Aménagement urbain Cité Al-Nour, adjacent au collège d'enseignement moyen Al-Daraji Ali Ben Ahmed Khenchela

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WIIAYA: KHENCHELA
DAIRA : KHENCHELA
COMMUNE : KHENCHELA

# Avis d'Appel d'offre Ouvert avec Exigence de Capacités Minimale

NIF : 42400200004009701000
Nº :........ /25

Conformément a l'article 39 de la loi nº12-23 du 18/01/1445 correspondant à 05 août 2023, qui précise les règles
générales liées aux marchés publics ; Le Président de l'Assemblée populaire de la commune de Khenchela lance un Avis
d'appel d'offre ouvert avec exigence de capacités minimale, pour la réalisation de:

## AMENAGEMENT URBAIN CITE AL-NOUR, ADJACENT AU COLLEGE D'ENSEIGNEMENT MOYEN AL-DARAJI ALI BEN AHMED KHENCHELA

Les entreprises qualifiées en travaux publique activité principale catégorie 04 et plus, et ces derniers intéressées
peuvent retirer le cahier des charges auprès du bureau du secrétaire général de L'APC .2 eme étage Commune de
Khenchela Route de Babar. contre le paiement de la somme de 3.000,00 DA, Le dépôt des offres est fixée au dernier jour
de la préparation des offres au bureau secrétariat du PAPC 4ème étage. Commune de Khenchela Route de Babar,
L'offre sera remis obligatoirement accompagnée des pièces légales . conformément a l'article 67 du décret présidentiel
nº15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public ; A Monsieur le
président de L'APC de Khenchela. La durée de préparation des offres est fixée à 15 jours dé la première parution dans les
journaux quotidiens et sur le bulletin officiel des marchés de l'opérateur public ( BOMOP ).

### I-Dossier de candidature (1ère enveloppe intérieure):

1- Déclaration de candidature signée, datée et
portant le cachet du soumissionnaire

2- Déclaration de probité signée, datée et portant
le cachet du soumissionnaire

3- Copie du statut de la société (Sarl ;Euri ;Snc) .

4- Attestations de mise à jour (CNAS) en cours de
validité

5- Copie du certificat de qualification et de
classification (catégorie 04 et plus domaine
travaux publique activité principale en cours de
validité,

6- Liste des moyens matériels accompagnées de
copies des cartes grise propre à la société
accompagnées des certificats d'assurance

Pour le reste du matériel doit être justifies par
P.V de constatation délivré par l'huissier de justice
ou expert

(La validité du P.V de constatation ne peut excéder
un an à compter de la date d'ouverture des
enveloppes)

7- copie des attestations D'affiliation au niveau de
la (CNAS).

### I-L'offre technique (2ªme enveloppe intérieure):

1-Déclaration à souscrire signée, datée et portant le
cachet du soumissionnaire

2- mémoire technique signée, datée et portant le cachet
du soumissionnaire

3- Instruction au soumissionnaires ;

CCAG ;CPC ; CPS ;planning des travaux , Signe , cachet
et daté par le soumissionnaire .

(Le cahier des charges portant a la dernier page, la
mention manuscrite « lu et accepté » écrit à la main
III- l'offre financière ( 3ème enveloppe intérieure)

1- lettre de soumission signée, datée et portant le
cachet du soumissionnaire

2- le détail quantitatif et estimatif signée, portant le
cachet du soumissionnaire

3-le Bordereau des prix unitaires signée, portant le
cachet du soumissionnaire

L'enveloppe extérieure devra être cachetée et anonyme et ne comportera que la mention "a ne pas ouvrir que par la
commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres - Appel d'offre ouvert avec exigence de capacités minimales
n° ...... /25, ( objet d'appel d'offre ).

Cette enveloppe comportant 03 enveloppes séparer (Dossier de candidature- L'offre technique- l'offre financière).

Les offres seront déposées au secrétariat du Président de l'APC, 4eme étage de l'APC de Khenchela route de Babar,
la dernière heure de dépôt des offres est fixé à 14h00 le dernier jour de préparation des offres, la date et l'heure limites de
dépôt des offres, ainsi que la date et l'heure d'ouverture des plis pour les offres techniques et financières , correspondent au
dernier jour de préparation des offres.

L'ouverture des plis (dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière) est fixée au dernier jour de la préparation
des offres à 14h00 en séance publique, 4ème étage au siège de la Commune de KHENCHELA, salle des réunions, elle
est considérer comme une invitation aux soumissionnaires a se présenter a la séance d'ouverture.

\- Les enveloppes intérieures porteront le nom et l'adresse du soumissionnaire

\- Les soumissionnaires resteront engager par leurs offres pendant (03) trois mois + délai de préparation des offres ,
À compter de la date de la séance d'ouverture des plis.

Observation : Si le jour de dépôt des offres ou d'ouverture des plis coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal la durée de
préparations des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant

\- tous participant ayant trouve des difficultés pour retirer le cahier des charges exposera son problème auprès de Mr le wali

La Nouvelle République / 12/10/25 / ANEP 2525008261