Transport scolaire

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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
WILAYA DE BORDJ BOU ARRERIDJ DAIRA DE BORDJ ZEMOURA COMMUNE DE TASSAMEURT Nº Fiscal : 098434295070317
APPEL D'OFFRE OUVERT Nº:06/2025
Le président de l'APC DE TASSAMEURT lance un Avis d'Appel d'Offres Ouvert Pour l'opération : TRANSPORT SCOLAIRE POUR L'ANNEE 2026 :
Ligne 01 : Du Village tassameurt à bordj zemoura
Ligne 02 : Du Village Azgua on passant par beni laalam centre à bordj zemoura
Ligne 03 : Du Village Ujgua on passant par beni laalam centre et tala ouanou à bordj zemoura
Ligne 04 : Du Beni laalam centre à bordj zemoura
Ligne 05 : Du Bab khriza on passant par ouled chaouche et tassameurt centre à bordj zemoura Ligne 06 : Du Bab khriza on passant par Ouled belhadj khelil et tassameurt centre à bordj zemoura
Ligne 07 : Du Bab khriza on passant par Ouled chaouche et tassameurt centre au village tassameurt
Ligne 08 : Du Bab khriza on passant par Ouled kara et ouled belhadj khelil et tassameurt centre au village tassameurt
Ligne 09 : Du lotissment 75 au village tassameurt
Ligne 10 : Du quartier shuhada et cite 05 juillet au village tassameurt
Ligne 11 : Du Village Azgua à Beni laalam centre
Ligne 12 : Du Village Guentour on passant par tassameurt centre à bordj zemoura Ligne 13 : Du Côté nord 300 logts au village Tassameurt
Ligne 14 : Du Côté sude 300 logts au village Tassameurt
Ligne 15 : Du Côté est 300 logts on passant dhraa yahia au village Tassameurt
Ligne 16 : Du Dhraa yahia on passant par tassameurt centre au village Tassameurt
Ligne 17 : Du Lotissement 42 et 20 logts au village tassameurt Ligne 18 : Du 300 logts à bordj zemoura
Ligne 19 : Du Village Guentour on passant par tassameurt centre au village Tassameurt
Ligne 20 : Du quartier 30 logts devant le parc comunal au village Tassameurt
Ligne 21 : Du tefrg wada on passant par Tala ouanou et tala Tighramt et tagunit à Beni laalam centre
Ligne 22 : Du Village Tizi à bordj zemoura
Ligne 23 : Du Igdadidj on passant par tassameurt centre et la pharmacie au village Tassameurt
Ligne 24 : De Tassameurt centre à beni laalem
Ligne 25 : De Tassameurt centre on passant par village Tassameurt et ghnia à bordj zemoura
*Les entreprises publics ou privées intéressées peuvent retirer le cahier des charges auprès du service des marchés de la commune contre paiement de la somme de 5.000.00 DA( non remboursable) au Trésorier de la commune de hasnaoua
* Les offres de participation dans cet appel doivent être déposées accompagnées des pièces :
01 - Dossier de candidature : doit contiens les pièces suivantes :
1/-La Déclaration de candidature selon le formulaire ci-joint, remplie, datée, signée et cachée par le soumissionnaire
2/-La Déclaration de probité , remplie, datée , signée et cachée par le soumissionnaire
3/-Copie du statut pour les sociétés lorsqu'il s'agit d'une entreprise (SPA - EURL -SARL - SNC-SCS)
4/-Copie d'attestation de dépôt des comptes sociaux pour l'année 2024
5/-Copie des documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise
6/-Copie du registre de commerce électronique pour le soumissionnaire portant le code d'activité requis
7/- Copie d'extrait de rôles apuré ou avec échéance ( moine de 3 mois )
8/- Copie Résultats financiers des années (2022-2023-2024) ou C20 approuvée par les services des impôts 9/-Copie des attestations de mise à jour (CNAS -CASNOS).
10/-Copie de numéro fiscale
11/-Copie de numéro statistique
12/-Copie des cartes grises + les certificats d'assurances et scaner pour les véhicules.
13/-Copie des références professionnelles (, copie des attestations de bonne exécution contenant les montants )
14/-Copie d'autorisation de transport des personnes livrée par le direction du transport de la willaya 02- Offre technique : doit contiens les pièces suivantes :
1/-La Déclaration à souscrire selon le formulaire ci-joint, pour chaque ligne , remplie, datée, signée et cachée par le soumissionnaire
2/-Une Mémoire Technique Justificative remplie, datée , signée et cachée par le soumissionnaire
3/-Le cahier des charges rempli, daté , signé et caché par le soumissionnaire, et portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté » écrit à main
03- Offre financière : doit contiens les pièces suivantes :
1/-La lettre de Soumission selon le formulaire ci-joint pour chaque ligne , remplie, datée, signée et cachée par le soumissionnaire
2/-Le Bordereau des Prix unitaires rempli de chiffres et de lettres , daté , signé et caché par le soumissionnaire 3/-Le devis Quantitatif et Estimatif rempli, daté, signé caché par le soumissionnaire.
4/-La récape des devis en cas de patrticipation au plusieurs ligne remplie, remplie, datée , signée et cachée par le soumissionnaire
* Tous les documents doivent être valables et égalisés au jour de l'ouverture *
* Le dépôts des offres aura lieu au niveau du bureau - secrétariat de présidant de l'APC- dans une enveloppe Fermée et obscure écrire au dessus APPEL D'OFFRE OUVERT * Ne pas ouvrir * et mentionner le nom du l'opération et le nom et numéro de la ligne et adressé au président de l'assemblée populaire communale de la commune de Tassameurt
* Le délai de préparation des offres est fixé a 12 jours à compter la première publication de l'offre au journaux quotidien ou BOMOP ou au les journaux électroniques
* Le dépôt des offres est fixe au dernier jour du délais de préparation des offres de (10:00 - 10:30) H si la date de dépôt est coïncide avec un jour ferrié ou un jour de repos légale le dépôt des offres est proroge au jour ouvrable suivant .
*L'ouverture des plis aura lieu en séance publique le jour de dépôt des offres à 10.30 H , au niveau de siège de la commune Le soumissionnaires peuvent assister a l'ouverture des plis
* la validité des offres est limitée à : 90 jours + le temps de préparation des offres
Compétition / PUB
ANEP 2516033664 du 28/10/2025