suburbain d'ain Tunouchent	2.499.000.00DA	0001246029000453
	Lot 5- Douar Zonaidia vers Chef lieu d'Oued Sebbalt+Douars Chernifa , Rehailia et zones dispersées de la route Saida vers Chef lieu d'Oued Sebbali	Masmondi abdkader	1.500.000.00DA	197940010120437
	Lot 6- Douar klechain, Bkhaita ,Kratsa, Khawat 1 et VSA Saida vers Chef lieu d'Oued Sebbal	Entreprise transport urbain suburbain d'ain Temtouchent	2.499.000.00DA	0001246029000453
	Lot 7- Douar Belkhachni, Ahl Kadi, Ghemanda et Mohamed Belkhir vers chef lieu d'Ain Larbaa	Ghownid Aluned	1.200.000.00DA	196945160005530
	Lot 8- Douar Krata vers chef liete d'Ain Larban	Bourouis Houari	600.000.00DA	197046090024435
	Lot 9- Dotar Fratsa, Khatvat 2 et Bouras vers Chef lieu d'Oued Sebbal	Entreprise transport urbain suburbain d'ain Tentouchent	2.499.000.00DA	0001246029000453
	Lot 10- Douar Alıl Kaddour vers Chef lieu Oued Sebbals	Bonrada Doumediene	1.050.000.00 DA	197946160005724

Année financière 2026

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\* Tout soumissionnaire qui conteste ce choix, peut introduire un recours auprès la commission des marchés de la
Commune dans un délai de Dix(10) jours, à compter de la 1ère parution de l'avis d'attribution provisoire au quotidiens
nationaux, en application de Article 56 de la loi 23/12 du 08/05/2023 définissant les règles générales des marchés
publics et l'article 82 du décret présidentiel nº15/247 du 16.09.2015 portant réglementation des marchés publique et
des délégations du service publics.

\* les soumissionnaires intéresses sont Invités de se rapprocher de mes service au plus tard trois (03) jours à compter
de la 1ère parution de l'avis d'attribution provisoire au quotidiens nationaux à prendre connaissance des résultats de
l'évaluation de leurs offres techniques et financières et cela, en application de l'article 72 du décret présidentiel nº
15/247 du 16.09.2015 portant réglementation des marchés publique et des délégations du service publics.

Le Président de l'APC



21/01/2026 MEDIA EXPER

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