Ouverture des pistes rurales

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# AVIS D'APPEL D'OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DES CAPACITÉS MINIMALES Nº .... /2025

LA COMMUNE D'OUM EL BOUAGHI, LANCE UN AVIS D'APPEL D'OFFRE OUVERT AVEC
EXIGENCE DES CAPACITÉS MINIMALES, POUR LA RÉALISATION DU PROJET SUIVANT :

Nº	Les projets	Certificat de qualification et de classification professionnelle	Nº d'appel d'offre	La durée de préparation des offres
	PROJET : OUVERTURE DES PISTES RURALE A COMMUNE D'OUM EL BOUAGHI		(03) Fois
01	LOT N=01 OUVERTURE D'UN PISTE. RURAL DANS LE VILLAGE D'ABBAS A LAGHROUR, A UNE. DISTANCE DE 06 KM LOT.N =02 OUVERTURE D'UN PISTE RURAL DANS MECHTA LAHTEB FAMILLE ABBED LOT N -01 A ETE ATTRIBUE à LA PREMIERE FOIS	La catégorie „quatre (04) et plus en travaux publics activité principale.		15 jours

Les entreprises concerné de cet avis peuvent retirer les cahiers des charges auprès du bureau
des marchés publics à la commune d'Oum El Bouaghi.contre paiement de quatre Mille dinars
algériens (4.000,00 DA) droits d'impression non remboursables.

N.B: Les entreprises ou Groupement d'entreprise intéressées par le présent avis peuvent
soumissionner dans un lot ou plus, mais elle ne peut avoir qu'un (01) seul lot.

L'entreprise ayant l'offre financière la plus basse pour plus d'un lot se verra attribuer la
première des lots selon l'ordre

Le dossier du soumissionnaire est organisé en trois (03) enveloppes :

\- Une enveloppe contenant (le dossier de candidature)

\- Une enveloppe contenant (l'offre technique)
Une enveloppe contenant (l'offre financière)

## 1- DOSSIER DE CANDIDATURE

01 - Une déclaration de candidature, dûment renseignée, signée et cachetée par le
soumissionnaire.

02 - Une déclaration de probité, dûment renseignée, signée et cachetée par le soumissionnaire.

03 - Les statuts pour les sociétés

04 - les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise :

05 - Une copie du registre de commerce électronique;

06 - un certificat de qualification et de classification professionnels de catégorie quatre (04) et
plus (activité principale Travaux Publics).

07- Liste des moyens matériels á engagés pour le projet :

\- Matériels roulants avec justifications (copies des cartes grises) carte grise, - récépissé de dépôt
en cours de validité - Police d'assurance. - Matériels fixes justifiés par un PV d'huissier de justice
et d'évaluation des matériels, récents et/ou année 2025.

08 - Liste des moyens humains des responsables chargés de l'exécution du projet avec
justifications (Diplôme/Attestation de succès, l'affiliation à la CNAS en cours de validité).

09 - Capacités financières: moyens financiers justifiés par les bilans et les références bancaires
compte et visés par les services des impôts 2022/2023/2024.

10- Dans le cas de groupement engagement un seul entreprise par une qualification catégorie
quatre (04) et plus (activité principale Travaux Publics).

11 - Attestations de mise à jour (CNAS - CASNOS - CACOBATH) en cours de validité;

12 - Un extrait de rôle datant de moins de 03 mois apuré ou bénéficiant d'un échéancier de
paiement et valide à la date d'ouverture des plis; porte la mention non inscrit à la liste des fraudeurs

13- Attestations C20 VALIDE.

14- Les références professionnelles antérieures (attestations de bonne exécution) fournies par
les maîtres de l'ouvrage. (Projets similaires datant de moins de dix (10) ans);

15 - Référence bancaires (RIB + Solvabilité);

16 - Le Numéro d'identification fiscale (NIF);

2 - OFFRE TECHNIQUE:

1- La déclaration à souscrire signé et paraphé suivant le modèle annexé au cahier des Charges:

2- Dispositions prescriptions générales

3- Cahier des prescriptions spéciales

4- Cahier de l'article administratif général

5- Cahier de prescriptions technique

6- Le phasage et le planning prévisionnel d'exécution en fonction des travaux établi en fonction
du délai proposé, signé et cacheté.

7- Un mémoire technique justificatif conformément à l'article 78 du D.P 15/247 (voir annexe 01);

8- Le présent cahier des charges (Chaque page doit être paraphée), portant à la dernière page
la mention manuscrite « lu et accepté »

### 3 OFFRE FINANCIÈRE :

1- Lettre de soumission, dûment renseignée, signée et cachetée par le soumissionnaire.

2 Le bordereau des prix unitaires(BPU) en chiffres et en lettres en Hors Taxes, remplis, signés,
cachetés et paraphés.

3- Le devis quantitatif et estimatif (DQE), remplis, signés, cacheté et paraphés

Le dossier du soumissionnaire est organisé en trois (03) enveloppes dans seules enveloppe
AU PRÉSIDENT DE L'ASSEMBLÉE POPULAIRE COMMUNALE
AVIS D'APPEL D'OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DES CAPACITÉS MINIMALE
N.
OBJET D'AVIS D'APPEL D'OFFRE

Portant la montious à ne pas ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation
des offres. La durée de préparation des offres est fixée à 15 jours, prend effet à partir de la première
parution de l'avis d'appel d'offre dans l'un des quotidiens nationaux.

\- Le jour et l'heure limite de dépôt des offres (dossier candidature et l'offre technique et financière)
correspond au dernier jour de la durée de préparation des offres de l'heure 08H30 à 10H00 précises.
Le jour d'ouverture des plis le même jour de dépôt à 10H00 correspond au dernier jour de la durée
de préparation des offres. Les soumissionnaires sont invités à y assister. Si la date de dépôt et
d'ouverture des offres coïncide avec un jour terie celle-ci est reportée au jour ouvrable suivant aux
mêmes horaires. La période de validité de L'offre est équivalente à la période de préparation des
offres accordée aux soumissionnaires augmentée de 90 jours.

Le Géant Sportif 17/08/2025