Vente aux enchères des marchandises

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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
MINISTERE DES FINANCES
DIRECTION GENERALE DES DOUANES
DIRECTION REGIONALE DES DOUANES SETIF
INSPECTION DIVISIONNAIRE DES DOUANES BEJAIA
RECETTE PRINCIPALE DES DOUANES BEJAIA

# AVIS DE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES

IL SERA PROCEDE LES 10 ET 11 DECEMBRE 2024 A 09 HEURES, PAR LES RECETTES DES DOUANES
BEJAIA COMMERCE, BEJAIA CONTENTIEUX, JIJEL, BBA, M'SILA ET SETIF, CONFORMEMENT AUX
ARTICLES : 209-210-265-288-290-300 ET 301 DU CODE DES DOUANES, A LA VENTE AUX ENCHERES
PUBLIQUES AU PORT DE BEJAIA, DES MARCHANDISES DESIGNEES CI-APRES :

RECETTE	NATURE DE MARCHANDISES	LIEU DE VISITE
RECETTE PRINCIPALE BEJAIA	TISSUS ET FIBRE DE COTON - PARTIE REFROIDISSEUR DE LIQUIDE- FEUILLES DE CAOUTCHOUC - POLIPIEL POUR GARNI- TURE - LIGNE DE PRODUCTION DE FILM EN PLASTIQUE - BOBINES PRELAQUEES - COLLE ADHESIVE - PELLES HYDRO- LIQUES RETRO - PIECES DE RECHANGE POUR MOTOCYCLES - HUILES MOTEURS - FEUILLES DE GRANIT ET DIVERSES AUTRES MARCHANDISES.	PORT ET ENTREPOT SOUS DOUANE A BEJAIA
RECETTE BEJAIA- CONTENTIEUX	VEHICULES - MACHINES INDUSTRIELLES ET MOULES - BAVETTES - CHARBON POUR CHICHA - BOITES D'ALLUMETTES - TISSU - SERVIETTES - NAPPES ET DIVERSES AUTRES MARCHANDISES.	PORT A BEJAIA
RECETTE PRINCIPALE M'SILA	VEHICULES TOURISTIQUE ET UTILITAIRES - EFFETS VESTIMEN- TAIRES.	RECETTE M'SILA
RECETTE PRINCIPALE BBA	VEHICULES TOURISTIQUE ET UTILITAIRES - CAMIONS - MATIERES PREMIERES POUR CERAMIQUE - MATIERES PRE- MIERES POLYOL - ACCESSOIRES TELEPHONES PORTABLES ET DIVERSES AUTRES MARCHANDISES.	PARC SOUS- DOUANE BBA
RECETTE SETIF	MACHINE INJECTION PLASTIQUE - PRODUITS COSMETIQUES - DIVERS ECOUTEURS KIT MEN - ARTICLES DE QUINCAILLERIE ET DIVERSES AUTRES MARCHANDISES.	DEPOT A AIN OULMANE SETIF
RECETTE JIJEL	MACHINE INJECTION PLASTIQUE, LIQUIDE REFROIDISSEMENT, ACCESSOIRES POUR PORTABLES, CONTENEURS VIDES, BOIS DE RECUPERATION ET DIVERSES AUTRES MARCHANDISES.	PORT JENJEN JIJEL

## LISTE DES VEHICULES PROPOSES A LA VENTE

Recette	Nbre VHLS	Nbre de lots	Etat	Marque
BEJAIA	11	11	Usagé	PEUGEOT, AUDI A3, VOLKSWAGEN, BMW, CHEVROLET.
BBA	15	15	Usagé	PEUGEOT, RENAULT, HUNDAI, MAZDA, MERCEDES, CITROEN.
M'SILA	15	15	Usagé	PEUGEOT, RENAULT, AUDI, MERCEDES, OPEL, HUNDAI

## CONDITIONS DE VENTE

1- Les marchandises sont adjugées libres de tous droits et taxes au plus offrant et dernier enchérisseur et
ne sont remises que contre paiement au comptant, en espèce ou cheque certifie.

2- Les frais d'enregistrement 2,5 %, ainsi que l'enlèvement des marchandises sont à la charge des adju-
dicataires.

3- Les marchandises sont à enlever dans les 48h qui suivent l'adjudication.

4- Les marchandises sont vendues dans l'état ou elles se trouvent sans garantie de la part de l'adminis-
tration des douanes, aucune réclamation ne pouvant être admise pour quelque cause que ce soit.

5- La présentation de la pièce d'identité, du registre du commerce et de la carte d'immatriculation fiscale
est obligatoire.

6- Les visites sont autorisées 48 h avant la vente, pendant les heures de travail aux lieux d'entreposage
des marchandises aux dépôts des douanes sis à BEJAIA, JIJEL, BBA, M'SILA et SETIF.

7- Les marchandises vendues et payées que le preneur n'aura pas enlevé dans un délai de 08 jours, seront
après mise en demeure adressée à l'intéressé laissées sur les lieux de vente à ses frais et à ses risques et
périls.

Le Receveur principal des Douanes BEJAIA