Transport scolaire

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WILAYA DE SETIF

RÉPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
DAIRA D'AIN OULMENE
COMMUNE DE KSAR EL ABTAL

# N.I.F : 41500200001904101051 AVIS D'APPEL D'OFFRE OUVERT Nº09/2025

le charge de la gestion des affaires administratives et financières de la commune de KSAR EL ABTAL lance
un avis d'appel d'offre ouvert pour : transport scolaire pour l'année 2026 suivant les lots:

LOT Nº 01 :. La ligne n° 01- Gublet Zedim - Chwaker- Ouled M'hala a distance de05 km	LOT Nº 10 :. La ligne nº 10-'Grafa - Ksar El Abtal center a distance de 04 km
LOT Nº02: La ligne nº 02 - Gublet Zedim - Lgoianna- Ouled M'hala.a distance de04 km	LOT Nº 11 :. La ligne nº 11- Djlallba -- Ouled Ezrire- Ouled M'hala center a distance de 04 km
LOT N°03: La ligne nº 03 - Laaraisse - Thniet maarouf · Ouled M'hala a distance de 06 km	LOT Nº 12 :. La ligne nº 12- Cite140 log- Thniet maarouf -Ouled Ezrire - Ouled M'hala a distance de 04 km.
LOT Nº04: La ligne n° 04 - Layadhat - Rehahla · Ouled M'hala a distance de 04 km	LOT Nº 13 :. La ligne nº 13- FRAOUIA· El kherba -Ksar El Abtal center a distance de 07 km
LOT N°05: La ligne n° 05 -- Layadhat - Ouled boukthir . Ouled M'hala a distance de 05 km	LOT Nº :14. La ligne nº 14- Boughrara center - El kherba - Ksar El Abtal center center a distance de 04 km
LOT Nº06: La ligne nº 06 - - Layadhat - Ouled boukthir - Ouled M'hala - Ksar El Abtal center a distance de 14 km	LOT Nº 15 :. La ligne nº 15 Boughrara nord EST- El kherba · Ksar El Abtal center a distance de 04 km
LOT Nº 07 :. La ligne n° 07- Chwaker - Gublet Zedim -Laoualma - Ksar El Abtal center. a distance de 10 km	LOT Nº :16. La ligne nº 16- - Chwaker - Gublet Zedim a distance de 3.5 km
LOT Nº 08 :. La ligne nº 08-Laoualma - E Ikherba center a distance de 4,5 km	LOT Nº : 17. La ligne nº 17- - Boughrara- Merdjt EL Aarche sud Mosquée ELRahma ·Ksar El Abtal center a distance de 07 km
LOT Nº 09 :. La ligne nº 09- Ouled M'hala- Ouled Ezrire- Thniet maarouf - Laoualma sud la CW nº 64 - Ksar El Abtal center a distance de 08 km	LOT Nº 18 :. La ligne nº 18- Boughrara nord - El kherba · Ksar El Abtal center . a distance de 05 km
LOT Nº 19 :. La ligne nº 19- Boughrara sud - El kherba - Ksar El Abtal center a distance de 04 km	LOT Nº :20. La ligne nº 20- Cite chahid SELLOUM AISSA Thniet maarouf -Ouled Ezrire a distance de 2.5 km
LOT Nº21: La ligne n° 21- Rehahla - Ouled M'hala a distance de 02 km

, peuvent retirer le cahier des charges auprès du service des marchés publiques moyennant le payement de la somme de5 000,00 D.A (frais de
tirage). chez le trésorier communaux AIN OULEMENE

Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière
Le dossier de candidature doit être contenu dans une enveloppe à part, portant la mention suivante :

· Déclaration de candidature dûment remplie, datée, signée et cachetée.

· Déclaration de probité dûment remplie, datée, signée et cachetée.

· tout document permettant d'évaluer les capacités du candidat ou du soumissionnaire (registre de commerce dans le domaine de le
transport de personnes - transport de passagers en zone rurale .transport collectif de personnes)

· Le numéro d'identification fiscale (NIF) // Copie de statut pur les sociétés

· Un document attestant de l'approbation initiale de la direction des transports .accordée aux opération de transport scolaire .

· Attestation de dépôt des comptes sociaux pour les sociétés // cartes grises pour chaque bus +certificat d'assurance+le rapport de contrôle
technique est valable (documents éliminatoires)

L'offre technique doit être contenue dans une enveloppe à part, portant la mention suivante : « Offre techniques et doit comporter les pièces
suivantes :

· Déclaration à souscrire dûment remplie, datée, signée el cachetée.

· Mémoire technique justificatif selon le modèle annexe signe .date et cachète par le soumissionnaire (documents éliminatoires)

· Obligation de joindre tout document justifié qui détermine le Régine fiscal ou quel le soumissionnaire et soumis .

· La dernière page du cahier des charges doit porter la mention manuscrite : « lu et accepté ».

L'offre financière doit être contenue dans une enveloppe à part, portant la mention suivante :

· Lettre de soumission dûment remplie, datée, signée et cachetée.

· Le bordereau des prix unitaires doit être lisiblement rempli en lettre et en chiffre, daté, cacheté et signé.

· Le devis quantitatif et estimatif doit être lisiblement rempli, daté, cacheté et signé.

Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière doivent être insérer dans 03 enveloppes fermées et séparées et cachetées
portant chacune la dénomination candidature , l'objet de l'avis d'appel d'offre ainsi que la mention : «dossier de candidature », « offre technique »
ou «offre financière». Ces 03 enveloppes doivent être insérées dans une enveloppe externe cachetée ci anonyme et ne portant que l'objet de
l'opération et la mention :« A ne pas ouvrir »

Les plis doivent être déposé auprès du secrétariat du président de l'APC et ce dans un délai de 10 jours . à partir de la première parution de
cette annonce dans les quotidiens nationaux. et BOMOP ou les quotidiens électroniques;

L'ouverture des plis aura lieu en séance plénière le dernier jour du délai de dépôt des offres à 13ª30 en présence de tous les participants
au siège de l'APC, le présent avis fera office d'invitation à tous les soumissionnaires à assister à l'ouverture des plis.

Si ce jour coïncide avec un jour férié, l'ouverture des plis aura lieu la 1ère heure du 1er jour ouvrable de la semaine suivant l'expiration du délai des
offres. Les entreprises soumissionnaires demeurent engagées par leurs offres durant : La durée de préparation des offres + 03 mois
le charge de la gestion des affaires administratives et financières de la commune

L'Expression le 27/11/2025
ANEP