Travaux de maintenance et réparation dans les écoles primaires

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# AVIS D'APPEL, D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES

LE P/APC de Ain Abid, lance un avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales pour la réalisation
Des travaux du projet :
صيانة وتصليحات في المؤسسة (صيانة المدارس الابتدائية)

lot 01: ECOLE AMIR ABDELKADER
lot 02: ECOLE EL AHED EL JADID

Lot 03: ECOLE IBN KHALDOUNE

lot 04 : ECOLE AQUEN RABEH

lot 05: ECOLE GOUMIDA ALI
Lot 06 : ECOLE BOUGHRARA RABEH

lot 07: ECOLE HABIB RAMADAN

Lot 08 : ECOLE AGGOUN ABDELLAH

CHOUEYEB lot 09: ECOLE IBN BADIS ECOLE ZENAD MOHAMED ECOLE EL KHANSA ECOLE
ABDERRAHMAN

\- Les entreprises qualifiées. EN BATIMENT . comme activité PRINCIPALE catégorie 02 (deux) ou plus Tous
Corps D'état pour les lots suivants : lots Nº 01-02-03-04-06-07-09

Les entreprises qualifiées. EN BATIMENT . comme activité PRINCIPALE catégorie 01 (UN) Tous Corps D'état
pour les lots suivants : lots Nº 05-08

et qui sont intéressées peuvent retirer le cahier des charges auprès du bureau des marché- service comptabilité, siège de l'APC de Ain
Abid les jours ouvrables de huit 8H.00 à quinze heures 15H.00. contre paiement de la somme de 4000,00 DA auprès de trésorier
conununal
d'Ain Abid.

Conformément à l'article67du décret présidentiel Nº15-247 DU 2 Dhou El Hidja 1436 correspondant au 16 septembre 2015,
portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, Les offres doivent comporter un dossier de
candidature, une offre technique et une offre financière Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière som insérés
dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la Référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi
que la mention « dossier de candidature », « offre technique » ou « offre financière », selon le cas.

*Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention
A Monsieur Le P/APC de Ain Abid
" À n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres "
Appel d'offres OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES POUR

صيانة وتصليحات في المؤسسة (صيانة المدارس الابتدائية)

Lot 01: ECOLE AMIR ABDELKADER

lot 02: ECOLE EL AHED EL JADID

lot 03: ECOLE IBN KHALDOUNE

lot 04 : ECOLE AOUEN RABEH

Lot 05: ECOLE GOUMIDA ALI
lot 06 : ECOLE BOUGHRARA RABEH

lot 07: ECOLE HABIB RAMADAN

Lot 08 : ECOLE AGGOUN ABDELLAH

lot 09: ECOLE IBN BADIS ECOLE ZENAD MOHAMED ECOLE EL KHANSA ECOLE CHOUEYEB ABDERRAHMAN
Une enveloppe qui contiendra le dossier de candidature:

1- Déclaration de candidature dûment remplie et signée et Portant Cachet el Date

2\. Déclaration de probité dûment remplie et signée et Portant Cachet et Date

3\. Le statut de l'entreprise pour les personnes morales ou les entreprises

4- Les documents relatif aux pouvoirs habitant les personnes engagées l'entreprise

5- En plus toute document qui permet le jugement des soumissionnaires chaque document permet de capacité de candidature ou
le soumissionnaire ou les sous-traitant

6- Casier judiciaire du signataire de la soumission copie originale ( moins de 03 mois ) cela ne contient rien

# a/ Capacités professionnelles :

Certificat de qualification et de classification professionnelles « activité principal en bâtiment », catégorie deux (02) ou

plus Tous Corps D'état pour les lots suivants : lots Nº 01-02-03-04-06-07-09

Certificat de qualification et de classification professionnelles « activité principal en bâtiment », catégorie un (01) Tous
Corps D'état pour les lots suivants : tots Nº 05-08

B/ Capacités financières :

· Référence bancaire ( relevé de compte bancaire)

· moyens financiers justifiés par les bilans de deux dernières années (2023 - 2024) dument certifiés par un
agent comptable et visés par les services des impôts.

· C20 Attestation d'imposition (régime réel ou IFU :imposition forfaitaire unique)
C/ Capacités techniques :

· La liste des moyens matériels (joindre obligatoirement avec les copies des cartes grises ou copies des récépissés ou attestation de
registrèrent de dépôt et police d'assurances en cours de validité à la date d'ouverture des plis pour matériel roulant et PV de expert
pour matériel non roulant (la date d'établissement de PV ne dépasse par une 01 année)

· Les soumissionnaires doit fournir les copies( attestation d'affiliation ou demande de déclaration certifier par les services CNAS ne
dépasse par 03 mois + diplômes) en cours de validité concernant pour les moyens humains d'encadrements et les ouvriers

· Le planning des travaux pour regarder la durée des travaux

OBS : les documents ci-après ne seront demandés que de l'attributaire du contrat :

Conformément à l'article 69 par le décret présidentiel nº 15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementaire des
marchés publics et des délégations de service public

-Extrait du registre de commerce

\- Les mises à jour de la CNAS, CASNOS et CACOBATPH en cours de validité

Extrait de rôle apuré ou avec échéancier(moins de trois mois)
Numéro d'identification fiscal (NIF/NIS).

casier judiciaire du signataire de la soumission copie originale (moins de 03.mois) cela ne contient rien

Copie de l'attestation de dépôt légal des comptes sociaux pour les sociétés commerciales doté de la personnalité
morale de droit algérien année 2024

## Une enveloppe qui contiendra l'offre technique:

1-Déclaration à souscrire dûment remplie et signée,

2- mémoire technique dûment remplie et signée.

3- le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté »
Une autre enveloppe qui contiendra l'offre financière :

1-La lettre de soumission dûment rempli et signé et portant cachet et date

2-1.e bordereau des prix unitaires dûment rempli et signé et portant cachet et daté

3-1.e détail quantitatif et estimatif dûment rempli et signé et portant cachet et daté

Observation:

Les offres doivent être déposées et non envoyées au bureau des marchés, service comptabilité, siège de l'APC de Ain Abid
La durée de préparation des offres est fixée 08 jours à partir de la première parution de l'avis d'appel d'offre au Bomop et aux
quotidiens nationaux.

La date est l'heure de dépôt des offres sont fixées au dernier jour de la durée de préparation des offres de 8h 00 à 1 1h 00 au niveau de
l'adresse citée - ci-dessus.

L'ouverture des plis technique et financières et candidatures en séance publique, est fixée le jour même correspondant au dernier jour
de la durée de préparation des offres à 1 1h 00 au siège de L'APC salle de délibération les soumissionnaires sont invités à l'assister à la
Séance d'ouverture La durée de validité des offres est égale à la durée de préparation des offres augmentée de trois mois (03) à
compter de la date de dépôt des offres

En cas ou la date d'ouverture des plis et d'évaluation des offres coïncide avec une journée de repos légal l'opération sera reportée au
jour ouvrable qui suit.

Le Président de P'APC