Travaux d'aménagement du trottoir 2ème boulevard périphérique entre rond point Dar El-Beida et rond point les castors

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Wilaya d'Oran
Daira d'Oran
Commune d'Oran
Service Des Contrats et Marchés

# Avis de résiliation du Marché Nº16/2024

Conformément aux dispositions du décret présidentiel 15/247 du16 Septembre 2015 portant
réglementation des marchés publics et des délégations de service public.

Conformément aux dispositions de la loi Nº23-12 du 05 Aout 2023 fixant les règles générales.

Conformément aux dispositions de la loi Nº11-10 du 22 Juin 2011 relative à la Commune.

Suite à l'avis d'auribution provisoire apparu au journal " mall " daté du 15/05/2024 et
journal "Quotidien d'Oran" date du 11/05/2024.

Suite à la délibération Nº 44/2024 approuvé par M. le chef Daira sous Nº1352 datée du
01/07/2024 .

Suite à la conclusion du Marché Nº16/2024 : avec l'entreprise MESSAOUDI Abdelkader . relatif
à : Travaux d'aménagement du trottoir 2ème Boulevard périphérique entre rond
point Dar El-Beida et rond point Les Castors .

Suite à la correspondance de M. MESSAOUDI Abdelkader à la Division de la Voirie et de la
Circulation sons Nº280:2024 datée du 14/08/2024 , qui stipule que cette entreprise est dans
l'impossibilité d'exécuter le projet en question foute de clause de révision et d'actualisation el de
révision des prix . demandant la résiliation du Marché .

Suite à la correspondance de la DVC reçue sous Nº137 datée du 15/08/2024 relative au
désistement de l'entreprise à propos du marché Nº 16/2024 .

Le Président de l'Assemblée Populaire Communale d'Oran publie la résiliation amiable du marché
Nº16/2024 aux tors exclusifs de l'entreprise et aux frais de l'entreprise, du marché relatif à :
Travaux d'aménagement du trottoir 2ème Boulevard périphérique entre rond
point Dar El-Beida et rond point Les Castors .

M. Le Président