Transport scolaire

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# REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA DE CHLEF
DAIRA DE BOUKADIR
COMMUNE DE BOUKADIR.

## AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES Nº : 10/2025

Matricule fiscale de la commune :Nº 098502129066125

le président de l'assemblée populaire communale de boukadir avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales»
pour réaliser l'opération suivante :

-Transport scolaire l'année 2026.

*LOT Nº(01): Ligne El bouschris sud - boukadir

" LOT Nº(02): Ligne mdjahdia - ouled allat - boukadir

\* LOT Nº(03) : Ligne ouled madjadji - El metayria - El souana - boukaaben - Boukadir

" LOT Nº(04): Ligne El housoura - boukadir

\* LOT Nº(05) : Ligne cite colonel Amiroush - city sidi elkayati - cite elwisam - Lycée malek ben nabi - Boukadir

\* LOT Nº(06) : Ligne El Rwaybla- bouksaben - Boukadir

" LOT Nº(07) : Ligne Bouachris nord - ouled taher nord - Boukadir

\* LOT Nº(08) : Ligne El toushria - Boukadir

\* LOT Nº(09) : Ligne ouled taher sud - Boukadir

\* LOT Nº(10) : Ligne El khelait - El sehiaat - Boukadir

\* LOT Nº(11) : Ligne El zawis - El mlaleha - Boukadir

\* LOT Nº(12) : Ligne El khewada- ouled abdella - Boukadir

Pour les personnes morales ou physiques inscrite au registre du commerce dans l'activité de transport de personnes et remplissant les
conditions minimales suivantes:

\- Trois bus de 100 places et. plus pour chaque lot (lot nº (01) - lor nº (07) - lot nº (10) - lot nº (12)) .

\- Deux bus de 100 places et plus pour chaque lor ( fot nº (02) - lot nº (03) - lot nº (04) - lot nº (08) - lot nº (09) )-
\- Un Bus de 100 places et plus pour lot ( lot nº (05) - lot nº (06) - lot nº (11) ).

Et intéressées par l'avis d'appel peuvent contacter "le service de comptabilité" commune de boukadir pour retirer le cahier des charges contre
le paiement de la somme de 10.000,00 DA. il est versée au trésorier inter - commune et n'est pas remboursable.

Les offres doivent être adressées à monsieur le président de l'assemblée populaire communale de Boukadir .

Le dossier de candidature, l'offre technique et L'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, portant la mention:
dossier de candidature ou L'offre technique ou L'offre financière, ces plis sont places dans une autre enveloppe ferme et anonyme et porte Ia
mention.

AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES
Nº : 10/ 2025 '' ne sont pas ouverte que du comité d'ouverture et évaluation des offres "
Transport scolaire l'année 2026.

NUMERO DE LOT

Les offres doivent être accompagnées des documents suivants :

Le dossier de candidature	L'offre technique	L'offre financière
1 -la déclaration de candidature dûment remplie, signée, daté et cachée. 2- La déclaration de probité dûment remplie, alenée, date et cachée. 3- Une copie de l'acte constitutif de la société. 4- les documents relatifs aux pouvoirs habtlitant les personnes a engages l'entreprise, 5- une cople de registre de commerce 6- Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats : a- Capacités professionnelles : reglatre de commerce dans l'activité de Transport de personney.	I- La déclaration à .souscrire cache et dûment remplie, signe et date. 2- Cahier de charge dument signé et date et cache portant à la dernière page, In mention manuscrite «lu et accepté».	I- La lettre de soumission remplie. signée, date et cachée. Z- Bordereau des prix unitaires signée et remplie cn lettre et en chiffre, et cachee.
5- Capacités financières : moyens financiers justifica par les bilans pour les années , 2022 . 2023 . 2024.
Capacttes techniques !
-Moyen humains : Liste du personnel vise par In CNAS en cours de validite. - permet de conduire catégorie "D" - Attestation de capacité professionnelle + certificat médical du conducteur . -Moyens matériels i liste de matériel cat valable un an par l'huissier judiciaire ou un expert sarde avec pièces justificatives (cartes grises + assurances + attestation du contrôle technique pour les bus en cours de validité) - 7- certificat d'existence C20 pour l'année 2025 en cours de validité.	3- la mémoire technique justificative remplit, signée et cachée	3- Detail quantitatif et estimatif remplie, signée et cachée.

La date limitée de vetiver les cahiers des charges cal face de dla (10) jours avant i 14h00 à partir de la date première d'apparition dans les quotidiens
nationaux, ou (BOMOP) ou deux quotidiennes électroniques. Aucune offre ne sern reque après cette date et le timbre-poste ne sera pas pris en
compte

si ce Jour tombe un jour férié ou chômé le délai de préparation des offres est prorogé jusqu'au jour ouvrable suivant à la même heure le lieu du
dépôts das offras au siège de la municipalité au u huraau du secrétariat du président da consall populaira municipal #

L'ouverture des plis se fera le dernier jour et la dernière heure de la limite de dépôt des offres à 14h00 en séance publique au siège de la
commune de Boukadit.

Cet avis tien lieu d'invitation publique au sonmissionnaire.

Les soumissionnaires resteront engagées par leurs offres pendant 90 jours + la durée de préparation des offres

Fait & Boykadir le I

LE président de l' APC

NºANEP 2531014705 10/11/2025
CAB