Entretien des routes nationales - Suivi et études d'expertise

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# الجمهورية الجزائرية الديمقراطية الشعبية وزارة الأشغال العمومية والمنشآت القاعدية

مديرية الأشغال العمومية لولاية سيدي بلعباس
رقم التعريف الجبائي : 408015000022082

## AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES Entretien Des Routes Nationales - Exercice 2026-

\- Suivi des Travaux-

/ Lot Nº 01 :Suivi des Travaux d'Entretien de la RN 07 du Pk 154+000 au Pk 164+700 sur 10.7km

Lot Nº 02 : Suivi des Travaux d'Entretien de la RN 94 du Pk 60+000 au Pk 74+856 sur 14.856 km

Lot Nº 03 :Suivi des Travaux d'Entretien d'un OA sur RN 95 au Pk 98+130

Lot Nº 04 : Suivi des Travaux d'Entretien d'un OA sur RN 95 au Pk 24+00

... Étude d'Expertise -

/ Lot Nº 05 : Étude d'expertise de la RN 07 du Pk 114+000 au Pk 120+300 sur 06, 300 km

\- Elimination des points accidentogènes :

/ Lot Nº 06: Etude d'intersection RN 101 / CC djouaher

Lot Nº 07 : Etude d'intersection RN 13 / CC Ain El Berd

/ Lot Nº 08 : Etude d'aménagement d'un carrefour RN 104 / CW 55

/ Lot Nº 09 : Etude de rectification des virages sur la RN 95 aux : Pk 98+800 - Pk 112+000 - Pk
119+000

₹ Lot Nº 10 : Etude de rectification de virage sur la RN 101 (Pk 39+000)

(*) Les BET ont la faculté de soumissionner pour un oul'ensemble des lots.

V (*) Les BET soumissionnaires sont averties que le choix se fait lot par lot par ordre croissant et qu'elles
ne peuventprétendreà plus de deux lots à condition de présenter les moyens humains et matériels
distincts pour chaque lot

Les entreprises intéressées par le présent avis d'appel d'offres peuvent retirer les cahiers des charges auprès
de la: Direction des travaux publics.

Adresse : 01 Carrefour des Amamas Sidi Bel Abbés (Bureau : des marchés)

Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière ,qui sont insérés
dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de entreprise, la référence et l'objet de l'appel
d'offres ainsi que la mention « dossier de candidature », « offre technique » et « offre financière ».
?

\- SOUMISSIONNAIRES ADMIS A CONCOURIR :

:Contrôle et suivi des Travaux -

/ Lot Nº 01 :Suivi des Travaux d'Entretien de la RN 07 de Pk 154+000 au Pk 164+700sur 10.7km

/ Lot Nº 02 :Suivi des Travaux d'Entretien de la RN 94 du Pk 60+000 au Pk 74+856sar 14.856 km

/ Lot Nº 03 :Suivi des Travaux d'Entretien d'un OA sar RN 95 au Pk 98+130

/ Lot Nº 04 :Suivi des Travaux d'Entretien d'un OA sur RN 95 au Pk 24+00

Pour que leurs offres soient recevables, les soumissionnaires doivent apporter la preuve qu'ils disposent des capacités
et ressources nécessaires pour mener à bien l'exécution du contrat.

A cet effet, toutes les offres présentées seront accompagnées des renseignements suivants :

a) - Certificatd'agrémenten travaux publics valide à la date de l'ouverture des plis pour les BET privésoudisposant
d'un décret dans du secteur des Travaux Publics pour les BET publics ;

b) - références professionnelles :

· Pour les Lots Nº01 et Nº02 : Au moinsune (01) attestation de bonne exécution de suivi de route de
Catégorie (RN, CW.CC, Voie Express, Autoroute) durant les Cinq (05) dernièreannées (2025-2024-2023-
2022-2021) délivrée par les maîtres de l'ouvrage publics.

. Pour les Lots Nº03 et Nº04 : Au moinsune (01) attestation de bonne exécution de suivi des travaux de
réalisationouentretienouréparationouconfortement d'un Ouvrage d'art sur (RN, CW, Voie Express,
Autoroute) durant les Cinq (05) dernièreannées (2025-2024-2023-2022-2021) délivrée par les maîtres de
l'ouvrage publics.)

c) - unemoyenne du chiffre d'affaires des trois dernièresannées ≥ 500.000,00 DA.

\- Étude d'Experthar-

/ Lot Nº 05 : Étude d'expertise de la RN 07 du Pk 114+000 au Pk 120+300 sur 06, 300 km

Pour que leurs offres soient recevables, les soumissionnaires doivent apporter la preuve qu'ils disposont des
capacités et ressources nécessaires pour mener à bien l'exécution du contrat.

A cet effet, toutes les offres présentées seront accompagnées des renseignements suivants :

a) - Certificat d'agrément en travaux publics valide à la date de l'ouverture des plis pour les BET
privésoudisposant d'un statut dans du secteur des Travaux Publics pour les BET publics ;

b) - références professionnelles : Au moinsune (01) attestation de bonne exécution d'étude d'expertise de route de
Catégorie (RN, CW, Voie Express, Autoroute) (d'un linéaire 2 à 05 KM )durant les Cinq (05) dernières années
(2025-2024-2023-2022-2021) délivrée par les maîtres de l'ouvrage publics.

c) - unemoyenne du chiffre d'affaires des trois dernièresannées ≥ 500.000,00 DA.

:. Eliminerten des points acciontogènes -

/ Lot Nº 06 : Etude d'intersection RN 101 / CC djousher

/ Lot Nº 07 : Etude d'intersection RN 13/ CC Ain El Berd

/ Lot Nº 08 : Etude d'aménagement d'un carrefour RN 104 / CW 55

Let Nº 09 : Etude de rectification des virages sur la RN 95 aux : Pk 98+800 - Pk 112+000 - Pk 119+000

/ Lot Nº 10 : Etude de rectification de virage sur la RN 101 (Pk 39+000)

Pour que leurs offres soient recevables, les soumissionnaires doivent apporter la preuve qu'ils disposent des capacités
et ressources nécessaires pour mener à bien l'exécution du contrat.

A cet effet, toutes les offres présentées seront accompagnées des renseignements suivants :

a) - Certificatd'agrémenten travaux publics valide à la date de l'ouverture des plis pour les BET privésoudisposant
d'un décret dans du secteur des Travaux Publics pour les BET publics ;

b) - références professionnelles : Aumoinsune (01) attestation de bonne exécutiond'étude d'un carrefours sur RN,
CW, Voie Express, Autoroute ou bien une étude de route de Catégorie (RN, CW, Voie Express, Autoroute) (d'un
linéaire ≥ à 02 KM )durant les Cinq (05) dernièreannées (2025-2024-2023-2022-2021) délivrée par les maitres de
l'ouvrage publics.

c) - une moyenne du chiffre d'affaires des trois dernièresannées ≥ 500.000,00 DA.

I- Dossier de candidature

1\. Une déclaration de candidature dûment remplie, datée, signée et cachetéc.

2\. La déclaration de Probité dûment remplie, datée, signée et cachetée,

3\. Copie du Certificat d'agrément en travaux publics valide à la date de l'ouverture des plis pour les BET privés ou
disposant d'un décret dans le secteur des Travaux Publics pour les BET publics ;

4\. Copie du dossier fiscal et parafiscal (mise à jour de l'extrait de rôle datant de trois (03) mois apuré ou avec
échéancier de paiement, CNAS, CASNOS et CACOBATPH) valide à la date de l'ouverture des plis.

5\. Statut du BET éventuel (dans le cas d'une SARL ou EURL).

6\. Copie de l'extrait de casier judiciaire du soumissionnaire en cours de validité

7\. Copie du registre de commerce électronique en cours de validité légalisé par le CNRC territorialement compétent

8\. Copie de planning prévisionnel des prestations signé et cacheté.

9\. Les références professionnelles

10\. Copies des bilans financiers visées par les services des impôts et les chiffres d'affaire des années 2022, 2023,2024
ou éventuellement 2025 et te C20

11\. les comptes sociaux 2025 ou éventuellement 2026

12\. La liste des moyens matériels destinés à l'exécution du projet doivent comprendre :

· Renseignements concernant la nature du matériel à mettre en œuvre dans le projet, son âge, ces performances

· le soumissionnaire doit indiquer, dans son dossier de soumission, le lieu de stationnement de ce matériel, au
moment de la soumission pour une éventuelle vérification.

· Le matériel proposé doit être appuyé par des cartes grises lisibles justifiant la propriété du matériel
accompagnées d'attestation d'assurance en cours de validité.

. Les factures pro-formats ne seront pas prises en compte.

· PV d'expertise de l'année de la soumission ou factures d'achat pour le matériel non roulant.

13\. les moyens humains doivent être accompagnés par Diplômes (Photocopies) et des CV justifié par l'affiliation
individuelle CNAS valide à In date de l'ouverture des plis et la CASNOS valide à la date de l'ouverture des plis pour
le gérant du BET .

. Le contractant peut à tout moment demander au soumissionnaire retenu les originaux des documents

· présentés pour vérification :

Pour le profil : le diplôme

Pour l'expérience : Ancienneté du diplôme.

14\. Copie de numéro d'identification fiscal NIF de l'entreprise.

Il- L'offre technique contient :

1\. La déclaration à souscrire dûment remplie, datée, signée et cacheté.

2\. L'instruction aux soumissionnaires dûment remplie, datée, signée et cacheté.

3\. Le cahier des prescriptions spéciales (C.P.S) parties A et B dûment remplie, datée, signée, cacheté paraphée
portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté »

4\. Le mémoire technique justificatif dument rempli, signé et paraphé.

LIL-L'offre financière

1\. La lettre de soumission dûment remplie, datée, signée et cacheté.

2\. Le bordereau des prix unitaires dûment remplie, daté, signé et cachoté.

3\. Le devis quantitatif et estimatif dûment remplie, daté, signé et cacheté.

4\. Planning des travaux.

L'enveloppe extérieure portera la seule mention

SOUMISSION A NE PAS OUVRIR QUE PAR LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS ET D'EVALUATION DES
OFFRES

AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES

Fatrytica der Rendus Nationale - Exercice 2076-

: Suivi des Travaux:

/ Lot Nº 01 :Suivi des Travaux d'Entretien de la RN 07 du Pk 154+000 au Pk 164+700 sur 10.7km

Y Lot Nº 02 :Suivi des Travaux d'Entretien de la RN 94 du Pk 60+000 zu Pk 74+856 sur 14.856 km

/ Lot Nº 03 :Suivi des Travaux d'Entretien d'un OA sur RN 95 au Pk 98+130

/ Lot N° 04 :Suivi des Travaux d'Entretien d'un OA sur RN 95 au Pk 24+00

\- Étude d'Expertise-

/ Lot Nº 05 : Étude d'expertise de la RN 07 du Pk 114+000 au Pk 120+300 sur 06, 300 km

\- Elimination des points accidentesines -

/ Lot Nº 06: Etude d'intersection RN 101 / CC djouaber

/ Lot Nº 07 : Etude d'intersection RN 13/CC Ain El Berd

/ Lot Nº 08 : Etude d'aménagement d'un carrefour RN 104 / CW 55

/ Lot Nº 09 : Etude de rectification des virages sur la RN 95 aux : Pk 98+800 - Pk 112+000 - Pk 119+000

/ Lot Nº 10 : Etude de rectification de virage sur la RN 101 (Pk 39+000)

Elle sera adressée à la Direction des Travaux Publics de la Wilaya de Sidi Bel Abbés

-La date et l'heure de dépôt des offres sont fixées le quinzième(15imt) jour de 8h00 à 13h30 à partir de la
première parution de l'avis d'appel d'offres dans les quotidiens nationaux ,la presse électronique et le
BOMOP, correspondant au dernier jour de la durée de préparation des offres. Si ce jour coïncide avec un
jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable
suivant.

\- L'ouverture des plis se déroulera en séance publique au siège de la Direction des Travaux Publics, le
quinzième(15 **** ) jour à partir de 14h00, si ce jour coïncide avec un jour ferie ou un jour de repos légal,
l'ouverture des plis aura lieu le jour ouvrable qui suit à la même heure en présence des soumissionnaires qui
souhaiteraient y assister.

\- les soumissionnaires restent engagés par leurs offres pendant un délai de quatre-vingt-dix (90) jours augmenté
de la durée de préparation des offres, à compter de la date de la séance d'ouverture des plis

LE DIRECTEUR




jeunesse d'Algérie