Transport universitaire en mode urbain

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# Avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales N° : 01/D.O.U.T/2025

LaDirection Des Cuvres Universitaires Tlemcen lance un avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales ayant pour objet la conclusion
de marchés relati! au transport universitaire en mode urbain au profit des étudiants de la Direction des CEuvres Universitaires Tlemcen dans les lots sulvants
Nº : 01, 02, 03, 04 . 05, 06, 07 et 08 durant l'année 2026 avecun nombre totalde quatre vingt quatre (84) bus comme indiqués e - dessous :

Les lots	Nombres d'autobus	Les sandsare uma qui prunus (lan cii personnes physiques it des ersipilaes f'ordre publicaun ou privées, inchide chitri! IN +000v6/919 sous-le fortie C've [Tweevet irnacrtingde solide tot de secties) peuvent participer e; soureklames dues les lets solvents 01, 02 et @] mt ON et: 06- Dó et IT e: 00, selon les moyens doet is cipaux ;.
Premier [01]	Sept |07| Buy
Cewodème (02)	Neufs |09| Bul	Địa le cụ d'un preuparent tamporte de volklweil d'aspreprions il faut que im capadel trochloves domanidies solt skolldres pour laudes ing ram bs du grayperment sindi que la capacitisi fire solies oswaldant un i'nceamunson dt cagiciuh Mnanobres de vos les napokon du groupe nt les capacit Prelegicanglas de t for tinform pour ixus in salem dag/(028. Prut participer bu présent avis fanowl d'offres cunart avec galpencas de magic:és min.man , ccwie: personnes physiques et de enterprises d'and InszintBb publicum ou privés, ledivilselemana, ou collectivement, sous le forme d'un propersont temeraire de poliartai de nacities brucht su Pegutre e dasmerce d'acide que . ajere & mMon client et pouricant lon capuchin rokersdres h Nulvetkm de leurs ubiquitous contractorlet tivant le taht de darga ..
Troisième (03]	Quatorze (14) bus
Quatrième (04)	Quatorze (14) bus
Cinquième (05)	Ned (09] bus
Sbc'ème (06)	Need (09] bus
Septième (17)	Dix (10) bus
Huitième (18)	Doure (17) bus
Les conditions D'éligibilité

A-Caparitia Professionalios (tout les lots) : Pesel dant un registre de commerce Restaonique dans l'activité suivante !
Transports de voyageurs.

	8.Capcités financières t Avoir réalisé en moyen un chiffre d'affaires supérieur ou égal les montantsci-dessous de chaque loties me leures trois (08) camiones anrides durant les dix (10 am derniers (2015 -2024)
	THE N° AL : 0.000 920,00 Q.A Seat Ni Non de Ginar) Aleriem et De Contienes )	Ict N' 05 : 3.000.000,00 DA|Nou! I Bien de Cirur's Algériern et D0 Centimes ]
	Int N° C2 :. 000.000.00 DAJ Nest Million de Dinatt A geriom, et 00 Centimos	IGI Nº 06: 3 ĐỌC 000,00 06 NeufNon de Dinurs Alobless tt 00 Certirues
	Ioe N° 43 : 04.000.000,00 DA/Quatorze Mitboe de Dinars Algeriero et D0 Centimer 1	Ist Nº 07 : 12.000.000,00 C/ Doute Milion de Diwes Algériens et 00 Centirus |
	đơn Nº [4 : 04.000. 000, DC DA/Cunixun Milion de Oinats Algériens et 00 Centirus |	iệt NT 08 : 14. 002 006 00 BAJOs atorze Miden de Dirars Mpirles e; 00 Centimes ]
	C-Cogestión Technicams:

Possédant des véhicules [Non pacée] Ci-joint les fichiers Techniques dédiés an transpon publics de personnes (autobus de transport urbain) dont le nombre ne
peut être Inférieur au nombre requis pour ce lot commeil est indiqué dans l'anneos du présent cahier des charges.

\- Les véhicules proposés doivent Are de type. "autobus", dont la capacité minimale exigée es de 70 passages dédiés aux transport urbain et l'assertion du
nombre de places dole figures sur la carte grise ou le certificat d'expertise diamant de la Direction de Fenergie et des mines ot co, conformément aux
dispositions dela circulaire da ministre du transport m"35 du 28 jartvier 2001, fxant les modalités de mise en œuvre des conditions d'exercice des activités de
transport terrestre des voyageurs et des marchandises.

Possédant au moins un [01] autobus de rdsarve pour ce lot,
\- Et ayant au moins un (DL) controleur pour ce lot.

· Une Iod] attestation de bonne rateutien au moins des d'x (ach dernière années (2015-2024) portant sur des prestations au moins similaire à l'obist du
présent avis d'appel d'offres ouvert avec exigences du capacités minimales.

\- Betenit du cahier des charges de cahier des charges ost retiré par le participan: ou le soumissionnaire ou par leurs représentant dûment désignés, dans
le cas d'un groupement temporaire de solidarité d'entreprises le cahier des charges est retiré par un agent ou par son représentant dûment désigné
à cette tache, sauf convention contraire dans le contrat du groupement auprès du Bureau Nº: 08, . Service des marches publiques »siège de la Direction
des (Euvres Universitaires à l'adresse suivante : B.P 429 Ex Annare de la Foresterie -Imarra - Tlemcen, Dés la première publication de l'ain d'appel
d'orties avec exigence de capacitis minimales aux journaux quotidiens et le Bulletin Officiel des Marches de f'Opérateur Publik (BOMOP), et presse
électronique de Neuf heure [09 H 00] Jusqu'à [12 H 00) , contre le paiement de la somme de Cing Wille dinars (5000,00DAjau nigisseur de la Direction
des Œuvres Universitaires Tlemcen non remboursable, qui présente les frais de documentation et de reprographie.

Le retrait du cahier des charges sera consigné sur un registrespécial annese comportant toutesles indications sur les sourisionsaires notamment leurs
Identité , leurs qualhés, leurs téléphones et Fax, leurs adresses électroniques, l'adresse de leurs sièges sociaux, avec la mention des références et de la
date de récipisse cie versement du montant corepondant au rilgisseur au niveau du (Bureau Nº :08] siège de la Direction des Œuvres Universitaires
Tlemcen .

## 4 Presentation des clines :

Tout les documents relatif aux offres doivent etre présentes on une seule cople sand riture signés es cachetes par le fournisseur en personne ou par la
personne demest mandaté par une procuration jaiste à l'offre .

Les offres doivent contenir : le dossier de candidature l'offre technique, l'offre financière .

1-Le Dossier de Candidature :

Le dinoder de candidature doit comprendre ce qui suit !

\- La déclaration de candidature : doi, être remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire |modèle joint en annene da present
cahier des charges) (doit être reproduit pour chaque lot).

\- Une déclaration de probité : doit être remplie, datée et revêtue du cachat e: de la signature du soumissionnaire (modille joint en antve da présent
. cahier des charges) (doit être neproduit pour chaque lot).

\- Une copie des statuts de l'entreprise.

\- Les documents relatifs aux pouvons habil tant les personnes à engager l'entreprise.

\- Teut document permettant d'évaluer les capacités des soumisile maines,

. Le cas d'un groupement temporaire do solidarité d'entreprises, ils doivent presenterles documents Justificatifs en application de l'artich 55de la Nº12-23
du 18 mouharram 1445 correspondant au 05 ABu: 2023 format les vigles générales relatives aux marchés publiques

a/ Captichés professionnelles :

Le soumisipensée: doit cilerles capacités professionnelles dans le modèle Joint en annars du prisent cahier des charges .« le mémoire tretmique
Latificarsi ».

\- Il faut que le code de l'activité commercial du soumissionnaire soit en relation et conforme avec le code de l'activité est doit être propvé par :
› Une copie du registre de commerce électronique.

by/ Capacités financières: :

Le soumissionnaire don citer les capacités financières dans le modèle joint en annan du présent cohler des chenes , Le mémoire technique justificatif »

\* Pour Te lo : Nº DL : Amir réalisé au moira: 7.000.000,00 Dal Sept Milion de Dinars Algériens et 00 Centimes )comme montant minimum de chiffre d'affaires
des tro's (03) dernières années durant les dix an derniers (2015 -2004).

" Pour le lot Nº 02 : Avoir réalisé au moins : 9.000.000,00 DA| Neuf Million de Dinars Algériens e: 00 Centimes comme montant minimum de chiffre d'affaires
des trois [03) dernières années durant les cu an demiers (2015 - 2024).

\* Pour le lot Nº 03 : Avtir realisi au moins : 14.000.000, 00 DA( Quatorze Million de Dinars Algériens et 00 Centimes ) comme montant minimum de chiffre
d'affaires des trois (03) demières années durant les dix an deralars [2015 -2024)

\* Pour le lat Nº 04 Aspir réalisé au moins : 54.000.000,00 DA[ Quatorze Million de Diears Alphriens et 00 Centimes | comme montant minimum de chiffre
d'affaires des treis (03) dernières années durant les dix an derniers (2015 - 2024).

" Pour le lot N' 05 As pir réalise au moins : 9.000.000,00 DAL Nieuf Milion de Dinars Algériens et 00 Centimes ) comme montant minimum de chiffre d'affaires
des trois (03) dernières années durant les dix an derniera |2015- 2024).

\* Peur le lot Nº 06 Avoir réalisé au moins : 9.500.000,00 CAL Neuf Million de Dinars Algérien et 00 Centimes comme montant minimum de chiffre d'affaires
des trois (03) dernières années durant les dix an derniers (2015 - 2024).

" Pour le lot Nº 07 Avoir rtalbé au moins : 12.000.000,00 DA| Doute Million de Dinars Algériens et 00 Centimes ) comme montant minimum de chiffre
d'affaires des trois [OJ] dernières années durant les dbi an derniers (2015 - 2024).

\* Pour le lot N' 56 Avgir realisé as moins : 14.000.000,00 DA(Quatorze Milion de Dina's Algériens et DO Cantimes | comme montant minimum de chiffre
d'affaires des trois (03) dernières années durant les cim an demiers (2015 - 2024).

Il faut que l'opérateur participant qui soumissionne dans plus qu'un lot doi: réaliser un chiffre d'affaire comme Il est Indiqué au dessus pour l'ensemble des lots
objet de la participation et doit être prouvés par les documents salantes :

\- let bilans financiers ou déclaration d'impôts des trois année des dix dernières années (2015 - 2024) vises par les services des impôts.

\- une attestation de solvabilité pélvrá par une banque de droit algérien établie à la première publication de l'avis de 'appel d'offres ouvert avec exigence
de capacités minimales.

\- Une copie de l'attestation de dépôt légal des comptes sociaux au titre de Tanrée 2024, 68livete par la Contre National du Registre de Commerce pour les
Sou Missionnaires ayant le statut de société commerciale.

## o' Capacités techniques:

"Mayers humains :

Le soumissionnaire dot turneret des moyens humains selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges , e le memoly technique
jums ficadf aaccompagnés par les pièces justificatives suivantes :

-Une Copie d'actestation de mise à jour émanant de la caisse nationale de la sécurité sociale des assurés salariés|CNAS) en cours de validité.

Une copie de l'attestation de mise à jour d'amfiretion des travailleurs suggérés émanant de la cause nacionale des assurés salariés [CNAS] en cours de
validité

·Une copie de l'attestation de mise à jour menant de la caisse nationale des salariés non assurés [CASNOS en cours de validité.

· la liste nominative des salariés déclarés doit être remplie suivant le modèle joint en annexe du présent cahier des charges.

"Moyant Matériels :

\- La liste des moyens matériel sulvant le modèle joint en annexe du présent cahier des charges accompagnes ces attestations et documents Justificatifs pour
chaque lot.

"Mavens de Transpores

La soumissionnalre dox suaatcer les moyens de transport ( astab. sugedeils (ton gagór) selon le modèle joint en annexe the présent cahier des charanel,

a Le mémoire tech-leve justificatif * -

Les mayura de transport ( autobus suggérés | (Non magie) doit être impérativement la propriété personel du soumissionnaire est doit être
accompagnés des documents Justificatifs suivants :

·Copie des cartes grises ou cartes d'immatriculation pour chaque aucebus propose.

· Copie police d'assurance en cours de validite pour chaque autobus proposé.

-Procès verbal du contrôle technique pour chaque autobus proposé en cours de validité.

Les autobus proposés doivent être justifiés par un procès verbal de constatation eu preuve d'état établi por un huissier de justice ne dépassant pas en an ou
Inférieur à un an à partir de sa signature et jusqu'à la date de l'ouverture des pils de l'av's d'appel d'offre ave: exigence de capacités minimales pux
journaux quotidiens nationaux et le Buletin Officiel des Marches de l'Opérateur Puble (SCMOP], et preme Hectronique.

NºANEP 2531013946
23/10/2025
CAR

"Moyens de maintenance et d'entretien :

Le soumissionaire delt eurodiner les moyens de-maintenance atelier (selon le modèle joint-en annexe du présent cahier des charges) , « Le mémoire
technique justificatif a ce critère doit être justifié por les documents ci-après :

Ce critère doit être fusti? é par les documents clés ci-après :

\- Moyers de maintenance et d'entretien Atelier mobile :

· Copie des cartes grises et des cartes d'immatriculation pour chaque bus proposé [Propriété ou Location],

police d'assurance pour chaque bus proposé.

\- Procès verbal de contrôle technique pour chaque bus proposé,

Moyens de maintenance et d'entretien Atelier mobile doit être justifié per un procès verbal de constatation ou prouve d'état établi par un huissier de justice
no dépassant pas un an cu Inférieur à un an à partir de sa signature et jusqu'à la date de l'ouverture des pis de l'avis d'appel d'offre avec exigence de
capacités minimales aux journaux quotidiens nationaux et le Bulletin Officiel des Marches de l'opérateur Public (BCMOP), et presse dlectronique.
\- Mayers de maintenance et d'entretien Atelier immobile : dolt être demande que pour les titula're du marché d'une manière obligatoire et on trouve dans
le territoire de la wilava et doit être justifié par :

· Copie de l'acte cle location ca de propriété justile par un procès verbal de constatation ou preuve d'état etabil par un huissier de Justice ne dépassant
pas un an ou Inférieur à un an à partir de sa signature et jusqu'à la date de l'ouverture des plis de l'avis d'appel d'offre avec exigence de capadtés
minimales aux joumau quotidiena nationaux et le Bulletin Deficiel des Marches de l'Opérateur Public [aoMOP) , et presse électronique.

· Conformément aux dispositions de l'article 69 du Décret présidentiel n' 15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des
délégations de service public, Dans le cas ou le contractant provisoire ne fournit pas à l'atelier de maintenance avec touts les documents de justi fications
l'offres sera rejeté par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres.

-Pour les autobus suprtrés à l'exploita; on fire-rons dans le marché au niveau des endroits el'e wicution :
Le transporteur attributaire du marché dolt prévoir et fournir un parcréservé à aux autobus.

" Capacités Professionnelles :

Laitifié par une (01) attestation de bonne exécution au moins des derniers dix (10) ans (2015-2024) suivant l'article 03 | condition d'éligibilité) do cahier de
charges .

Le dossier de candidature doit être
inséré dans une enveloppe à part,
cachetée (celle], indiquant
la dénomination de l'entreprise,
et ne comportant que les mentions
suivantes :

Entreprise
Appel d'offres sational ouvert avec qalgence de capacités minimales
Nº C1/DOUT /2075 wyane pour objet la conclusion de marchés relatifs au transport universitaire en mode
urbain a profit des étudiants de la Direction Des Ouvres Universitaires Tlemcen
pour les lots Nº : 01, 02 et 03 , 04, 05, 06, 07 et 08 durant l'année 202%
· Dossier de andientre-

Conformément aux dispositions du Décret présidentiel nº 15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de
service public, notamment son article 69, las documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de candidature sont exiges uniquement
de l'attributaire du marché public, qui doit les fournir dans un délal maximum de dix (12) jours à compter de la date de sa palsina, et en tout état de cause,
avant la publication de l'avis d'attribution provisoire du marché.

Si les documents pricités ne sont pas remis dans le délai requis ou s'il s'avère agrès leur remise qu'ils comportent des informations non conformes à celles
figurant dans la déclaration de candidature, l'offre concemée est écartée, et le service contractant reprend la procédure d'attribution du marché.
Si après signature du marché, le service contractant découvre que des informations fournies par le titulaire du marché sont erronées, il prononce la
résiliation du marché aun torts excluslis du partenaire cocontractant.

Observation;

Le service contractant se réserve le droit de vérifier les documents mentionnés précédemment en cas de besoin.

2-t'offre Technique :

L'offre technique dolt comprendre ce qui suit :

\- La déclaration À souscrire : doit être remplie, datée et revêtue du cachat et de la signature du soumissionnaire (modèle joint en annexe du présent cahler
des charges) ( doit être reproduit pour chaque lot).

\- Mémoire technique justificatif doit être remplie, davée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire |modèle joint en annexe du présent
cahier des charges).

\- Le présent cahier des charges : revêtu dans toutes ses pages et dans sa dernière page, a l'endroit Indiqué à cet effet, du cachet et de la signature tu
soumissionnaire, précédé de la mention manuscrite« Lu et accepté »,

L'offre technique delt être insérée
dans une enveloppe è part, cachetbe
[celée), indiquant la dénomination
cle l'entreprise, et ne comportant
que les mentions suivantes :

Entreprise
Appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales
N° 01/DOUT /2025 ayant peur objet la conclusion de marchés relatifs au transport universitaire en moda
urbain su pratt des étudiants de la Direction Des Queres Universitaires Tlemcen
pourles lots N' : 01, 02 et 03, 04, 05, 06, 07 et 08 durant l'armée 2026

\- Offre technique -

3- L'Offre Financière :

L'offre financière do t comprendre ce qui suit ;

-La lettre de soumission : doit être remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaireție modèle joint en annexe du présent cahier des
charges)( doit être reproduit pour chaque lots).

Bordereau des prix unitalrgs : don être remplie, dané et revêtu da cachet et de la signature du scumissionnaire (le modèle joint en annexe du présent cahier
des charges; ( doit être reprodui: pour chaque locs).

-Détail estimatif et quantitatif: doit être remplie, daté et revêtu du cachet et de la signature du soumissionmaire)le modèle joint en annexe du présent cahier
des charges) doit être seproduit pour chaque lots).

L'offre finandère doit être insérée
cars une enveloppe à part, cachetée
(celée), Indiquant la dénomination
de l'entreprise, et ne comportant

que les mentions suivantes :

\* Présentation des offres :

Les soumispoinnalias doivent présenter
Leurs offres suhint cette méthode :
Les treis enveloppes, composant
le dossier de candidature J'offre
technique et l'offre financière,
Delvent être insérées dans
une enveloppe cache et anonymB,
Comportant la mention:

Entreprise

Appel d'offres national ou vert avec exigence de capacités minimales.
N' 01/COUT/2025 ayan; pour objet la conclution de marchies watits au transport universitaire en mode
urbain au profit des etufinnes de la Direction Des Ouvres Univers talies Tlemcen
pour im lats Nº : 01, 02 et 03, 04, 05, 06, QT et CB durant l'onsão 2006
· Ofhe financière .

Appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales

Nº 24/0-CUT /2025 ayant pour objet la conclusion de marchis relati's au transport universitaire en mode
urbain au profit des étudiants de la Direction Des Crues Universitaires Themcin
pourlen lats Nº : 01, 02 et 03, 04, 05, 06, 07 et 08 durant l'année 2225

« ă n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et divaisation des offres s

\- La durée de préparation des offres est fint: à Quince (25) jours, à compter de la date de publication de l'avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de
capacités minimales au|BOMOP)et dans les journaux quotidiens nationaux, et preise électronique.

\+ La date et la dernière heure du dépôt des offres :

de Neuf heure (09 H 00) Jusqu'à |12 H 00] et L'auverbare des pôs est fteé à (13 H 00) dy
La date de dépôt des ofres est Fixée au :
même Jour.

\- SI ce jour coincide avec un jour férié ou avec des jours da repos légal (vendredi et samedi), la data de dépot des offres est proromte au Jour
ouvrable suivant,

\+ Lieu de dépot des offres :

· Le dépôt des offres se fait par les soumissionsalres ou leurs représentants légaux au niveau du Bureau N':08 (Service des marchés publics)
à l'adresse suivante :

Direction des (Euvres Universitaires Tamten
Adresse r En Annexe de le Foresterie Imamg + Tiemcen-

Tlemcen le :

Le Directeur Des Œuvres Universitaires- Tlemcen-