Travaux de réhabilitation des blocs pédagogiques

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# AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N°07/2024

L'université de Sidi Be' Abbes lance un avis d'appel d'offres national ouvert aver exigence de capacités minimales pour :
Travaux de réhabilitation des blocs pédagogique su profite de l'université de Sidi Bel Aber

Cet oppel d'offre s'adresse oux candidats at spumissionnaires justifient :

passés enfessionantien : Ayant un certificat de qualification et de classification professionnel catégorie (v) et plus en cours de validite, enlevant du
cor batiment en activité principet, remplissant les conditions de quelfitotion,

2- Capacités trvanloves : Soumissionhaire ayant réalisé des projets justifiés par nu mais trats (03) attestations de bonne exécution dans le domaine
des projets de même nature signé par un maître d'ouvrage public pour les dix [10] dernières condes.

3\. Conociste financières : A uyont une moyenne de chiffre d'offre des bilons comptables des trou (03) dernières années, certifiés por les services
des impôts ri un commissaire aus comptes agréer par l'état ad, partants ie cochet de dépôt des services des Impôts, ou por des attestationt de
chiffre d'ojoues dénvrées portes services ces imodes, ou attestation d'activité C20 deturée por fes services des impôts, supérieur outgold: quatorze
millions de diners (14 000 000,00 DA)

## 8 . les entretiens north ment crées les condition d'asieline

por les coencies professionnelles : Ayont un certificat de qualification et de ciorsification professionnel catégorie (iv) et plus en cours de validité, relevant
ecteur bdtiment en ocuvté principal, remollssont les containns de qualification).

Wir les soapcités Inchaliquet : Soumissionnoire cyont réalisé des projets justifiés por ou moins une (02) attestations de bonne exécution durant les deux
mens anneés dans le domaine des projets de même rature signé par un maître d'ouvrage publier.

tur les capacités financières : Ancienneté égal à deux 1021 ans + la moyenne de chile d'affaire des deux decolères années supérieur ou égal à :
sote millions de dinors (12 000 000,00 D.A)

Ancienneté égal à une (01) année -+ le montant du chiffre d'affaire de l'année supérieur ou égal o . da millions de dinors (10 000 000,00 DA
formément bux dispositions de l'article n'44 de lu foi nº 23-12 du 05/08/2023 fixant les règles générales relatives ou marchés publics Un condidet ou
Tussionnaire, seul ou en groupement, ne peut présenter pivs d'une offre por procédure de passation de morthe public.

Toute offre non éligible oux conditions sere rajetée

Les condidots intéressés peuvent directement ou por le bois d'un représentent foment mendoté por leur sola, retirer le cables des charges au
près do Vice Rectorat du développement, de la prospective et de l'Orientation Université Dilinii Lobes de Ski-Bel-Abbès. Administration Centrale
campus universitaire, contre paiement de deux milles (2000) Dinar Algériens, non remboursables, représentant les frah de reprographie, soit par
mondat poste ou nom de l'agent complobie de l'université de Sidi Bel-Abbès compte CCP Nº 334731 clé 50

Les affres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière cosame sitte !

F
Dossier de candidature

Le dossier de candidature doit comporter les documents suivants :

1\) Une déclaration d'e candidature cemple, datée et revêtue du cochet et de la signature de soumissionnotre, selon le modèle joint en annexe
du présent cahier des charges

\* Dont le décoration de candidature, le soumissionnaire atteste tui'll :

· N'est pas exclu ou interdit de participer aux marchés publics conformément aux dispositions das articles 51 ct 06 de la loi 0° 23-12 du
05/08/2023 fixant les règles générales relatives aux marchés pubtry;

· N'est pos en redressement Judiciaire et que son coster judiciaire datant de moins de trois (03) mois porte la mention « néant ., Dans le
cas contraire, i doit joindre le jugement et le couler judiciaire, Le casier judiciaire concerne le soumissionnoire lorsqu'il s'agit d'une
personne physique, et du gérant ou du directeur général de l'entreprise lorsqu'il s'agit d'une société ;

\- Est en règle avec ses obligations fiscales, goroficoles et envers l'organisme en charge des congés payés et du chômage intempéries des
secteurs du bâtiment, des travaux publics et de l'hydraulique, te cas échéant, pour les entreprises de droit algérien et les entreprises
ttrongtres oyunt déjà exercé en Algérie ;

· Est Inscrit ou registre de commerce ou ou registre de l'artisanot et des métiers, pour les ortirans d'art ou detenant is corte
professionnelle d'artson, en relation avec l'objet de marché ;

· A effectué le dépôt itgol des comptes socioux pour les sociétés de droit nigérien ;

· Détient un numéro il'identification- fiscale, pour les entreprises de droit ofgersen et les entreprises étrangères oyont déjà exercé en
Algérie ;

2\) Une dechorption de probité : remplie, dotée et revêtue du cacbet et de la signature du soumissionnaire sekun fe modèle jointe annexe
du présent cohler des charges.

3\)
Les statuts pour les sociétés.

4\)
Les documents relatifs oux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise.

Tout document permettant d'évoluer les copocités des soumissionnaires :

5\)
Egeocités professionnelles : Ayant un certificat de qualification et de classification professionnel catégorie (v) et plus an cours de validité,
reitvont du secteur bâtiment en activité principol, remplis sant les conditions de qualification,

2\. Coussis bestplace : Soumissionnaire avant réalisé des projets justifiés por au moins trois (03] attestations de bonne exécution
dans le domaine des projets de même poture signé par un maître d'ouvrage public pour ie dix (10) dernières années.

$. Seegeists financières : A oyont une moyenne de chiffre d'affaire des bilons comptables des trois (03) demières années, certifiés
por les sendces des impôts et un commissaire aux comptes agréer por l'état ou, portonts te cachet de dépôt des services des Impôts,
ou par des otrestations de chiffre d'affaires délivrées por les services des impôts, bu attestation d'activité C20 difiente por les services
des impôts, supérieur ou égal à: quatorze millions de dinars (14 000 000,00 DA)

NO : les correram nouvellement créer ks condition d'tto sitets

Pour les conesités professionnels : Ayont un certificat de qualification et de classification professionnel catégorie (IV) et plus en cour
de volfdiré, relevant du secteur bôtimer en activité principal, remplissant les conditions de qualification).

Pourles copochertechniques : Soumissionnous ayant réalisé des profets justifiés por ou moins une (01) attestations de bonne exécution
durant les deux demfers onneds dans le domaine des projets de même nature tigné por un maître d'ouvrage publik.

Pourles coposite financières : Ancienneté égal à deux (02) an -> to moyenne de coffre d'affaire des deux dernières années supérieur
ou égal à : doute millloos de dinors (12 000 000,00 DA)

Ancienneté égal à une (01) année + le montant du chiffre d'affaire de l'année supérieur ou égal à : Un millions de divers (10 000
000,00 DA

Conformément aux dispositions de l'article att4 de la loi n° 23-12 du 05/08/2023 fixant les règles générales relatives aux marchés
publics Ua condidat ou stumissionnaire, sevi ou co groupement, ne peut présenter plus d'une offre por procédure de possotion de
marthe public.

Toute offre non éligible aux conditions sera rejetée

Sê, Conformément aux dispositions de l'article d'33 du décret présidentiel nº15-247 du 16/09/2015, portant réglementation des
marchés publics et des délégations de service public, les documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de candidature sont
grigés uniquement à l'attributaire du marché public, qui doit les fournir dans un délai maximum de dir (10) jours à compter de lo dott de $0
saisine, et, en tout état de cause, avant la publication de l'orls d'attribution provisoire du marché.

« Une copie de l'estrait du registre de commerce électronique :
☒

Une copie de lo carte d'identification fiscale [NIF), une copie de la corte d'afenidication statique( NIS).

" L'aitextorion de mise à jour CNAS, CASNOS et CACOBATRH aglide ;

/ les références bancaires justifiées ner une attestation de solvabilité moins de trois (03) mois et le relevé d'identification bancaitt ;

Y L'extrait de coster judkioire du soumissionnoite, daté moins de frais (03) mois d/ celui-ci comporte la mention » neent » ;

/ L'extrait de rôle du soumissionnaire, apunt ou avec échéancier de paiement, datt de moins de trois (03) mois, delivré portes services
det impots compétent ;
☒

{ Une copie de l'attestation de dépôt regel des comptes sociaux ouprès de CNRC délierte car le Centre National du Registre du
Commeice de l'année de soumission si le soumissionnaire est une personne mordie.
☒

IF-
Qfire tobyloer

L'offre techaque doit être étable conformément du cahier des charges et becomoognée, éventuellement, de toute documentation nécessaire.
L'offre technique doit comporter les documents suivants :

1\) Déclaration à souscrire, datée et revérue du aucher et de la signature du soumissionnoire selon le modèle joint en andere du présent
rapler der charges.

2}
Le présent cahier des charges sans aucune modification revêtue du cachet, de la graffe et de la signature du soumissionnaire, précédès de
la mention manuscrite « lu et accepté » avec tous les pages paraphé ;

3
La liste des moyens humains (Personnel technique, ingénieurs et/ou Techniciens) pour l'encadrement du projet justifie por l'état
nominative d'effectifs (mouvement des salaires) et par des références professionnelles DAS (déclaration annuel des salokes) de l'année
de soumission, atrestations d'affiliations visée par le CNRS (le mois de la soumispolet/ou CASINOS en cours de validité, et la dildonation
anputile de l'armée précédente ou contrat d'insertion professionnel OAll valide le jour d'ouverture ainsi que les diplômes.

AJ Liste des moyens matériels à mobiliser pour le projet, appuyée de toutes pièces justificatives (eople de carte grise, police d'assurance cini
que to tople de l'attestation de liche de contrôle technique en cours de validité, pour ir matériel roulant, factures d'achats ou rapport
d'expertise volable une année à to date d'ouverture des plis établit por un expen agrée pour le matériel (tre).

5!
Le planning prévisionnel d'exécution des travaux établi en fonction du diefor propast, renseigné, dott et signé

$)
Tout document permettant d'évaluer l'offre technique

4
Une mémoire technique justificathe et tout autre document exigé en application des dispositions de l'article n°73 du décret présidentiel
:"15-247 du 15/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public.

· N.D · Conformément aux disposticas de l'article 71 du décret prisoentiel n'15-247 du 16 septembre 2015 portont réglementation des
marchés publics et des délégations de service public, la commission d'ouverture des plus et d'évaluation des offres invite, le cas échéant, par écrit,
por le blois du service contractant, les condidou de soumvisionnaires à compléter leurs offres techniques, dans un délai maximum de dix (10)
jours o compter de la date d'ouverture des plis, sous peine de rejet de leurs offres, par les documents manquants ou incomplets eziges, à
l'exception ciu mémoire technique justifieorif. En tout état de cause, sont cachua de la demande de complément tous les documents cenanant det
spuntiasfornoires Qui servent à l'évaluation des afites

## . tH. Offre financitre

L'offre lindecière doit comporter les documents suivants :

1\) La lettre de soumission, renseignée, datée et stande, selon le modèle paint en annexe du présent cahier des charges.

21 Descopul des travous, senseigote, dotte et signte.

3\) Le bordereau des prix unitaires, renseigne, dote et siget.

4\) Le dens quontitauf et estimotlf, renseigné, dord et siand.

Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière, sont inserts dans des enveloppes séparées et capbettes, indiquant to
dénomination de l'entreprise, io référence et l'objet de l'appel d'offre ainsi que lo mention « dossier de candidature », « offre techatout e ou a offre
financière ». Ces 3 enveloppes sont insérées dans une autre enveloppe cochetée et anonyme, comportant lo mention · à n'ouvrir que por la
commission d'ouverture des pil et d'évaluation des offres - Appel d'offres a' 07/2024 - Travaux de réhabilitation des blott pédagogique eu
profite de l'université de Sidi del Ahbes

La durée de préparation des offres est fixée o quinte (15) teurs à portit de la première porution de l'avis d'appel d'offres dans la presse.

to date de dépôt des offres est fixée ou dernier jour de la durée de préparation des offres de db & dlh ou noeou de : Viz-Rectoret du
développement, de lo prospective et de l'Orientation. Université Dideli tiabes de Sidi-Bel-Abbès. Administration centrale (compus universitaire)
3 ffage TEL. 048- 69 -37- 21

Dans le cas où ce jour coïncide avec un jour de repos légal, la date konnte est provogee au jour ouviable suivant.

L'ouverture des plis euro feu en séance publique en présence des candidats eu soumissionnaires cu Jours représentants, le même jour de dépôt
des offres b. 1th, ouriveou de lo Salle de la siunion du @er étage. De l'administration centrole (campus universitaire) de l'université Djilali tobes
de fidi-Bet-Abit.

Les soumissionnoires resterant engagés par leurs offres pour un délai de validité des offres égni à la durée de pailporation des offres augmentée
de Tross (03) mois.

Le Recteur

ANEP 2431014682

Quest-Info le 26/11/2024