Travaux de VRD primaires et secondaires

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AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCES DE CAPACITES
MINIMALES Nº 32. /2024

La Direction de l'Urbanisme de l'architecture et de la Construction de la Wilaya de Batna lance un
avis d'appel d'offres national ouvert avec exigences de capacités minimales, pour la réalisation du lot
suivant

Opération	Lot	site	Qualification demandée
Travaux de VRD primaires et secondaires programme logements publique à travers la wilaya de Batna programme 2023	Lot : Travaux d'assainissement +AEP +voirie + trottoirs +éclairage publique pour 100/1500 logement LPL Barika Lot : Travaux d'assainissement +AEP +voirie + trottoirs +éclairage publique pour 20/1500 logement LPL Djerma Lot : Travaux d'assainissement +AEP +voirie + trottoirs +éclairage publique pour 100/1500 logement LPL Ain Djasser Lot : mur de soutènement 60/1500 logement LPL EI Madher	Site : commune de Barika Site : commune de Djerma Site : commune de ain Djasser Site : commune d'El Madher	-Qualification catégorie trois (03) ou plus travaux publiques (activité principale)

Les Entreprises intéressées, peuvent retirer le cahier des charges auprès de la DUAC de BATNA nouvelle cité
administrative la verdure BATNA.TEL :033.85.12.22

Les conditions d'éligibilités :

Qualification catégorie trois (03) ou plus travaux publiques (activité principale

1/Le DOSSIER DE CANDIDATURE :

1.Déclaration de candidature, dument renseignée, signé et cachetée selon le modèle joint au cahier des
charges.

2.La déclaration de probité dument renseignée, signé et cachetée selon le modèle joint au cahier des
charges.

3.Les statuts pour les sociétés.

4\. Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise.

5\. Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats ou soumissionnaires ou des sous-
traitants dans le cas échéant :

a/ Capacités professionnelles : certificat de qualification et de classification suivant le cahier des
charges.

-la copie du certificat de qualification et classification professionnelle (en cours de validité).

b/ Capacités financières : moyens financiers justifiés par les bilans et les références bancaires.
Les bilans financiers des trois (03) dernière années (-2021-2022-2023) dument certifiés un
comptable agrée ou attestation des chiffres d'affaires délivré par les services des impôts.
Les références bancaires.

c/ Capacités techniques : Moyens humains et matériels

La liste des moyens humains mobilisées pour intervenir dans le projet, appuyée obligatoirement par

: les diplômes, et l'affiliation auprès des services CNAS.

La liste des moyens matériels mobilisées, dument justifiés par une copie des cartes grises +
attestation d'assurance + PV de contrôle technique pour le matériel roulant, une copie ou extrait du
registre d'inventaire du matériel visé par un comptable agréé pour les engins non roulants (moins de
douze (12) mois le jour de l'ouverture des plis).

6.Attestation mise à jour CNAS, CASNOS et CACOBATPH en cours de validités.

7.Copie du registre de commerce du soumissionnaire (registre de commerce électronique).

8.Numéro d'identification fiscale (NIF).

9.Attestation de dépôt des comptes sociaux pour l'année 2023 des entreprises (SNC- SARL - EURL-
SCS)

10.L'extrait de rôle (apuré ou avec échéancier) en cours de validité délivrée au niveau du lieu d'activité
portant la mention non inscrite au fichier national des fraudeurs.

11.Les références professionnelles du soumissionnaire les cinq (05) dernières années (justifiées par une
attestation de bonne exécution de projets similaires signée par le maître d'ouvrage).

# 2 -: L'offre technique

1-Une déclaration à souscrire dument remplie, signée et cachetée selon modèle ci-joint au cahier des
charges.

2- Une déclaration de sous-traitant dument remplie, signée et cachetée selon modèle ci-joint au cahier
des charges.

3-Un mémoire technique

4- Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ».

5.Planning des travaux

# 3 L'offre financière

1- La lettre de soumission, remplie, signée et cachetée selon modèle ci-joint au cahier des charges.
2- Le bordereau des prix unitaires (BPU) dument cachetée, signée et rempli par le soumissionnaire.

3- Le détail quantitatif et estimatif (DQE) dument cachetée, signée et rempli par le soumissionnaire.

## Les offres doivent être adressées à Monsieur :

Le Directeur de l'Urbanisme de l'architecture et de la Construction de la Wilaya de Batna
Nouvelle cité administrative la verdure BATNA,

-Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes
séparées et cachetées et hermétiquement fermées indiquant la dénomination de l'entreprise, la
référence et l'objet de l'avis d'appel d'offres et comportant la mention « dossier de candidature », « offre
technique » ou « offre financière », selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe
cachetée et anonyme, comportant la mention « à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et
d'évaluation des offres

Appel d'offres Nº:

L'objet de l'appel d'offres :

Opération :

Lot :

-Les soumissionnaires restent engagés par leurs offres pendant une durée de (90 + 10) jours à compter
de la date d'expiration des délais de dépôt des offres.

-Le délai de préparation des offres a été fixé à 10 jours à compter de la date de première parution du
présent avis dans les journaux nationaux et BOMOP

-La dernière heure de dépôt des offres est avant 09h45 et l'heure d'ouverture des offres est 10h00, le
dernier jour de la période de préparation des offres. Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de
repos légal, le délai de préparation des offres est prorogé jusqu'au jour ouvrable suivant.

-Les enveloppes relatives au dossier de candidature et à l'offre technique et financière sont ouvertes en
séance publique au cours de la même séance à la date et à l'heure d'ouverture des enveloppes.
Les soumissionnaires sont invités à assister à la séance d'ouverture des plis.