REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
MINISTERE DE LA SANTE

DENOMINATION : Centre Hospitalo-Universitaire Dr. Benbadis De Constantine
ADRESSE: 01, Rue Benseghir Abdelouahab Cite Mohamed Loucif Constantine
NIF: 4080160000 2505 30 000 1

Avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacites minimale a commande
Nº 27/2025 pour la fourniture des produits alimentaires en 05 lots sépares
Pour l'année 2026 Renouvelable pour un période une année.

APRES INFRUCTUOSITE
LOT Nº 01: Viande locales fraiches		ATRIBUEE
LOT Nº 02: produits de l'Alimentation Générale		ATRIBUEE
LOT Nº 03: Fruits Et Legumes		ATRIBUEE
LOT Nº 04: Pain ordinaire

LOT Nº 05 : Croissant, Chrik, Et Gâteau Pâtisserie

# Conditions D'éligibilité :

Peut participer à l'appel d'offres faisant l'objet du présent cahier des charges, que les personnes
physique ou morale régulièrement inscrite au registre de commerce électronique, dont l'objet (code d'activité)
du registre de commerce, conforme pour chaque lot et disposant de moyens nécessaires pour pouvoir honorer
leurs engagements et ce, conformément aux dispositions du présent cahier des charges.

\- Lot 01 : viandes locales fraiches: boucher grossistes ou grossiste en viandes rouges

\- Lot 02 : Produits de l'alimentation generale : Grossistes en produits de l'alimentation generales ou
Distributeurs

\- Lot 03 : fruits et légumes : mandataire (autorisation d'exercice), grossiste en fruits et légumes

· Lot 04 : pain ordinaire: boulangerie

. Lot 05 : Croissant, Chrik, Et Gateau Pâtisserie

Les soumissionnaires peuvent soumissionner dans un ou plusieurs lots comme ils peuvent être
attributaire pour un ou l'ensemble des lots

\- Le Lot 04 : pain ordinaire est réservé prioritairement au micro entreprise dans le cadre de l'ENSEJ et CNAC
conforment a l'article 87 du décret présidentiel 15/247 portant réglementation des marchés publics et des
délégations de service public, la présentation de tous documents justifiant l'exercice des micros entreprises et
indispensable

en cas d'absence des micros entreprises le lot sera attribue a l'offre moins disant.

# CONTENU DES OFFRES :

En application de l'article 67 du décret Nº15-247 du 16/09/2015, portant réglementation des
marchés publics et des portantes reglementations des marches public et des délégations de service public et la
loi nº12/23 du 5 aout 2023fixant les regles generales relatives aux marches publics , les offres doivent
comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière constituée des pièces
administratives suivantes en cours de validités.

## I - Dossier de Candidature :

1\. Une déclaration de candidature dûment remplie, datée et signée contient :

2\. Une Déclaration de probité dûment renseignée, datée et signée.

3\. Tout document permettant d'évaluer le soumissionnaire.

4\. Le statut de création pour les sociétés.

5\. Le registre de commerce électronique visé par le CNRC.

6\. les bilans des deux dernières années 2023-2024 certifie par un comptable agree ou un commissaire aux
comptes visee par les services des impôts

7\. Les références professionnelles justifiées par les attestations de bonne exécution, de même nature
signées obligatoirement par le directeur de l'établissement des (05) dernières années.

8\. Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes engagées par le Soumissionnaire.

## II - Offre technique :

1\. La déclaration à souscrire dûment renseignée, datée et signée par le soumissionnaire.

2\. Tout document permettant d'évaluer l'offre technique : un mémoire technique justificatif et tout autre
document exige en application des dispositions de l'article 78 du décret présidentiel Nº15-247 du
16/09/2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public.

3\. les moyens de transport frigorifique justifier par : carte grise et police d'assurance et fiches de
contrôle technique et l'agrément sanitaire en cours de validité délivré par les services vétérinaire,
daté postérieurement à la date de publication de l'avis d'appel d'offres pour les lots 01 et 02.

4\. les moyens de transport frigorifique justifier par : carte grise et police d'assurance et fiches de contrôle
technique et l'agrément sanitaire en cours de validité delivré par les services fito sanitaire, date
postérieurement à la date de publication de l'avis d'appel d'offres pour le lot 03

5\. les moyens de transport approprié justifier par : carte grise et police d'assurance et fiches de
contrôle technique en cours de validité, daté postérieurement à la date de publication de l'avis d'appel
d'offres pour le lot 02, 04 et 05

6\. les moyens de conservation (chambre froide) justifier par : un PV de constat établi par un hussier de
justice délivré, après la date de publication de l'avis d'appel d'offre

7\. les moyens Humains justifier par : mise à jours CNAS

8\. Le cahier des charges dûment renseigné, daté et signé par le soumissionnaire portant à la dernière page (La
mention manuscrite « LU ET ACCEPTÉ >

III - Offre financiere :

1\. La lettre de soumission remplie, signée et datée.

2\. Le bordereau des prix unitaires dûment rempli, signé et daté

3\. Le détail quantitatif et estimatif de l'offre dûment rempli, signé et date

4\. récapitulation générale dûment remplie, signée et datée.

Pour toutes information supplémentaire se refere a l'article 04 du cahier des charges

La durée de préparation des offres est fixée à huit (08) jours à compter de la date de la première parution de
l'avis d'appel d'offres dans le BOMOP ou sur les deux quotidiens nationaux en langue arabe et étrangère et
BOMOP.

Conformément aux articles 64 du décret présidentiel Nº 15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation
des marchés publics et des délégations de service public, le retrait des cahiers des charges se fera au niveau du
bureau des marchés du CHU "'DR. BENBEDIS" de Constantine par le
Sous cripteur lui-même ou une personne légalement mandatée par lui, les jours ouvrables de 08 Heures à 14
H 30 MN.

Les trois enveloppes contenant le dossier de candidature, l'offres technique et l'offres financière doivent être
insérées dans une enveloppe unique, fermée et anonyme ne comportant que les mentions suivantes :

Avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimale a
commande nº 27/2025 pour la fourniture des produits alimentaires
en 05 lots separes. Pour l'année 2026
Renouvelable pour une période une année
APRES INFRUCTUOSITE

« Soumission à ne pas ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et évaluation des offress

Les offres seront déposées et (non envoyées) au siège du bureau des marchés du CHU "DR. BENBADIS" de
Constantine. La date de dépôt des offres est fixée le dernier jour de la préparation des offres de 08 h 00 à 11h
00; l'ouverture aura lieux le jour même en séance publique au siège du bureau des marché du CHU de
Constantine.

La date de dépôt et d'ouverture des offres est reportée au premier jour ouvrable en cas ou elle coïncidera avec
des jours fériés et ou repos legal.

La durée de validité des offres égale a la durée de préparation des offres augmentées de 03 mois. Le service
contractant peut quand les circonstances le justifient proroger la durée de préparation des offres dans les
organes de presse ayant assuré la publication de l'avis d'appel d'offres.

Le Jeune Independant du 13/05/2026 / ANEP 2625004962

Fourniture de produits alimentaires

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Sources

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