Transport scolaire des écoles primaires de la commune

Appel d'Offres

National

2025-10-02 à 08 h (*)

Identifiant : 1247860

Code : .../2025

Catégories :

[78000000] - Services de transport et stockage et postaux - Transportation and Storage and Mail Services
[78110000] - Transport de passagers - Passenger transport

Publiée le : 2025-09-25

Localisation : Constantine

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« Service payant »

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Description :

Contactez nous sur : +213 560 89 35 72 / contact@rhinotenders.com

Transport scolaire des écoles primaires de la commune

Code : .../2025

Catégories

[78000000] - Services de transport et stockage et postaux - Transportation and Storage and Mail Services, [78110000] - Transport de passagers - Passenger transport.

AVIS D'APPEL D'OFFRES National

Code : .../2025

APC - Commune de Constantine Wilaya de Constantine lance un avis d'appel d'offres National pour :

Titre : Transport scolaire des écoles primaires de la commune

Tout soumissionnaire, intéressé par le présent avis, retirera le dossier de cahier des charges au niveau : Bureau des marchés de la commune

La date limite des dépôt des offres est fixé au 2025-10-02 08:00

Les soumissionnaires intéressés par l'appel d'offres peuvent retirer le cahier des charges, contre le paiement non remboursable de la somme de : 0,00 DZD

Parution le : 2025-09-25 Dans Autres

Secteurs d'activités de l'annonce :
[78000000] - Services de transport et stockage et postaux - Transportation and Storage and Mail Services
[78110000] - Transport de passagers - Passenger transport

WILAYA DE CONSTANTINE
DAIRA DE CONSTANTINE
COMMUNE DE CONSTANTINE

N.IDENTIFICATION FISCAL DE L'APC : 096225019016824

# AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES

Un avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales conformément aux dispositions des articles 29,37,38,39
de la loi 23/12 du 18 moharrem 1445 au 05 aout 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et aux dispositions des articles 31
.39, 40, 42 et 44 du décret Présidentiel Nº15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés public et des délégations de service
public, est lancé par le président de l'assemblée populaire de la commune de Constantine pour le transport scolaire des écoles primaire de la
commune de Constantine durant l'année 2026 en dix neuf (19) lots séparés; Lot 01 : Djebbas - école moulay mohamed benchergui - école Rahem
Raham Laroussi( 02 bus) Lot 02 : El Menia- Cite des martyres- Dridi amar Lot 03 : Salah bey - Boudraa salah(02 bus) ,Lot 04 : Cite de la
Gendarmerie Nationale - Zouaghi Slimane - école Kerris Belkacem. Lot 05 : Djeddour - Bounefa école el nakibe lakhder(02 bus) . Lot 06: Karia
belatreche said - école Adoui Bachir . Lot 07 : Cite sissaoui - école ibn sina . Lot 08 : Cite Djamae Torcha - école elchahid hamza. Lot 09:
Lotissement sidi M'sid -école elkhaldouniya . Lot 10: 108 Challet ( Chaabet Ressase) - école boudjbir ahcen . Lot 11 : Cite KLM09 Trik Setif -
Ecole Boureghoud Bachir. Lot 12 : chaabet ressase - bounefa (école el nakibe lakhder) ( 02 bus).lot 13: Cité naadja seghira- boussouf( 02 bus) .
Lot 14 : Centre ville -ali mendjeli( pour les enfants ayant des besoins spéciaux) . Lot 15 : El Menia - Hamma Bouziane.lot 16 : cite el moudjahidin
01 novembre 1954 -entrée sissaoui .lot 17;lotissement ben abdelmalek ramadan - elkhroub. Lot 18 :cite elbarda - école awwad omar. lot
19 :cité almaleh terre belkhoudja - Cité des martyres- Dridi amar.

Cette annonce destinée aux soumissionnaires physique ou moral inscrit dans le registre de commerce électronique ayant la qualité du
transport de
personnes ou transport de personnes (activité organisée). ET Chaque soumissionnaire doit disposer au moins un seul bus de
réserve justifié par la carte grise et police d'assurance sous peine de rejeté l'offre

Chaque soumissionnaire peut soumissionner pour l'ensemble des lots et peut être attributaire pour un seul lot ou plusieurs suivant les
capacités

financieres et humaines

Les soumissionnaires participants à cet avis d'appel d'offres national peuvent retirer les cahiers des charges auprès du bureau des marchés public
de commune de Constantine sise au Bd Zighoud Youcef, Gratuitement.

1-dossier de candidature

-Une déclaration de candidature remplie, datée et signé, contient :

\- une déclaration de probité remplie, datée et signé ;

\- les statues pour les sociétés ;

\- les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager
l'entreprise ;

\- tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des
soumissionnaires.

-Une délégation du pouvoir de signature, dans le cas où le signataire de
l'offre n'est pas le soumissionnaire lui-même ;

a/ capacités professionnelles : registre de commerce ou registre de
commerce électronique.

b/ capacité financières : moyens financières : Les copies des bilans
comptables des trois (03) dernières années (2021 - 2022 - 2023) certifiés
par un commissaire aux comptes ou un comptable agrée et visés par les
services de l'inspection des impôts compétente, accompagnées des copies
des comptes de résultats de la même période ; et les références bancaires-
Un tableau d'impôt liquidé ou programmé portant la mentionenregistré sur la carte national des tricheurs>-Certificat de dépôt des
comptes sociaux pour l'exercice 2023 pour les personnes morales.

c/ capacités techniques : chaque moyens humains justifié par la mis à jour
CNAS et le matériels justifié par les cartes grises et police d'assurance. Le
détaille concernant chaque moyen matériel cité dans l'article 12 du cahier
des charges page 74.

2-Offre technique contient :

-une déclaration à souscrire remplis, datée et signée

-tout document permettant d'évaluer l'offre technique : un mémoire
technique justificatif et tout autre document exigé en application des
dispositions de l'article 78 du présent décret 15-247

-le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite
« lu et accepté ».

\- les moyens matériels et humains non mentionnées sur le mémoire
technique justificatif ne seront pas notés

3-l'offre financière contient :

-la lettre de soumission remplis, datée et signée

-le bordereau des prix unitaires(BPU) remplis, daté et signé

-le détail quantitatif et estimatif(DQE) remplis, daté et signé
-récapitulation pour chaque lot remplis, daté et signé

Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont
insérés dans les enveloppes séparées et cachetées, indiquant la
dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres
ainsi que la mention « dossier de candidature», « offre technique» ou
« offre financière », selon le cas.

Les enveloppes intérieures devront comporter l'adresse du
soumissionnaire pour permettre de retourner l'offre au candidat
soumissionnaire au cas où celle-ci serait irrecevable. Ces enveloppes sont
mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la
mention: (A N'OUVRIR QUE PAR LA COMMISSION D'OUVERTURE
DES PLIS ET D'EVALUATION DES OFFRES - L'OBJET DE L'APPEL
D'OFFRE) et adressée à monsieur le président de l'APC de Constantine.

La durée de préparation des offres est fixée à huit (08) jours à compter de la 1 *** parution de l'appel d'offre aux quotidiens nationaux et le
BOMOP.La durée de validité des offres est égale à la durée de préparation des offres augmentée de trois (03) mois. Le dépôt des plis se fera le dernier
jour de la date de préparation des offres de 08:00 h à 11:00 h au niveau du bureau des marches public de la Commune de Constantine sise au Bd
Zighoud youcef. L'ouverture des plis aura lieu le dernier jour de la préparation des offres à 11:00h Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de
repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant. Les soumissionnaires restent engagés par leur offre quatre
vingt dix (90) jours augmentés du délai de préparation des offres à compter du dernier jour des dépôts des offres.

NB : L'actuel avis est considéré comme invitation aux soumissionnaires pour assister à la séance d'ouverture des plis.

Le Président de L'Assemblee Populaire Communale

An-Nasr 25-9-2025

(*) Les dates de fin de validités sont données à titre indicatif, veuillez confirmer auprès de l'annonceur.
Merid Technology ne peut être tenue responsable en cas de fausses dates.

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APC - Commune de Constantine Wilaya de Constantine

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