Travaux d'amélioration urbaine

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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
MINISTERE DE L'HABITAT ET DE L'URBANISME ET DE LA VILLE
DIRECTION DE L'URBANISME, L'ARCHITECTURE ET DE LA CONSTRUCTION DE LA WILAYA
DE BATNA
NIF 0571 47 08 056

# AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCES DE CAPACITES MINIMALES Nº 04 /2025

La Direction de l'Urbanisme de l'architecture et de la Construction de la Wilaya de Batna lance un avis
d'appel d'offres ouvert avec exigences de capacités minimales, pour la réalisation des lots suivant :

Opération	Site	LOT	QUALIFICATION DEMANDEE
	Groupement principal chef- lieu kaser belazma	Travaux de Voiries
Amélioration Urbaine aux niveaux de la zone d'ombre (programme 2021)	Chef-lieu Timgad	Travaux de Voiries +Trottoirs	Travaux public (Activité principale ou secondaire) la catégorie Quatre (03) ou plus
	Cité 90 logts sociaux commune Arris	Travaux de Voiries +Trottoirs + mur de soutènement
	Aménagement entré école coranique commue de Ghassira	Passage piétant + réseaux extérieur d'assainissement + alimentation en eau potable + éclairage public
	Aménagement dechrat Ouled Moussa (coté inferieur) commue de Ichmoul	Travaux de Voiries + mur de soutènement
	Qued Ifri commune de t'kout	Réalisation d'une passerelle supérieure
	Route reliant entre ngaopues chef-lieu et cité fnarou	Aménagement des trottoirs
	Zone Marial Commune Aioun El Assafir	Collecteur principal

Les entreprises intéressées, peuvent retirer le cahier des charges auprès de la DUAC de BATNA nouvelle cité
administrative la verdure BATNA. TEL :033.85.12.22

## CONTENU DU DOSSIER DE CANDIDATURE

1-Une déclaration de candidature ; dûment renseignée et signée et cachetée, selon le modèle joint au cahier des
charges.

2-Une déclaration de probité dûment renseignée et signée et cachetée, selon le modèle joint au cahier des charges.

3- Les statuts pour les sociétés.

4- Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise.

5- tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires ou, le cas échéant, des
sous-traitants :

a/ Capacités professionnelles : certificat de qualification et de classification (en cours de validité).

b/ Capacités financières : moyens financiers justifiés par les bilans et les références bancaires

Les bilans financiers durant les années 2021-2022-2023 dument certifiés par Un comptable agréé ou les attestations
des chiffres d'affaires délivrées par les services des impôts.

c / Capacités techniques : liste des moyens humains et matériels.

-La liste des moyens humains à mettre en œuvre sur le lot, appuyée obligatoirement par : les diplômes, attestations
de travail et l'affiliation auprès des services CNAS.

-La liste des moyens matériels à mettre en œuvre sur le lot, dument justifiés par copies des cartes grises PV
assurance PV de contrôle technique pour le matériel roulant, pour le matériel non roulant joindre un extrait du registre
d'inventaire visé par un comptable agrée (moins de 12 mois le jour de l'ouverture).

6-Mise à jours (CASNOS -CNAS-CACOBATH) en cours de validités.

7-Registre de commerce électronique du soumissionnaire.

8-L'identification fiscale (NIF).

9-Attestations des comptes sociaux de l'année 2023 pour sociétés (SNC, SARL, EURL, SCS).

10-L'extrait de rôle (apuré ou avec échéancier) en cours de validité portant la mention « non inscrit au fichier national
des fraudeurs »

## CONTENU DE L'OFFRE TECHNIQUE

1- Une déclaration à souscrire dûment renseignée et signée et cachetée, selon le modèle joint au cahier des charges.

2- Une déclaration du sous-traitant dûment renseignée et signée et cachetée, selon le modèle joint au cahier des
charges.

3- Tout document permettant d'évaluer l'offre technique : un mémoire technique justificatif et tout autre document
exigé en application des dispositions de l'article 78 du décret'présidentiel nº 15-247 du 16 septembre 2015 portant
réglementation des marchés publics.

4- Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ».

5-Planning des travaux.

## CONTENU DE L'OFFRE FINANCIERE

1- La lettre de soumission dûment renseignée et signée et cachetée, selon le modèle joint au cahier des charges.

2- Le bordereau des prix unitaires (BPU) dûment renseignée et signée et cachetée selon le modèle joint au cahier des
charges.

3- Le détail quantitatif et estimatif (DQE) dûment renseignée et signée et cachetée selon le modèle joint au cahier des
charges.

Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière.
Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées
et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la
mention "dossier de candidature", "offre technique" ou "offre financière", selon le cas.ces enveloppes sont
mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention :

« A n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres »

AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCES DE CAPACITES MINIMALES N04 /2025.

Amélioration Urbaine aux niveaux de la zone d'ombre (programme 2021)

Groupement principal chef-lieu kaser belazma	Travaux de Voiries
Chef-lieu Timgad	Travaux de Voiries +Trottoirs
Cité 90 logts sociaux commune Arris	Travaux de Voiries +Trottoirs + mur de soutènement
Aménagement entré école coranique commue de Ghassira	Passage piétant + réseaux extérieur d'assainissement + alimentation en eau potable + éclairage public
Aménagement dechrat Ouled Moussa (coté inferieur) commue de Ichmoul	Travaux de Voiries + mur de soutènement
Oued Ifri commune de t'kout	Réalisation d'un passage
Route reliant entre N'gaoues chef-lieu et cité fnarou	Aménagement des trottoirs
Zone Marial Commune Aioun El Assafir	Collecteur principal

A

.Le Directeur de l'Urbanisme, l'architecture et de la Construction de la Wilaya de Batna
Nouvelle cité administrative la verdure BATNA,

\- Le délai de validité des offres est fixé à 90 jours +10 jours.

\- La durée de préparation des offres est fixe à 10 jours à compter de la 1º Parution du Présent avis dans
les Quotidiens nationaux ou BOMOP.

\- Le jour et l'heure limite de dépôt des offres est fixée avant 09h45, et le jour et l'heure d'ouverture des
plis de candidature, technique et financière fixée à 10h00, correspondant au dernier jour de la durée de
préparation des offres.

\- Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de dépôt des offres est prorogée
jusqu'au jour ouvrable suivant.

\- Les soumissionnaires sont invités à y assister à l'ouverture des offres