Travaux de VRD des lotissements (assainissement et AEP)

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La Direction de l'Urbanisme, d'Architecture et de la Construction de la Wilays de Sidi Bei Abbas lance un avis d'appel
doflies reisef à le réalsation des : TRAVAUX DE VRD DES LOTISSEMENTS CREE DANS LE CADRE DE L'OFFRE
FONCIERE DANS LA REGION DES HAUTS PLATEAUX NDE LA WILAYA DE BIDI BEL ABBES. Site 12: Travaux de
VRD DES 76 lots sociaux à Eghi, commune de Sici Al Benyoub, Daire de Sil All Ben Yout. Lot : Assainissement+
AEP
Tout opérateur économique, pouvant être une ou plusieurs personne(s) physique(s) al/ou morain(s) publique(s) et/ou
privée(a) s'engagent individuellement ou solidairament dans le cadre d'un groupement momentané d'entreprises, ayant
le droit de participer it cet avis ast celui dont les capacités répondant aux pilares sous cités

	ELIGIDIOTE
LOCALITE	Capacités professionnelles	Capacités financière	Capacités techniques
	certificat de qualification et de classification professionnels	chiffre d'attoire moyen des frois dernières années	Références professionnelies
TRAVAUX DE VRO DES LOTISSEMENTS CREE DANS LE CADRE DE L'OFFRE FONCIERE DANS LA REGION DES HAUTS	Catégorie 04 ou plus en HYDRAULIQUE Comme activité principale	Egal ou supérieur 10.100.000,00 6 DA	Ayant réalisée au moins deux (02) projets en travaux d'assainissement
PLATEAUX NDE LA WILAYA
DE SIDI BEL ABBES. Site
12 : Travaux de VRO DE8 75 Rote sociaux & Eght, commune de Sidi Ali Benyoub , Đai de Siải Ai Bạn Youb. Lot : Assainissement+ AEP

NB : le soumissionnaire ayant déjà un projet avec le DUAC ne sera pas attributaire

\> Les atires présentées par un groupement momentané d'entreprises solidaire (nature exigée) de deux ou plusieurs
entreprises associées doivent répondre aux conditions suivantes :

\- Joindre une convention notariée qui désigne le chef de fa (mandataire).

\+ Le chef de file (mandataire) doit posséder la majorité des actions

Le chef de file (mandataire) doit sausfaire les conditions minimales d'éligibilité en termes de capacités
techniques (références) et professionnelles définies ci-dessus, en tant qu'entreprise soule ;

chaque membre doll posséder un certificat de qualification at de classification professionnelle categorie 04ou
plus dans le domaine de D'HYDRAULIQUE en coun de validité :

les membres du groupement doivent signés les lettres de soumission, les déclarations e souscrire et les décianstions
de probité

· Le service contractant tient compte des capacités du groupement dans sa globalité (capacité techniques : moyens
humains of matériels);

Le chiffre d'affaire moyen des troisdernières années est justifié par les bilans freans des trois derniers exercices

2022.2023.2024 : · C20 (Le soumissionnaire dont fentreprise à moins de trois ans d'odsience présentera lesbians
disponibles en fonction de la date de création)

· Les références professionnelles seront justitées per attestations délivrées par un maître d'ouvrage public

· L'offre retenue est l'offre économiquement la plus avantageuse, correspondant à l'offre is moins-
disanta, parmi ind offres pré-qualifides techniquement.

W
CONTENU DE DOSSIER DE SOUMISSION

Le dossier de candidatures: comprend les documents suivants :

\- Le déclaration de candidature (remplie paraphé signé dité par le soumissionnaire selon le modèle ci-joint)

\- La déclaration de probité (remplie paraphé signé daté par le soumissionnaire selon le modito ci-joint)

Copie de registre de commerce électronique certête conforme par le centre national du registre du commerce

\- Le statut de l'entreprise lorsqu'il s'agit d'une personne morale

\- Les documents relatifs au mandat qui permet aux gens d'obliger l'entreprise.

\- Copie de Certificat de quaidfication et de classification professionnelle Catégorie 04 ou plus en HYDRAULIQUE Comme
activité principale en cour de validité

\- Tem oudrait Résumé (Extrait de róie TVA-IBS-TAP) raffinerie de dette ou tressé en cour de validité à moins de trois
(03) mois, et les certificats des organismes de sécurité sociale (CNAS, CACOBATPH, CASNOS) en cour de validité.

\- Le numéro d'identification fiscale NIF.

\- Relevé d'identité bancaire RIB.

\- Le dépôt légal des comptes sociaux pour les personnes morales 2024

Bilans financiers des dernières années ( 2022-2023-2024) visée par les services des impôts+420
Référence professionnelles dálivrées par un mártre d'ouvrage public

Casier judiciaire
1

Listes des moyens humains avec justifications
Cadres attestation de réussite et attestation d'affiliation CNAS ou CASNOS + attestation d'affiliation pour le
gårart de l'entreprise valide le jour de l'ouverture .

Main d'œuvre attestation de travail et attestation d'affiliation CNAS valida te jour de l'ouverture

\- Listes des moyens matériels avec justification (carte grise+assurance valide la jour de l'ouverture ) pour la
matériels roulant . et Rapport d'expertise d'un expert judiciaire ou agree par l'état ne dépassant pas l'année de
soumission pour le matériels non roulant.

L'offre Technique comprend les documents suivants:

\- La déclaration à souscrire rempli paraphé signé et daté par le soumissionnaire.

\- Mémoire tachnique justificative.

-IPV de visite site des travaux

\- Le cahier des charges remplis paraphé signé datè per le soumissionnaire portant à dernière page la mention
manuscrite « lu et accepté ».

L'otite financileg comprend les documents suivants :

· La lettre de soumission dûment rampii signés et datée par le coumissionnaire (soton le modèle ci-joint).

· Le bordereau des prix unitaires rerholi paraphé, signé el deté par le soumissionnaire (selon le modèle ci-joint).

· Le devis quantitatif et estimatif rompi signée et datăe par le soumissionnaire (selon le modie di-
joint ?.

Planning des travaux.

Les offies doivent comporter un dossier de candidature une offre technique et une offre financière :
Le dossier de candidature, l'offre technique, et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparés et cachetés la
dénomination de l'entreprise la refirence et l'objet de la consultation ainsi que la mention « Dossier de Candidatures,
«Offre
Technique»
Ou

«Offire Financières selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetè ot anonyme comportant la
mention suivant :

# AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCES DE CAPACITES MINIMALES Nº 111/2025-

TRAVAUX DE VRO DES LOTISSEMENTS CREE DANS LE CADRE DE L'OFFRE FONCIERE DANS LA REGION

DES HAUTS PLATEAUX NDE LA WILAYA DE SIDI BEL ABBES Sie 12 : Travaux de VRD DES 75 lots sociaux à

Egutt, commine de Sidi Ali Benyenb , Dairs da Sidi All Ben Youb. Lot : Amsinissezuentr ARP

« ú n'ouvrir que per fs commission d'ouverture des plie et d'évaluation det offres »

La date de dépôt des offres aura lieu le 10ème jours de la première parution de l'avis dans le BOMOP ou les quotidiens
nationaux ou la presse électronique. l'heure limite de dépôt des offres est avant 12 h00 au bureau d'ordre général auprès
de la direction de ?'Urbanisme, d'Architecture et de is Construction de la wiaya de Sidi Bei Abbes « Rue El
Moudjahed Mansd Boutanogar HAI EL BADR, SIOI BEL ABDES . il ce jour coincide avec un jour férié ou un jour de
repos légal, in délai de dépôt des offres est proroga au jour ouvrabie suevent.

L'ouverture des pls sur le même jour de dépôt des offres en séance publique à 14100.

\- Es durde de la validité des offres est de (03) mois plus la durse de préparation des offres.

· Les noumissionnaires sont invités a assisté à la séance d'ouverture des prin.

La directrice



Ouest-Info le 21/12/2025