Acquisition des camions et engins travaux publics

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# DEUXIEME AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES NIF

# La Commune de BIR EL- DJIR - Dafra de BIR EL DJIR wilaya d'ORAN lance un avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de ☒ capacités minimales en vu de ACQUISITION DES CAMIONS ET ENGINS TRAVAUX PUBLIC LOT UNIQUE

Les entreprises qualifiées intéressés par le présent avis et qui répondent aux conditions d'éligibilité citées ci-dessous, peuvent retirer le cahier des
charges auprès de : Bureau des marchés contre paiement d'une quittance de 10.000,00 DA (non remboursable) concernant les frais de la
bibliographie et les documentations.

Les entreprises intéressées peuvent faire acte de candidature en retirant le cahier des charges auprès de l'adresse suivante :
SIEGE DE LA COMMUNE DE BIR EL DJIR
Adresse : RUE SLIMANI MOHAMMED Nº 04 BIR EL DJIR CENTRE -ORAN-
Tel 041 71 56 42 Fax : 041 71 56 42

Condition d'éligibilité :

Conformément à l'article 44 du Décret présidentiel nº 15-247 du 2 Dhou El Hidja 1436 correspondant au 16
septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public et la loi nº23 - 12 du
05 aout 2023 , fixant les règles générales relatives aux marché public , il s'agit d'un avis d'appel d'offre national
ouvert avec exigence de capacités minimales.

Pour que leurs offres soient admises les candidats et soumissionnaires doivent apporter la preuve qu'ils
répondent aux conditions d'éligibilité suivantes :

\- ayant un(01) attestation de bonne exécution de projet similaire
-Etre fabricant sur présentation du statut de la société et du registre commerce électronique

\- Ou concessionnaire sur présentation de l'agrément délivré par les services du ministre de l'industrie doit être
conforme aux dispositions de la législation et de la réglementation en vigueur en cours de validité
-Ou revendeur agrée ; sur présentation de contrat liant le revendeur au concessionnaire et ou distributeur doit être
conforme aux dispositions de la législation et de la réglementation en vigueur en cours de validité,
-Et un chiffre d'affaire moyen dont le montant est supérieur ou égal à 10.000.000,00 DA

Les soumissionnaires peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots et peut être retenu pour plusieurs fot
en respectant l'ordre chronologique et le classement d'ouverture financier des plis

A / Le dossier de candidature comprend :

1-Déclaration de candidature daté et signée.

2-Déclaration de probité daté et signée

3-Une copie de registre de commerce électronique dans le domaine

4-Une copie d'agrément définitive délivré par la ministère chargé de l'industrie.

5-Une copie du statut du soumissionnaire dans le cas où celui-ci et une société commercial.

6-Les documents relatifs au pouvoir habilitant les personnes à engagés l'cocontractant.

7-Les références professionnelles du soumissionnaire justifié par les attestations de bonne exécution étatique délivrée
par le contractant.

8- L'attestation de dépôt l'égale des compte sociaux de l'année intérieur pour les soumissionnaires ayant le statut de
société commercial.

9- Une copie de numéro d'identification fiscale (NIF).

10- Une copie d'attestation de mise à jour vis-à-vis des organismes (CASNOS- CNAS-)

11- Une copie de l'extrait de rôle qui ne dépasse pas 03 mois.

12- Les références bancaires. (RIB)

## B/L'Offre technique

· La déclaration à souscrire dûment remplie et signée par le soumissionnaire;

· Le présent cahier des charges dûment rempli et signé, portant à la dernière page, la mention manuscrite
«Lu et accepté » ;

Fiche d'identification du soumissionnaire dûment renseignée, signée, cachetée et portant la griffe du
soumissionnaire

· Mémoire Technique Justificatif (le non renseignement et la non signature du mémoire technique justificatif
implique le rejet de l'offre).

C/L'offre financière:

· La lettre de soumission dûment remplie et signée par le soumissionnaire;

· Le bordereau des prix unitaires (BPU) dûment rempli et signé par le soumissionnaire;

· Le détail quantitatif et estimatif (DQE) dûment rempli et signé par le soumissionnaire

Le soumissionnaire devra soigneusement examiner toutes les instructions, conditions, modèles, spécifications et plans
(cas échéant) figurant au dossier d'appel d'offres.

Soumissionnaire devra soigneusement examiner toutes les instructions, conditions, modèles, spécifications et
plans (cas échéant) figurant au dossier d'appel d'offres.
Les offres doivent être déposées à : SIEGE DE LA COMMUNE DE BIR EL DJIR -

en trois plis séparés portant les mentions :

A/ Offre de candidature
B/ Offre Technique
C/ Offre Financière

Les trois plis seront déposée dans une 4ème enveloppe extérieure anonyme portant la mention :

A

Monsieur le Président APCde, BIR EL DJIR
« A N'OUVRIR QUE PAR LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS ET
D'EVALUATION DES OFFRES »
Deuxièmes Avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales
PROJET :
ACQUISITION DES CAMIONS ET ENGINS TRAVAUX PUBLIC
LOT UNIQUE

La date limite de dépôt des offres est fixée à huit (08) jours à compter de la première parution du
présent avis dans la presse national ou le BOMOP.

Les soumissionnaires restent engagés par leurs offres pendant une durée de 90 jours, à compter de la
date limite de dépôt des offres plus la durée de préparation des offres.

Les plis seront déposés le jour de l'ouverture à 12.00h au plus tard, l'ouverture des plis se tiendra à
14 h00 au SIEGE DE LA COMMUNE DE BIR EL DJIR
Les soumissionnaires sont cordialement invités d'y assister ou se faire représenter.

LE PRESIDENT D'APC DE BIR EL DJIR

NºANEP 2531006364 23/04/2025

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