Acquisition d'un camion benne

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# République Algérienne Démocratique et Populaire

Wilaya : Chlef
Daira : Ouled fares
Commune : Labiodh-Medjadja

NF: 098402285022040

## AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALE Nº 04 /2024 POUR LE 3 EME FOIS AVIS D'INFRUCTUEUSES

Le Commune de LAB/CD-MEDIADJA, lance un avis d'appel d'ofres ouvedi avec saigenos de capaci minérale, pour ie prise en charge des Travtua!
Acquisition d'un Camich Benne Tasse.se Pour collecter et transporter les déchets a Labiode-Macjadja

Le présent avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales s'adresse a loutes les entreprises du groupement
d'entreprises qui riplissant les conditions suivantes :

· Capacités professionnelle :

\* \- Ve registre du commerce avec une nouvede immatriculanon dans le domaine de la fabrication ou de la vente de matériel + une
accreditation an cours d'expiration ou un certilical d'usine (pour les institutionnels, agents commerciaux ou distribufours)

· capacités financière :

\+ Résultats financiers, référence bancaire, ou attestation de numéro d'entreprise des trois dernières années (2021/2022/2023)
supérieurs ou égaux à 12 000 000.00 DZD indiqués par l'administration Fiscale

\- Syant one moyenne financiers justifies par des copies des bilans financier des trois 03 demières années (2021-2022-2025)215.000.000.00
DA justifies par copie des bilans fiscaux portant accuse de réception par ist service des impôts compétentes.

Tous entreprise ne remplissant pas les conditions du memorandum ci-dessus sera exclã de la participation à cette offre.

Les angaprises ou groupement d'entreprises, inlaresabes par le présent avia, pouvant retirer los cahiers des charges, contre paiement de
10 000,00 DA non remboursable. Dés la panation du priserá avis, dans les quotidiens nationaux ou le BOMOP ; auprès du siège de l'APC LABIOD-
MEDJADJA waya de Chief. Bureau des marches.

### 1-DOSSIER DE CANDIDATURE CONTIENT

· Reçu de paiement des droits de participation à l'offre.

· La déclaration de candidature ent remplie, signée, datés et cachés par l'entrepreneur.

· La Déclaration d'intégrité est remplie, signée, dalie et cachde par l'entrepreneur.

· Une copie de la loi organique de la société pour les personnes morales

· Conduire un accord entre l'agent el l'usine concemant les ageniş.

· Conclure un accord entre le distributeur et le fabricant ou l'agent concernant le disinbuleur.

· "Conclure un accord entre le vendeur et le distribuleur ou l'agent du dismouleur.

· References professicomeles fanastation de prestation de service, contrat de commande de service, factures de ventes.(

\- Résultats financiers, références bancaires, ou atlestation de numéro d'entreprise des trois dernières années (2021/2022/2023) indiqués par
l'administration fiscale avec un numéro d'entreprise moyen égal à 12.000.000.00 DZD ou pius.

Cavalloat bancaire.

· Un registre du commerce avec une nouvelle immatriculation dans la domaine de la fabrication ou de la vente de matériel + une accréditation
en cours d'expiration ou un certificat d'usine (pour les institutionnels, agents commerciaux du distributeurs).

### il - L'offre technique

· La déclaration de souscription est remplie, signée, datée et cachée par l'entrepreneur.

· Le livret d'instructions adressé aux entrepreneurs est rempil, cachée derd at tamponné, avec à la în écrit « Lo ef Accepté » dont à la main.

· Le cahier des matières administratives générales est rempli, cachée daté et tamponné, avec & la fin écrit à la main « Lu et Accepté.«

·Un cedlicol prouvant le délai de livraison du matériel, signé, dall of cachde.

· Les pièces justificatives comprennent les spécifications techniques, l'origine du produit et sa conformité But normes de qualité.

· La caricat de garantie et de service après-vente est signé, daté el cachée.

Fiche lechnique du matériel (selon le formulaire ci-joint, annexe n"01).

· Une mémoire lechnique justificatif renseignée, signée et cachee (Le formulaire joint au cahier des charges).

Les offres ne contenant pas de nots mémoire technique Original (Le formulaire joint au cahier des charges) seront annulées el qui
sont pas paraît ou non signée le jour de la date d'ouverture des plis.

All - L'offre financière comprend les pièces suivantes

1). Letfro de soumission signé el parafè el cachelé el datée par le scumissionnaire.

2\) Bordersaux des prix signé el parafé et cachetè et calée per le soumissionnaire

3\) Devis quandlauf et estimatif signé et paralé or cacheté et datée par le scumissionnaire.

Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont interés dans des enveloppes séparées el cachetles indiquant la
déngirinition de l'entreprise ls référence at l'objet de l'appel d'offres sinsi que la mention « dossier de candidature», « offre technique », « offro
financière» cos enveloppes sont inises dans une autre enveloppe cachetse el anoetje , comportant is mention :« À n'ouwir que par la commissiun
d'ouverture des plis et d'évaluation des offres appel » D'offres national ouvert avec avigence de capacité minimales Nº 04. /2024
Acquisition d'un Camion Bonne Tassetise Pour codecter at transporter les déchets e Laciodh-Mediadla
Le délai de dépôt des ofres est fixé à 10 Jours a compté de la première date de parution dana laajcumaux nationaux
Ou BOMOP L'ouverture des plis techniques et finances aura lieu au siège d'A.P.C à 10.00 heurs le même jour de la dale limite de dépôt des
olives : si ce jour coincide aves un jour férié ou un jour de rapos legal, la durée de dépôt des offres est prorogée jusqu'au jour ouvredis suivant aux
mêmes heurs en cas de retardi les plis seront refaisais.

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une duree de 90 jours computer de la date limite de dépôt des afies

Labiodh-Madjadja: 20 MAI 2025
Le Président de L'AP.C

LE RÉGIONAL - ANEP Nº 2531008099 - 26-05-2025