Acquisition des sacs à dos et fournitures scolaires, fournitures de bureau, fournitures scolaires et cadeaux pour les meilleurs élèves

---

# REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE WILAYA DE CONSTANTINE DAIRA DE HAMMA BOUZIANE COMMUNE DE HAMMA BOUZIANE AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCES DES CAPACITES MINIMALES NIF:086125029000147

Le président de l'assemblée populaire communale de Hamma Bouziane lance un
avis d'appel d'ofres ouvert avec exigence des capacités minimales pour la réalisation
des projets

-LOT Nº 01: ACQUISITION DES SACS A DOS ET FOURNITURE SCOLAIRE
-LOT Nº 02: ACQUISITION DE FOURNITURE BUREAUTIQUE POUR LES
ETABLISSEMENTS PRIMAIRES.

-LOT Nº 03: ACQUISITION DE FOURNITURE SCOLAIRE POUR LES
ETABLISSEMENTS PRIMAIRES

-LOT Nº 04: ACQUISITION DES CADEAUX POUR LES MEILLEURS ELEVES.

Les fournisseures disposent d'un registre de commerce De Gros Ou De detail
Pour librairie et papeterie pour le lot Nº01-02-03 et registre de commerce De Gros
Ou De détail Pour librairie et papeterie Ou Informatiques Et Leurs Accessoires, Pour
Le Lot N°04.

Les interessés par la participation a cet appel d'offre sont appelées à retirer le cahier
des charges auprès de Bureau des marches de la commune de Hamma Bouziane
rue ALN Hamma Bouziane, contre paiement de la somme 5.000.00 DA, Payer en
espèces auprès du trésorier de la commune de 8h à 15h pendant les jours
ouvrables.

Les offres doivent être accompagnées des pièces suivantes :

Dossier de candidature contiendra:

-Une déclaration de candidature rempli et signée et daté

-Une déclaration de probité rempli et signée et daté et caché

-Copie des statuts pour les sociétés ;

-Copie des documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager
l'entreprise ; tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des
soumissionnaires ou, le cas échéant, des sous-traitants.

Capacités professionnelles : Copie de registre de commerce de Gros Ou De Detail
Pour La librairie et papeterie Pour Le Lot Nº 01-02-03 Et Registre Du Commerce De
Gros Ou De Détail Pour librairie et papeterie Ou Informatiques Et Leurs Accessoires
Pour Le Lot Nº 04

Capacités financières :

moyens financiers justifies par les copies des deux (02) derniers bilans et les
references bancaires doit être certifie par un comptable agree et vise par les
services fiscaux.

Capacités techniques :

\- La liste des moyens humains dûment justifiés par la CNAS .

\- La liste des moyens matériels (joindre obligatoirement par les copies des cartes
grises et les assurances et le contrôle technique des véhicules.

-Copies des mises à jour de la CNAS, CASNOS (en cours de validite)

-Copie registre de commerce vise par le C.N.R.C.

-Copie du numéro de l'identification fiscale ( NIF).

-Copie du numéro de l'identification statistique (NIS).

-Copie de l'extrait de rôle apure ou avec échéancier en cours de validité

-Copie de l'attestation de dépôt légal des comptes sociaux pour les sociétés
cornmerciales dotées de la personnalité morale de droit algérien année financière
2024

-Copie de protocole d'accord en cas de groupement signé et paraphé.

L'offre technique contiendra:

-la déclaration à souscrire rempli et signé et daté

-Cahier des charges paraphé, signé, datée parafait portant à la dernière page la
mention manuscrite "Lu et accepté"

\- Un mémoire technique justificatif signée et caché

L'offre financière contiendra:

-La lettre de soumission rempli et signe et date paraphée et cache.

-Le bordereau des prix unitaires signée et caché.

-Le détail quantitatif et estimatif signée et caché.

Les offres doivent être déposées au siège de l'APC de Hamma Bouziane bureau
des marchés, sous enveloppe principale scellée portant la mention obligatoire:

"Soumission a ne pas ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et
d'évaluation des offres"

avis d'appel d'offres ouvert avec exigences des capacités minimales :

-LOT Nº 01: ACQUISITION DES SACS A DOS ET FOURNITURE SCOLAIRE

-LOT Nº 02: ACQUISITION DE FOURNITURE BUREAUTIQUE POUR LES
ETABLISSEMENTS PRIMAIRES.

-LOT Nº 03: ACQUISITION DE FOURNITURE SCOLAIRE POUR LES
ETABLISSEMENTS PRIMAIRES

-LOT Nº 04: ACQUISITION DES CADEAUX POUR LES MEILLEURS ELEVES.
L'enveloppe principale scellee abritera trois autres enveloppes scellées :

-Une contenant le dossier de candidature

-Une contenant l'ensemble des pièces relatives à l'offre technique.
-Une contenant l'ensemble des pièces relatives à l'offre financière.

La date limite le dépôt des offres est fixée le huitième jours (08 jours) de la première
parution de cette annonce au journaux régionaux ou BOMOP du 8h.30 a 10h.00 .

L'ouverture des plis se fera en seance publique se fera le meme jour de depot à
10h:05 au siège de l'APC de Hamma Bouziane.

Si le jour d'ouverture coïncide avec un jour ferie ou week-end l'ouverture se fera le
jour qui suit.

\- Les soumissionnées restent engagés par leurs offres pendant un délai de
quatre-vingt-dix (90) jours augmenté de la durée de préparation des offres, à comp-
ter de la date de la séance d'ouverture des plis. Les fournisseurs sont invités a
assister à l'ouverture des plis.

Algérie Confluences Nº3988 Dimanche 27 Juillet 2025 ANEP Nº2525006406