Acquisition d'un chargeur sur pneus

Wilaya d'Oran
Daïra de Boutlelis
Commune de Misserghin
Nº
/2026

# AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERTAVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES DEUXIEME FOIS Nº ...... /2026

APC DE MISSERGHIN ,lance un avis d'appel d'offre national ouvert avec exigence de capacités minimales deuxième Fois :
Acquisition d'un chargeur sur pneus

LES ENTREPRISES peuvent retirer le cahier de charges à compter de la date de parution du présent avis d'appel d'offre Eeaxioms Fais dans la presse
nationale, contre paiement de la somnie de 3.000,00 DA le cahier de charges auprès de L'APC & Misserghin -Service des Marchés Publics

Les Soumissionnaire devront obligatoirement joindre à laurs dossiers de soumission les pièces réglementaires suivantes
Dossier de Candidature

1-Déclaration de candidature ,remplie datée et sigade.

Dans la déclaration de candidature, le candidat ou le soumisdormire alleste qu'il :

N'est pas ececlu ou interdit de participer aux marchés publics conformément aux dispositions des articles 75 et 39 du présent décret.

-N'est pas ca redressement judiciaire et que son casier judiciaire dartart de moins de trois (3) rois porte In mentien w néant » Dans le cas contraire, il doit joindre le
jugement et le casier judiciaire concerne le candidat ou le soumissionraire lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et da gérant ou du directeur général de

l'entreprise lorsqu'il s'agit d'une société,

·est en règle avec ses obligations fiscales, parafiscales et envers l'organisme en charge des congés payés et du chômage intempéries das secours du bitimert, des
travaux publics el d'hydraulique, le cas échéant pour les entreprises de droit algérien et les entreprises étrangères ayant déjà exercé en Algérie.

·est inscrit va registro de commerce ou au registre de l'artisanat et des métiers, pour les artisans d'art ou de mant la carte professionnelle d'artisas, en relation avec
l'objet du marché.

·a effectué le dépôt légal des comptes sociaux, pour les sociétés de droit algérien.

-detient un numéro d'identification fiscal +NIF, pour les entreprises de droit algérien et les entreprises étrangères ayant déjà everoé en Algérie.

2-une déclaration de probité, remplie datée et signée 3-les statuts pour les sociétés.

4 les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise.

5-Tout document permettant devaluer les capacités des candidata, des soumissionaires ou, le cas échéant, des sous-traitants :

A/Capacités professionnelles :

Déposant d'un registre de commerses commpertant le code offerant a la nature des équipement acquerir peuvent soumisessioner

IV/Capacités financières :Moyens financiers justifica par les bilans les Trois (03) dernières années-2022-2023-2024(N-2) approuves par les service des impôts et
les références bancaires

W/Capacités Technique

-Moyens Humains liste nominative du personnel avec leurs CV signés el diplômes et leur déclaration CNAS

-Moyens Matériels : la liste des matériels à utiliser justifiés par la copie de cartes grises avec assurance en cours de validité (pour les royers matériels nouiane; et
par des factures d'achat + ut. PV d'inventaires (pour les moyens matériels mon roulant)

Références professionnelles : attestations de bonne Exécution délivréss par des services contractarts publics

-conformément à l'article 69du décret présidentiel nº12/23 du 5 aout 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics

des documents justi fast les informations contenues dans la déclaration de candidature sont exigés uniquement de l'attributaire du marché qui devra les fournir
dans un délai de dix (10) jours à compiler de la date de sa saisine, et en tout état de cause, avurt la publication de l'avis d'attribution provisoire du nenche par les.
documents suivant : 7-copie du registre de commerce Electroniques

8-Mine à jour CNLAS, CASNOS el CACOBATH en coun de validité.

9-Extrait de riles spurés ou avec échéancier de payement et porte la mention de immerit au fichier national des liaudeurs

10-Extrait du casier judiciaire du gérant de l'entreprise ou du direrisur général de l'erzreprise ne coun de validité

Il-copie de l'attratatica de dépôts des comptes sociaux pour les sociétés des dernières années.

12 Copie de Numéro d'idemilionice fiscale « NIF »

1-Liefer Todalsar Comprmdr 1

I-on declaration à souscrire remplie daién ol signée.

2-Planring+dilt's

3-Tect document permettant d'évaluer l'offre technique : un mémoire technique justillentif et tout autre document exigé en application des
Chupositions de l'article 78 du décret présidentiel nº12/23 du 5 nou 2023fixant les ségles générales relatives aux marchés publics

4-le cahier des charges portam à la dernière pepe la mention manuscrite · lu et accepté »

HYtt Fundir Congrmin :

1- La lave de somunion remplis dmde et signét.

2- Le borderesa des prix unitaires (BPU) remplis dalé et signée

3- Le detail quasitatif criarabil [DQ6) remplis dabi et signée.

Le service contractant pour, en fonction de l'objet du marché et son montant, demander dans l'offre financière, les documents suivants :

4e sous de vil des prix telkaites(SDPU) - le devis descriptif et estimaof détaillé (DDED)

\- les offres (Dossier de candidature, l'offre technique et financière) doivent être déposées au siège de

L'APC de Mitsaghin -GRAN - en (02) deux enveloppes sépartes sous un plis cachète anonyme et partant Is mention suivante :

AVIS D'APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERT
AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES DEUXIEME FOIS

Acquisition d'un chargeur sur pneus

« à s'ouvrir que par in commission d'ouverture dns pus et d'évaluation des offres »

-la dunde de préparation des offres est fixée à Quinae jours (15) jour i corpier de la première parution de présent avis dans la presse nationale ou le BONSDE.
-Les plis servet déposés le der nier de la dube de preparition des offres avant 16200

d'ouvertan des pis technique et financiers se fera en séance publique le même jour de la date de dépôt des offres a 106000 au siège de l'APC du Misserghin
des noumissionnaires seul cordialement imités å y ussider.

-Les vousbuiomaires resterunt engagés par ieurs offres pendant une période de la durée de préparation des offres augmente de quatre vingt dix joum.(90+-15-115).

سرغين في :
المكلف بإدارة وتسيير شؤون مصالح بلدية مسرغين